L'Action environnementale au quebec

Annie Chaloux

Description

Comme la question environnementale préoccupe une large part de la population mondiale, l’environnement est désormais un champ d’action incontournable pour plusieurs gouvernements, et celui du Québec n’est pas en reste à cet égard. Cet ouvrage apporte un éclairage sur les idées, les institutions, les acteurs et les dynamiques en place qui entendent répondre aux défis et aux enjeux actuels. Ses auteurs étudient le rôle des idées et des idéologies, décrivent l’évolution du mouvement vert québécois et la place des partis verts dans les systèmes électoraux canadien et québécois. Ils analysent également l’institutionnalisation de la question environnementale dans une perspective aussi bien locale que régionale ou même mondiale. Des études de cas – gestion de l’eau, marché du carbone, transition énergétique – permettent enfin aux lecteurs de mieux comprendre les volets pratiques de l’action publique environnementale québécoise.
Annie Chaloux est professeure à l’École de politique appliquée de l’Université de Sherbrooke et spécialiste des politiques environnementales et climatiques québécoises ainsi que des négociations climatiques internationales.

Sujets

• Environmental Policy
• Public Policy
• Political Science

Informations

• Publié par: Presses de l'Université de Montréal
• Date de parution: 17 avril 2017
• Nombre de lectures: 0
• EAN13: 9782760637436
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Sous la direction d’Annie Chaloux
L’ACTION PUBLIQUE ENVIRONNEMENTALE AU QUÉBEC
Entre local et mondial
Les Presses de l’Université de Montréal
La collection «Politique mondiale» est dirigée par Stéphane Paquin et Stéphane Roussel.
Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada Vedette principale au titre: L’action publique environnementale au Québec: entre local et mondial (Politique mondiale) Comprend des références bibliographiques. ISBN 978-2-7606-3741-2 1. Environnement - Politique gouvernementale - Québec (Province). I. Chaloux, Annie. II. Collection: Politique mondiale (Presses de l’Université de Montréal). HC79.E5A27 2017 338.9714’07 C2017-940246-3 Mise en pages et ePub: Folio infographie ISBN (papier): 978-2-7606-3741-2 ISBN (PDF): 978-2-7606-3742-9 ISBN (ePub): 978-2-7606-3743-6 Dépôt légal: 2 e trimestre 2017 Bibliothèque et Archives nationales du Québec © Les Presses de l’Université de Montréal, 2017 www.pum.umontreal.ca Les Presses de l’Université de Montréal remercient de leur soutien financier le Conseil des arts du Canada et la Société de développement des entreprises culturelles du Québec (SODEC).
Table des matières
Remerciements
Introduction
Liste des sigles
PARTIE 1
LES QUÉBÉCOIS ET L’ENVIRONNEMENT
Chapitre 1
Le discours et l’action publique en environnement
Conserver ou préserver la nature?
L’environnement et son institutionnalisation
Les écologies critiques
L’écologie politique
L’écologie profonde
L’écologie sociale
Le développement durable
Vers une transition écologique?
Chapitre 2
Le mouvement vert au Québec
Motivations et organisations de l’action collective
Une typologie du mouvement vert québécois
Les conservationnistes
Les groupes d’écologie politique
Les environnementalistes
Les mobilisations citoyennes
Les mouvements de pratiques alternatives
Chapitre 3
Le vote pour le Parti vert du Canada
L’évolution du parti
Le profil des électeurs verts
Le vote stratégique contre les verts
La saillance et l’appropriation de l’enjeu environnemental
PARTIE 2
L’INSTITUTIONNALISATION
Chapitre 4
Le partage des compétences en environnement au Canada
Des pouvoirs partagés
Le champ de compétence fédéral
Le cadre législatif fédéral
Le champ de compétence provinciale
Le cadre législatif du Québec
Le rôle des municipalités
Chapitre 5
Les instruments de politique publique
Les problèmes environnementaux et les instruments traditionnels
Un bien commun ou la tragédie des communaux
La complexité des problèmes environnementaux
Débats entre instruments traditionnels et de gouvernance
Les instruments de politique publique
La réglementation
Les instruments de type «marché»
Les autres instruments d’intervention
Tendances dans le choix, la combinaison et la séquence des instruments
Chapitre 6
L’institutionnalisation de la gestion publique de l’environnement au Québec
Une prise de conscience
La construction d’une première administration publique environnementale
Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)
L’essoufflement de l’approche réglementaire
Vers un réaménagement de la gestion environnementale
Une gestion de plus en plus décentralisée
Une gestion concertée
Un développement durable transversal
Chapitre 7
Le BAPE et l’institutionnalisation de la participation publique
Instituer un droit à la participation
La participation publique
Qui participe?
Sur quoi porte la participation?
Comment participer?
Pourquoi participer?
Les effets de la participation
Sur les controverses et les mobilisations d’acteurs
Sur les projets et les organisations qui les portent
Sur la structuration des problèmes publics
Sur la procédure de participation
Chapitre 8
Le Québec: un ambassadeur de l’environnement?
L’environnement, les relations internationales et le fédéralisme canadien
Les dimensions constitutionnelles
La doctrine Gérin-Lajoie et les activités internationales
La nature transfrontalière des premiers grands problèmes environnementaux
L’évolution de l’action internationale du Québec
La phase d’émergence (1970-1992)
L’après Rio (1992-2005)
La consolidation et l’intégration de la paradiplomatie
Développement de réseaux et participation active
L’intégration des engagements par une mise en œuvre effective
Le rôle d’entrepreneur politique
PARTIE 3
L’ACTION PUBLIQUE
Chapitre 9
La gouvernance de l’eau et l’action collective
Les premiers jalons au Québec
L’adoption de la Politique nationale de l’eau
La mise en place des organismes de bassins versants
La Loi de 2009
La mise en place de la gestion intégrée du Saint-Laurent
Quinze ans après la PNE: attentes et défis
Une réforme du cadre juridique incomplète
Un cadre réglementaire insuffisamment appliqué
Des processus de concertation régionale dynamiques mais limités
Chapitre 10
Réguler le climat: le marché du carbone québécois
Mise en contexte
Le climat et les compétences constitutionnelles
Les débuts de la Western Climate Initiative (WCI)
Qu’est-ce que le SPEDE?
Qu’est-ce qu’un marché du carbone?
Mise en place et fonctionnement du SPEDE
Liaisons avec de nouveaux acteurs
Défis et enjeux du marché du carbone et des politiques climatiques
Le juste prix du carbone
La place des autres politiques climatiques
Chapitre 11
La gouvernance forestière au Québec
Le Québec forestier
Vers une nouvelle gouvernance
La Commission d’étude sur la gestion de la forêt publique québécoise
Le livre vert pour construire le Québec de demain
Le nouveau régime forestier
L’attribution des volumes de bois
Un aménagement écosystémique par l’État
Une gestion intégrée
Chapitre 12
Transition énergétique: le Québec se donne-t-il les moyens de ses ambitions?
Un monde en transition
Un défi particulier pour le Québec
Survol des politiques climatiques québécoises
Le rôle structurant du PACC 2006-2012
D’autres politiques publiques en complément au PACC 2006-2012
Horizon 2020: des cibles encore plus ambitieuses, mais des politiques largement inchangées
Le marché du carbone: nouvelle pièce dans le coffre à outils du gouvernement du Québec
De nouvelles politiques publiques pour une réelle transition énergétique?
La constante quête de cohérence dans les politiques publiques
Chapitre 13
Le développement durable et les changements climatiques: des enjeux urbains
La ville construite
La gouvernance
Les acteurs urbains
Les plans métropolitains d’aménagement et de développement
Les villes du Québec et les changements climatiques
Montréal: vers un développement urbain à faibles émissions
Québec: une approche timide pour une stratégie faible
L’action climatique de Montréal et de Québec
D’autres villes québécoises
Les auteurs
Bibliographie
Autres titres de la collection


