Ouvrir le menu
Publier un document
Alternate Text
clear
fr
Ouvrir le menu
rapports-droit-institutions
audio

Editeur

rapports-droit-institutions

Publications

Derniers ajouts
chevron
Etude sur le recrutement des fonctionnaires des catégories B et C
Category

Documents

Etude sur le recrutement des fonctionnaires des catégories B et C

Commissariat General Du Plan

Etude sur le recrutement des fonctionnaires des catégories B et C Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Etude sur le recrutement des fonctionnaires des catégories B et C

Commissariat General Du Plan

Book

66 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Centre d analyse stratégique : Rapport d activité 2009
Category

Documents

Centre d'analyse stratégique : Rapport d'activité 2009

Centre D'Analyse Stratégique

Centre d analyse stratégique : Rapport d activité 2009 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Centre d'analyse stratégique : Rapport d'activité 2009

Centre D'Analyse Stratégique

Book

72 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées
Category

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées

Menard Christian, Viollet Jean-Claude, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Rapport d information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les sociétés militaires privées

Menard Christian, Viollet Jean-Claude, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Book

69 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Méthodes d évaluation des politiques publiques : actes du séminaire
Category

Documents

Méthodes d'évaluation des politiques publiques : actes du séminaire

Direction De La Recherche, Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques

Méthodes d évaluation des politiques publiques : actes du séminaire Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Méthodes d'évaluation des politiques publiques : actes du séminaire

Direction De La Recherche, Des Études, De L'Évaluation Et Des Statistiques

Book

142 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le dialogue social dans les armées
Category

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le dialogue social dans les armées

Le Bris Gilbert, Mourrut Etienne, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Rapport d information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le dialogue social dans les armées Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le dialogue social dans les armées

Le Bris Gilbert, Mourrut Etienne, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Book

116 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d activité de l année 2001 de la Commission d accès aux documents administratifs
Category

Documents

Rapport d'activité de l'année 2001 de la Commission d'accès aux documents administratifs

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Rapport d activité de l année 2001 de la Commission d accès aux documents administratifs Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'activité de l'année 2001 de la Commission d'accès aux documents administratifs

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Book

21 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport de la Commission d enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002
Category

Documents

Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat

Rapport de la Commission d enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat

Book

232 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 20e rapport d activité 2011-2012
Category

Documents

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 20e rapport d'activité 2011-2012

Commission Nationale De Contrôle Des Interceptions De Sécurité

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 20e rapport d activité 2011-2012 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 20e rapport d'activité 2011-2012

Commission Nationale De Contrôle Des Interceptions De Sécurité

Book

206 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 16e rapport 2007
Category

Documents

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 16e rapport 2007

Commission Nationale De Contrôle Des Interceptions De Sécurité

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 16e rapport 2007 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 16e rapport 2007

Commission Nationale De Contrôle Des Interceptions De Sécurité

Book

110 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l étranger
Category

Documents

Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l'étranger

Fauvaud Stéphane, Le Joncour Frédéric, Forgeneuf Patricia, Direction Générale De L'Armement

Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l étranger Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Eco-conception navale : pratiques actuelles et futures dans les activités de construction navale civile et militaire, en France et à l'étranger

Fauvaud Stéphane, Le Joncour Frédéric, Forgeneuf Patricia, Direction Générale De L'Armement

Book

204 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière
Category

Documents

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l'utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière

Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à l'utilisation des données des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière

Guy Geoffroy, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Book

37 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats
Category

Documents

Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats

Présidence De La République; Ministère De La Défense, Mallet Jean-Claude

Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats

Présidence De La République; Ministère De La Défense, Mallet Jean-Claude

Book

414 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement
Category

Documents

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement

Commission Nationale De Déontologie De La Sécurité

Book

90 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Yves Fréville, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de la DCN-SA

Yves Fréville, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Book

124 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d activité 2001 de l Office français de protection des réfugiés et apatrides
Category

Documents

Rapport d'activité 2001 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides

Rapport d activité 2001 de l Office français de protection des réfugiés et apatrides Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'activité 2001 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides

Book

45 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République sur l équilibre territorial des pouvoirs
Category

Documents

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Rapport d information déposé en application de l article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l administration générale de la République sur l équilibre territorial des pouvoirs Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Piron Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Book

