#collectivite-territoriale

143 ouvrages
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L
L'aménagement du territoire
Philippe de Castelbajac, Jérôme Monod
83 pages
Manager public - Petitbon Frédéric, Ledenvic Philippe
Manager public
Petitbon Frédéric, Ledenvic Philippe
170 pages
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques - ISELIN Philippe, HELARY Jean-Louis, Conseil général de l
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
ISELIN Philippe, HELARY Jean-Louis, Conseil général de l'environnement et du développement durable
44 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
DAUDIGNY Yves, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
85 pages
Rapport d
53 pages
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux - LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux
LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
177 pages
Les finances des collectivités locales en 2009 - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2009
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
242 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation
POINTEREAU Rémy, MEZARD Jacques, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
53 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur les îles Eparses
de législation, COINTAT Christian, du suffrage universel, Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale
105 pages
Réforme de l
Réforme de l'administration territoriale de l'Etat : optimisation des modalités de gestion budgétaire et de gestion des ressources humaines
AUVIGNE François, BELLION Dominique, JOCHUM Jean-Pierre, PÉNEAU Valérie, CRONEL Ariane, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des finances
45 pages
Les finances locales en 2000 : état des lieux - BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
Les finances locales en 2000 : état des lieux
BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
128 pages
L
61 pages
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