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51 ouvrages
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Rapport sur la création d
Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction
Ministère de l'équipement, du logement et des transports; Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, SANTEL Gilbert
48 pages
Audit thématique d
Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse
CAUVILLE Didier, Conseil général de l'environnement et du développement durable, DIEBOLT Wanda, JOIGNY Michèle
75 pages
Le rapprochement des services de l
Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
JOLY Benjamin, du travail et de la solidarité, MARIMBERT Jean, Ministère des affaires sociales
232 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la gestion des personnels enseignants du second degré
GUYARD Jacques, de l'économie générale et du plan, DURAND Yves, familiales et sociales; Assemblée nationale. Commission des finances, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles
91 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires
NAYROU Henri, COHEN Pierre, Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
131 pages
Rapport général 2002 de l
Rapport général 2002 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
186 pages
L
L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration; Contrôle général économique et financier
64 pages
Audit thématique d
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
CAFFET Marc, FEMENIAS Alain, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Conseil général de l'industrie, DURAND Jean, GAZEAU Jean-Claude, de l'énergie et des technologies
63 pages
Réflexion préparatoire à la réforme de l
Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat : document de travail
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
81 pages
Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles - VERNHES Marc, RIOU-CANALS Mireille, BOUCHOUT Jean-Pierre, de l
Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles
VERNHES Marc, RIOU-CANALS Mireille, BOUCHOUT Jean-Pierre, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général de l'environnement et du développement durable; Inspection générale de la jeunesse et des sports; Inspection générale des services de la concurrence, BONDAZ Marianne, LOPEZ Alain, BELOTTE Jean-Yves, BEAUFILS Marc, de la consommation et de la répression des fraudes, LANGLOIS François, BOBENRIETHER Odile, OZIOL Francis, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales; Conseil général de l'alimentation
159 pages
Répartition locale et fonctionnelle des emplois dans les services déconcentrés - Comité d
Répartition locale et fonctionnelle des emplois dans les services déconcentrés
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
41 pages
Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission - ALLAIS Vincent, MONTEILS Isabelle, Conseil général de l
Missions régaliennes des services de navigation - Complément et approfondissement de la mission
ALLAIS Vincent, MONTEILS Isabelle, Conseil général de l'environnement et du développement durable, ORNELLAS Christian d', RATTIER Philippe
54 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
ECKERT Christian, CORNUT-GENTILLE François, Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
467 pages
La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l
La Gestion prévisionnelle des emplois et des métiers dans la fonction publique : constats et propositions à partir de l'étude de cinq ministères
CATINCHI Antoine, ESCOFFIER Anne-Marie, ISAMBERT Jean-Pol, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration, JOIN LAMBERT Marie-Thérèse, MAZIERES François de, FAVRET Jean-Marc, CYROT Dominique
496 pages
Enquête sur la consommation des crédits soumis à l
Enquête sur la consommation des crédits soumis à l'objectif global de dépense (OGD)
LANNELONGUE Christophe, LE GALL Olivier, Inspection générale des finances; Inspection générale des affaires sociales, IMBAUD Dorothée
159 pages
Rapport d
117 pages
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