#droit-des-marches-publics

58 ouvrages
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La SCI - Grevet Alexandre
La SCI
Grevet Alexandre
50 pages
Appels d
Appels d'offres
Michel Roux
222 pages
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85 pages
Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives - Ministère de la culture et de la communication, GAYMARD Hervé
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422 pages
Grenelle de l
Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires
JARLIER Pierre, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, CENSI Marc, PERCHERON Daniel, de l'énergie
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La simplification des normes applicables aux collectivités locales - Présidence de la République, DOLIGÉ Éric
227 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique
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Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales - Inspection générale de l
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MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
99 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les délocalisations
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205 pages
Les achats publics socialement responsables (APSR) - FOUCAULD Jean-Baptiste de, Inspection générale des finances, AUDIER Agnès
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89 pages
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Rapport sur l'évaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique
des transports, du tourisme et de la mer. Conseil ministériel de l'évaluation, Ministère de l'équipement, du logement
73 pages
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L'accès des PME aux marchés publics
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32 pages
Rapport d
127 pages
Rapport 2007 du SCPC - Service central de prévention de la corruption - Service central de prévention de la corruption
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Service central de prévention de la corruption
201 pages
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