#economie-numerique

Analyses et études sectorielles

Business model et économie numérique

Rémi Dorat

Comptabilité

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Erhel Corinne, De L'Environnement Et Du Territoire, Dionis Du Sejour Jean, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques

Comptabilité

Concertation sur la fiscalité du numérique : avis et rapport du Conseil national du numérique

Conseil National Du Numérique, Beauvallet Godefroy

Comptabilité

Une stratégie industrielle pour les marchés du futur

Gattaz Pierre, Secrétariat D'Etat Aux Entreprises Et Au Commerce Extérieur

Comptabilité

L'économie de l'immatériel : la croissance de demain

Des Finances Et De L'Industrie, Jean-Pierre Jouyet, Levy Maurice, Ministère De L'Économie

Comptabilité

Le numérique pour gagner : 100 PME championnes par jour d'ici 2007

Premier Ministre; Ministère De L'Économie, Charie Jean-Paul, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De L'Industrie

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2009

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2007-2008

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2010

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Droit et juridique

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Premier Ministre, Trojette Mohammed Adnène

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2012

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Droit et juridique

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2011

Agence Du Patrimoine Immateriel De L'Etat

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

De L'Éducation Et De La Communication, Legendre Jacques, Sénat. Commission De La Culture

Autres

Création musicale et diversité à l'ère numérique

Riester Franck, Chamfort Alain, Thonon Marc, Selles Didier, Colling Daniel, Gourdin Jean-Baptiste, Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Soutenir la librairie pour consolider l'ensemble de la chaîne du livre : une exigence et une responsabilité partagées

Jardin Alexandre, Parent Bruno, Cremisi Teresa, Ministère De La Culture Et De La Communication, Kerber Colette, Montchalin Matthieu De, Sanson Marc

Autres

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication

Autres

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2010

Conseil Supérieur De L'Audiovisuel

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la neutralité de l'internet et des réseaux

Erhel Corinne, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, La Raudiere Laure De

Autres

La Radio Numérique Terrestre - Note d'étape - Octobre 2010

Ministère De La Culture Et De La Communication, Kessler David

Autres

Les quartiers numériques - Une ambition collective au service du rayonnement international des écosystèmes numériques français et de leurs « Tech Champions »

Jean-Pierre Jouyet, Caisse Des Dépôts Et Consignations

Autres

Rapport relatif à la création du Conseil national du numérique

Kosciusko-Morizet Pierre, De L'Énergie Et De L'Économie Numérique, Ministère De L'Industrie

Autres

Pour un livre numérique créateur de valeurs

Rousseau Aurélien, Ladouari Laurent, Albanel Christine, Premier Ministre

Autres

Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre

Esquerre Arnaud, Baladi Laurence, Premier Ministre, Tessier Marc, Couranjou Matthieu

Autres

Les médias et le numérique

Giazzi Danièle, Présidence De La République

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 12 juillet 2012 sur les effets sociétaux de la révolution numérique

Blandin Marie-Christine, Morin-Desailly Catherine, De L'Éducation Et De La Communication, Sénat. Commission De La Culture

Autres

Conditions pour le développement numérique des territoires

Conseil Économique, Marcon André, Social Et Environnemental

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rome Yves, Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Hérisson Pierre

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

Erhel Corinne, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, La Raudiere Laure De

Autres

Le soutien à l'économie numérique et à l'innovation

Hausswalt Pierre, Le Pape Jacques, Parent Bruno, Inspection Generale Des Finances, Garcin Cédric, Sine Alexandre

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique

Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances