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Rapport au Parlement sur l'application des dispositions des conventions ou traités internationaux relatives au statut de la langue française dans les institutions internationales
Délégation Générale À La Langue Française
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Rapport au Parlement sur l'application des dispositions des conventions ou traités internationaux relatives au statut de la langue française dans les institutions internationales
Délégation Générale À La Langue Française
177 pages
Français
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La diversité musicale dans le paysage radiophonique : rapport 2004
Cité De La Musique, Nicolas André
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Cité De La Musique, Nicolas André
50 pages
Français
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Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique
Viennois Maurice, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique
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Viennois Maurice, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique
23 pages
Français
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La carte de l'enseignement professionnel : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale
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Education
La carte de l'enseignement professionnel : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale
240 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture
Dauge Yves, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Autres
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Dauge Yves, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
121 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers artistiques
Kert Christian, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
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Autres
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Kert Christian, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales
116 pages
Français
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Rapport d'activité ministérielle 2004-2005 du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Ministère De L'Éducation Nationale
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Education
Rapport d'activité ministérielle 2004-2005 du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Ministère De L'Éducation Nationale
107 pages
Français
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Indemnisation du chômage des intermittents du spectacle : Propositions de nouvelle définition du champ des annexes VIII et X
Charpillon Jacques, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
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Charpillon Jacques, Ministère De La Culture Et De La Communication
24 pages
Français
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Rapport d'activité 2004 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Conseil De Prévention Et De Lutte Contre Le Dopage
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Autres
Rapport d'activité 2004 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
Conseil De Prévention Et De Lutte Contre Le Dopage
168 pages
Français
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La politique du Ministère de la culture et de la communication dans le domaine de la création musicale et de la musique contemporaine : analyse et propositions
Surrans Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
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Surrans Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication
69 pages
Français
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Rapport d'activité 2003 du ministère de la culture et de la communication
Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
Rapport d'activité 2003 du ministère de la culture et de la communication
Ministère De La Culture Et De La Communication
83 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)
Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Renar Ivan
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Autres
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Sénat. Commission Des Affaires Culturelles, Renar Ivan
81 pages
Français
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2005
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
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Autres
Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2005
Délégation Générale À La Langue Française Et Aux Langues De France
227 pages
Français
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Rapport d'activité 2002-2004
Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique
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Autres
Rapport d'activité 2002-2004
Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique
40 pages
Français
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Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale Des Finances
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Education
Le pilotage du système éducatif dans les académies à l'épreuve de la LOLF : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale Des Finances
76 pages
Français
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Rapport sur l'exploitation cinématographique dite non commerciale
Berthod Michel, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles
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Autres
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Berthod Michel, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles
40 pages
Français
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Perspectives d'évolution du système français de diffusion du court métrage
Rocca Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Autres
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Rocca Alain, Ministère De La Culture Et De La Communication
68 pages
Français
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L'Institut national de recherche pédagogique : mission d'audit de modernisation
Peretti Claudine, Souchet Christian, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Contrôle Général Économique Et Financier, Jaugin Jean-Pierre
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Education
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Peretti Claudine, Souchet Christian, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Contrôle Général Économique Et Financier, Jaugin Jean-Pierre
56 pages
Français
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La contribution des nouvelles technologies à la modernisation du système éducatif : mission d'audit de modernisation
Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Conseil Général Des Technologies De L'Information
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Education
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Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Conseil Général Des Technologies De L'Information
54 pages
Français
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La qualité de l'accueil dans les services académiques
Frusta-Gissler Dominique, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Education
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40 pages
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Enquête sur les relations des universités avec les pays en développement : analyses par zone géographique et par pays
Haut Conseil De La Coopération Internationale
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Education
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Haut Conseil De La Coopération Internationale
128 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information portant sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles
Bodin Yannick, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
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Bodin Yannick, Sénat. Commission Des Affaires Culturelles
163 pages
Français
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Evaluation de l'offre de formation linguistique pour les Parisiens maîtrisant mal ou peu le français
Bonfils Thierry, Brun Raphaël, Ville De Paris. Inspection Générale, Martin Saint Leon Dominique
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Education
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158 pages
Français
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Rapport du groupe de travail interministériel sur l'éducation au développement durable
Bregeon Jacques, Claude Rochet, Du Développement Et De L'Aménagement Durables; Ministère De L'Agriculture Et De La Pêche; Ministère De L'Éducation Nationale; Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche; Ministère De La Santé, Ministère De L'Écologie, Faucheux Sylvie, De La Jeunesse Et Des Sports
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Education
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28 pages
Français
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Conseil national de l'innovation pour la réussite scolaire
Ministère De L'Éducation Nationale. Conseil National De L'Innovation Pour La Réussite Scolaire
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Education
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Ministère De L'Éducation Nationale. Conseil National De L'Innovation Pour La Réussite Scolaire
70 pages
Français
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Pour un programme stratégique de recherche en éducation
Antoine Prost, Ministère De L'Éducation Nationale
Documents
Education
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Antoine Prost, Ministère De L'Éducation Nationale
84 pages
Français
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Campus numériques : enjeux et perspectives pour la formation ouverte et à distance
Averous Michel, Touzot Gilbert, Ministère De L'Éducation Nationale; Ministère De La Recherche; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Education
Campus numériques : enjeux et perspectives pour la formation ouverte et à distance
Averous Michel, Touzot Gilbert, Ministère De L'Éducation Nationale; Ministère De La Recherche; Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
68 pages
Français
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27 propositions pour une nouvelle professionnalité des IA-IPR : rapport du groupe présidé par le recteur Bernard Dubreuil sur les missions des IA-IPR, l'organisation de leur activité en académie et le déroulement de leur carrière
Ministère De La Jeunesse, Bernard Dubreuil, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Education
27 propositions pour une nouvelle professionnalité des IA-IPR : rapport du groupe présidé par le recteur Bernard Dubreuil sur les missions des IA-IPR, l'organisation de leur activité en académie et le déroulement de leur carrière
Ministère De La Jeunesse, Bernard Dubreuil, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
40 pages
Français
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Dispositifs-relais et Ecole-ouverte
Dusseau Joëlle, Isambert Jean-Pol, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
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Education
Dispositifs-relais et Ecole-ouverte
Dusseau Joëlle, Isambert Jean-Pol, Inspection Générale De L'Éducation Nationale; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche
165 pages
Français
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Education et croissance
Conseil D'Analyse Economique, Philippe Aghion, Élie Cohen
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Education
Education et croissance
Conseil D'Analyse Economique, Philippe Aghion, Élie Cohen
144 pages
Français