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51 ouvrages
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Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la gestion des personnels enseignants du second degré
GUYARD Jacques, de l'économie générale et du plan, DURAND Yves, familiales et sociales; Assemblée nationale. Commission des finances, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles
91 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)
BRARD Jean-Pierre, Assemblée nationale. Commission des finances, BOUVARD Michel, COURSON Charles de, CARCENAC Thierry, de l'économie générale et du plan
124 pages
L
L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation
Inspection générale de l'administration; Contrôle général économique et financier
64 pages
Audit thématique d
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
CAFFET Marc, FEMENIAS Alain, Conseil général de l'environnement et du développement durable; Conseil général de l'industrie, DURAND Jean, GAZEAU Jean-Claude, de l'énergie et des technologies
63 pages
Rapport général 2002 de l
Rapport général 2002 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
186 pages
Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final - INSTITUT DE L
Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final
INSTITUT DE L'ECONOMIE URBAINE (Levallois-Perret, Hauts-de-Seine); Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
35 pages
Rapport d
Rapport d'activité 2001
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
13 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires
NAYROU Henri, COHEN Pierre, Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
131 pages
Le rapprochement des services de l
Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
JOLY Benjamin, du travail et de la solidarité, MARIMBERT Jean, Ministère des affaires sociales
232 pages
Audit thématique d
Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse
CAUVILLE Didier, Conseil général de l'environnement et du développement durable, DIEBOLT Wanda, JOIGNY Michèle
75 pages
L
L'organisation pédagogique des circonscriptions de l'enseignement primaire
JARDIN Pascal, GUERIN Jean-Claude, DURPAIRE Jean-Louis, Inspection générale de l'éducation nationale
32 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur les musées
Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, RECOURS Alfred, familiales et sociales
93 pages
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat
SCHNEIDER Dominique, BIDOU Dominique, Conseil général des ponts et chaussées
104 pages
Moderniser l
Moderniser l'Etat : l'encadrement supérieur
SILGUY Yves-Thibault de, Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
137 pages
Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles - VERNHES Marc, RIOU-CANALS Mireille, BOUCHOUT Jean-Pierre, de l
Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles
VERNHES Marc, RIOU-CANALS Mireille, BOUCHOUT Jean-Pierre, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général de l'environnement et du développement durable; Inspection générale de la jeunesse et des sports; Inspection générale des services de la concurrence, BONDAZ Marianne, LOPEZ Alain, BELOTTE Jean-Yves, BEAUFILS Marc, de la consommation et de la répression des fraudes, LANGLOIS François, BOBENRIETHER Odile, OZIOL Francis, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales; Conseil général de l'alimentation
159 pages
Retour d
Retour d'expérience sur la mise en place des directions départementales interministérielles
BONDAZ Marianne, NAVES Pierre, GAUDOT Claire, BELOTTE Jean-Yves, OZIOL Francis, LANGLOIS François, BRET Cyrille, BOBENRIETHER Odile, BOUCHOUT Jean-Pierre, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales; Conseil général de l'alimentation, BEAUFILS Marc, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général de l'environnement et du développement durable; Inspection générale de la jeunesse et des sports; Inspection générale des services de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
85 pages
Retour d
Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat en Ile-de-France
ROUZEAU Michel, DORIAN Claude, LAVAURE Patrick, RENAUD-BOULESTEIX Bénédicte, BELOTTE Jean-Yves, BLANC Nicole, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général de l'environnement et du développement durable; Inspection générale de la jeunesse et des sports, BONDAZ Marianne, COSTE Philippe, OZIOL Francis, Inspection générale de l'administration; Inspection générale des affaires sociales; Conseil général de l'alimentation
106 pages
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