354 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
La prise en charge des victimes d accidents collectifs
Category

Documents

La prise en charge des victimes d'accidents collectifs

Conseil National De L'Aide Aux Victimes, Lienhard Claude

La prise en charge des victimes d accidents collectifs Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

La prise en charge des victimes d'accidents collectifs

Conseil National De L'Aide Aux Victimes, Lienhard Claude

Book

97 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l enseignement de la conduite
Category

Documents

Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

Sauzey Philippe, Legendre Henri, Liebermann Claude, Le Gallou Jean-Yves, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l enseignement de la conduite Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport sur la répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement - Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite

Sauzey Philippe, Legendre Henri, Liebermann Claude, Le Gallou Jean-Yves, Inspection Générale De L'Administration; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées

Book

73 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l action de l Etat en mer
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Branger Jean-Guy, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées

Rapport d information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l action de l Etat en mer Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Branger Jean-Guy, André Boyer, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, De La Défense Et Des Forces Armées

Book

48 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
La place des corps d ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l Etat
Category

Documents

La place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat

Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pescatori Gilbert, Jean Guillot, Ravaux Xavier, Ruelle Louis

La place des corps d ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l Etat Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

La place des corps d'ingénieurs ITPE - IAE - ITM - ITGCE dans les services de l'Etat

Conseil Général De L'Alimentation, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable, Pescatori Gilbert, Jean Guillot, Ravaux Xavier, Ruelle Louis

Book

68 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République
Category

Documents

Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République

Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul

Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport annuel 2005 du Médiateur de la République

Médiateur De La République, Delevoye Jean-Paul

Book

38 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Tregouet René, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Tregouet René, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Book

80 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003
Category

Documents

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction Générale Des Collectivités Locales

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction Générale Des Collectivités Locales

Book

91 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l aménagement du territoire
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire

Francois-Poncet Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

Rapport d information fait au nom de la Délégation à l aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l aménagement du territoire Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les actes du colloque La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire

Francois-Poncet Jean, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire

Book

71 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l organisation du service public de l emploi
Category

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi

Tian Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l organisation du service public de l emploi Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi

Tian Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

Book

49 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Enchères et gestion publique
Category

Documents

Enchères et gestion publique

Michel Mougeot, Élie Cohen, Conseil D'Analyse Economique

Enchères et gestion publique Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Enchères et gestion publique

Michel Mougeot, Élie Cohen, Conseil D'Analyse Economique

Book

283 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : douzième rapport d activité 2009
Category

Documents

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : douzième rapport d'activité 2009

Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : douzième rapport d activité 2009 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : douzième rapport d'activité 2009

Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques

Book

101 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Rapport d information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi n°93 (2006-2007) tendant à promouvoir l égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi [...]
Category

Documents

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi n°93 (2006-2007) tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi [...]

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Troendle Catherine

Rapport d information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi n°93 (2006-2007) tendant à promouvoir l égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi [...] Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi n°93 (2006-2007) tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi [...]

Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Troendle Catherine

Book

4 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : rapport d activité 2004
Category

Documents

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : rapport d'activité 2004

Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : rapport d activité 2004 Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques : rapport d'activité 2004

Commission Nationale Des Comptes De Campagne Et Des Financements Politiques

Book

40 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d activité 2011 suivi d une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) »
Category

Documents

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2011 suivi d'une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) »

Conseil Supérieur De La Magistrature

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d activité 2011 suivi d une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) » Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2011 suivi d'une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947-1994) »

Conseil Supérieur De La Magistrature

Book

398 pages

Flag

Français

icon play Lire
icon play Infos
  • Univers Univers
  • Ebooks Ebooks
  • Livres audio Livres audio
  • Presse Presse
  • Podcasts Podcasts
  • BD BD
  • Documents Documents
expand_more
Vote une nouvelle fonctionnalité

Vote pour une nouvelle fonctionnalité YouScribe !
playstore
appstore
facebook twitter instagram youtube

YouScribe

Le catalogue

Le service

Les conditions

© 2010-2024 YouScribe
Livre audio en ligne - Développement personnel Livre en ligne Tout le catalogue Tous les Intérêts
Alternate Text
Category

Book

Book

icon play
icon play Infos