La lecture à portée de main
Sélection
Documents
Rapport sur les coûts de sortie
Philippe Nasse, Ministère De L'Industrie
Documents
Fiscalité
Rapport sur les coûts de sortie
Philippe Nasse, Ministère De L'Industrie
62 pages
Français
Documents
Synergies sectorielles dans le domaine du courrier : rapport final
Ministère De L'Industrie
Documents
Fiscalité
Synergies sectorielles dans le domaine du courrier : rapport final
Ministère De L'Industrie
81 pages
Français
Documents
Rapport d'activité pour 2011-2012 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
Documents
Autres
Rapport d'activité pour 2011-2012 déposé (...) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
293 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès
Charie Jean-Paul, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le développement en France des foires, salons et congrès
Charie Jean-Paul, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, De L'Environnement Et Du Territoire
199 pages
Français
Documents
La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation
Hanus François, Moreau De Saint Martin Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
Documents
Fiscalité
La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation
Hanus François, Moreau De Saint Martin Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
128 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
100 pages
Français
Documents
La conjoncture économique et sociale en 2006
Conseil Economique Et Social, Michel Didier
Documents
Fiscalité
La conjoncture économique et sociale en 2006
Conseil Economique Et Social, Michel Didier
205 pages
Français
Documents
Conseil de la concurrence : 19ème rapport annuel 2005
Conseil De La Concurrence
Documents
Fiscalité
Conseil de la concurrence : 19ème rapport annuel 2005
Conseil De La Concurrence
553 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'épargne retraite
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'épargne retraite
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
131 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent
Trucy François, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent
Trucy François, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
4 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le dispositif public d'appui à l'export
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Cousin Alain, De L'Environnement Et Du Territoire
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le dispositif public d'appui à l'export
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Cousin Alain, De L'Environnement Et Du Territoire
71 pages
Français
Documents
Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2006
Betbeze Jean-Paul, Kremp Elisabeth, Observatoire Des Délais De Paiement
Documents
Fiscalité
Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2006
Betbeze Jean-Paul, Kremp Elisabeth, Observatoire Des Délais De Paiement
147 pages
Français
Documents
Mission sur l'assurance construction - Rapport particulier sur les régimes d'assurance construction dans une vingtaine de pays étrangers
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
Documents
Fiscalité
Mission sur l'assurance construction - Rapport particulier sur les régimes d'assurance construction dans une vingtaine de pays étrangers
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
229 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
Poletti Bérengère, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
Poletti Bérengère, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
41 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outremer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)
Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Fruteau Jean-Claude
Documents
Fiscalité
Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outremer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)
Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Fruteau Jean-Claude
66 pages
Français
Documents
La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
Documents
Autres
La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
258 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique
Délégation Sénatoriale À La Prospective, Bourdin Joël
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique
Délégation Sénatoriale À La Prospective, Bourdin Joël
52 pages
Français
Documents
La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2008
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
Documents
Autres
La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2008
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
114 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population
Gosselin Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population
Gosselin Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
161 pages
Français
Documents
Les Perspectives de la France
Alezard Gérard, Conseil Economique Et Social
Documents
Fiscalité
Les Perspectives de la France
Alezard Gérard, Conseil Economique Et Social
81 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
72 pages
Français
Documents
L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever
Letchimy Serge, Du Développement Durable Et De La Mer; Ministère De L'Intérieur, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Au Logement Et À L'Urbanisme; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer
Documents
Autres
L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever
Letchimy Serge, Du Développement Durable Et De La Mer; Ministère De L'Intérieur, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Au Logement Et À L'Urbanisme; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer
9 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lamure Elisabeth, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lamure Elisabeth, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
71 pages
Français
Documents
La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2009
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
Documents
Autres
La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2009
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
125 pages
Français
Documents
Rapport d'activité pour 2009 déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entres les hommes et les femmes, sur l'accès des femmes aux responsabilités dans l'entreprise
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
Documents
Autres
Rapport d'activité pour 2009 déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entres les hommes et les femmes, sur l'accès des femmes aux responsabilités dans l'entreprise
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
156 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement
Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
Documents
Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement
Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
75 pages
Français
Documents
Politiques environnementales et compétitivité
Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique, Michel Mougeot
Documents
Fiscalité
Politiques environnementales et compétitivité
Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique, Michel Mougeot
160 pages
Français
Documents
La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi
Présidence De La République, Warsmann Jean-Luc
Documents
Fiscalité
La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi
Présidence De La République, Warsmann Jean-Luc
422 pages
Français
Documents
La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire
Cour Des Comptes
Documents
Fiscalité
La Poste : un service public face à un défi sans précédent, une mutation nécessaire
Cour Des Comptes
190 pages
Français
Documents
Comité chargé de préfigurer la création d'un registre national des crédits aux particuliers - Rapport au Gouvernement et au Parlement
Becque-Corcos Laure, Des Finances Et De L'Industrie, Constans Emmanuel, Ministère De L'Économie, Zajdenweber Alexis
Documents
Fiscalité
Comité chargé de préfigurer la création d'un registre national des crédits aux particuliers - Rapport au Gouvernement et au Parlement
Becque-Corcos Laure, Des Finances Et De L'Industrie, Constans Emmanuel, Ministère De L'Économie, Zajdenweber Alexis
173 pages
Français