Remerciements
La réalisation de ce manuel d’introduction à l’action publique environnementale au Québec a été possible grâce à la contribution riche et éclairante des divers auteurs. J’ai eu le privilège de travailler avec des collègues de qualité, sans qui cet ouvrage, le premier sur cette thématique au Québec, n’aurait pas pu voir le jour. Je tiens aussi à remercier de façon encore plus particulière Louis Lalonde qui, par ses yeux de lynx, sa patience et son efficacité, a facilité l’édition de cet ouvrage. Un merci tout spécial également à Stéphane Paquin et aux Presses de l’Université de Montréal, qui ont su croire en un tel projet. Je tiens également à souligner la contribution financière de l’Université de Sherbrooke, qui a grandement facilité l’édition de cet ouvrage. Enfin, je tiens à remercier Solène, cette petite lumière de vie, qui me permet d’espérer que nos préoccupations pour l’environnement contribueront à faire de cette planète un monde meilleur pour elle, et tous ces autres enfants, à qui nous empruntons cette si belle planète.
Annie Chaloux


Introduction
ANNIE CHALOUX
Nous n’avons pas hérité la Terre de nos ancêtres, mais l’empruntons à nos enfants.
Antoine de Saint-Exupéry
Les dernières décennies ont été le théâtre de modifications importantes quant à la place occupée par les préoccupations environnementales dans l’espace public au Québec et ailleurs dans le monde. Alors que plusieurs tragédies environnementales et rapports scientifiques alertent l’opinion publique et les médias d’un peu partout sur la planète, l’environnement devient rapidement l’objet de préoccupations nécessitant une action de l’État par des politiques internes, mais aussi en collaboration avec d’autres États et acteurs transfrontaliers et internationaux. Cette action publique a suivi d’abord une logique sectorielle, en ayant pour objectif de prévenir des problèmes environnementaux spécifiques. Cependant, elle s’est grandement complexifiée au fil du temps, par un élargissement des champs d’intervention de l’État québécois qui a cherché à intervenir à la fois en amont et en aval des problèmes environnementaux, et ce de façon structurante dans la visée d’un développement économique intégrant les principes du développement durable. On est aussi passé d’une approche hiérarchique où l’État était le principal intervenant dans l’action publique environnementale à une logique plus inclusive, où les citoyens, les groupes environnementaux, les entreprises et même les partenaires internationaux du Québec contribuent au processus d’élaboration et de mise en œuvre de politiques publiques. L’environnement est ainsi devenu un champ d’action incontournable de la gestion publique québécoise, et une compréhension accrue des idées, institutions, acteurs et dynamiques apparaît très importante si l’on veut pouvoir répondre adéquatement aux divers enjeux environnementaux contemporains présents sur le territoire québécois.
L’objectif de cet ouvrage est de fournir un manuel de référence q