#droit-des-marches-publics

Littérature

Corruption, abus de pouvoir et impunité : l'agonie d'une République

Nicolas Ranvier

Autres

Audit interne des marchés publics : théories et pratiques

Saad Alami

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

Grellier Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, La Raudiere Laure De

Autres

Rapport préliminaire sur la prise en compte des exigences et des critères sociaux dans les marchés publics

Inspection Générale Des Affaires Sociales, Elisabeth Dufourcq

Comptabilité

La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi

Warsmann Jean-Luc, Présidence De La République

Comptabilité

La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation

Hanus François, Moreau De Saint Martin Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Comptabilité

Les achats publics socialement responsables (APSR)

Foucauld Jean-Baptiste De, Audier Agnès, Inspection Generale Des Finances

Comptabilité

Mieux acheter pour un meilleur service du public : des marchés publics complexesaux partenariats public-privé

Eric Besson, Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Prospective, À L'Évaluation Des Politiques Publiques Et Au Développement De L'Économie Numérique

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au financement en fonds propres des PME

Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan, Forissier Nicolas

Comptabilité

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les délocalisations

Brunel Chantal, De L'Environnement Et Du Territoire, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Comptabilité

SeaFrance 2004-2007

Cour Des Comptes

Comptabilité

Propositions françaises pour un Small Business Act européen

Stoleru Lionel, Présidence De La République; Premier Ministre

Comptabilité

L'accès des PME aux marchés publics

Présidence De La République; Premier Ministre, Stoleru Lionel

Comptabilité

Améliorer la restauration universitaire

Jean-Robert Pitte, Ministère De L'Enseignement Supérieur Et De La Recherche, Jean-Pierre Coffe

Droit et juridique

Enchères et gestion publique

Michel Mougeot, Conseil D'Analyse Economique, Élie Cohen

Droit et juridique

Simplifions nos lois pour guérir un mal français

Premier Ministre, Warsmann Jean-Luc

Droit et juridique

Rapport 2007 du SCPC - Service central de prévention de la corruption

Service Central De Prévention De La Corruption

Droit et juridique

Rapport public 2008 : jurisprudence et avis de 2007 - Le contrat, mode d'action publique et de production de normes

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Service central de prévention de la corruption : rapport pour l'année 2008 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, ministre de la justice

Service Central De Prévention De La Corruption

Droit et juridique

Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique

Des Transports, Du Tourisme Et De La Mer. Conseil Ministériel De L'Évaluation, Du Logement, Ministère De L'Équipement

Droit et juridique

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Direction Générale Des Collectivités Locales

Droit et juridique

Audit de modernisation des achats publics

Direction Générale Pour La Modernisation De L'Etat

Droit et juridique

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Conseil D'Etat

Droit et juridique

Les modalités de partenariat entre l'administration pénitentiaire et le secteur privé

Duprat-Briou Orianne, Saint Pulgent Noël De, Daude Caroline, Rivoisy Jérôme, Blanc Patrick, Inspection Generale Des Finances

Droit et juridique

Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer : mission d'audit de modernisation

Garot Jean-Marc, Baratin François, Jean Durand, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Des Mines

Droit et juridique

Audit du service des marchés de la direction des systèmes d'information et de communication

Fekik Raymond, Inspection Générale De L'Administration, Bechir Jean Louis

Droit et juridique

Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution

Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De L'Environnement

Autres

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Smadja Gilbert, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Autres

Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives

Ministère De La Culture Et De La Communication, Hervé Gaymard

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine

Yann Gaillard, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances