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Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives
Chauviere Jean-Yves, Le Quentrec Michel, Truchot Claude, Verdeaux Pierre, Lafitte Jean-Jacques, Ravard Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives
Chauviere Jean-Yves, Le Quentrec Michel, Truchot Claude, Verdeaux Pierre, Lafitte Jean-Jacques, Ravard Jean-Louis, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
129 pages
Français
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Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques
Herberich Anne, Direction De La Nature Et Des Paysages
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Evaluation environnementale des politiques, plans et programmes touristiques
Herberich Anne, Direction De La Nature Et Des Paysages
150 pages
Français
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Rapport de la mission d'audit relative à l'école nationale de voile et des sports nautiques de Saint-Pierre-Quiberon
Massey François, Quillien Claudie, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports
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Rapport de la mission d'audit relative à l'école nationale de voile et des sports nautiques de Saint-Pierre-Quiberon
Massey François, Quillien Claudie, Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports
63 pages
Français
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Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
Rebeille-Borgella Emmanuel, Verlhac Eric, Humbert Pascale, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
Rebeille-Borgella Emmanuel, Verlhac Eric, Humbert Pascale, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
96 pages
Français
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Les finances locales en 2000 : état des lieux
Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales
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Les finances locales en 2000 : état des lieux
Bourdin Joël, Observatoire Des Finances Locales
128 pages
Français
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Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)
Michel Bouvier, Hirtzman Philippe, Horel Colette, Marion Roger, Conseil Général De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration
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Rapport concernant l'évaluation de l'activité du Service technique interdépartemental d'inspection des installations classées (STIIIC)
Michel Bouvier, Hirtzman Philippe, Horel Colette, Marion Roger, Conseil Général De L'Industrie, De L'Énergie Et Des Technologies; Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration
42 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel
Collin Yvon, Délégation Pour La Planification, Sénat
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel
Collin Yvon, Délégation Pour La Planification, Sénat
288 pages
Français
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Conseil d'Etat - Rapport public 2009 - Volume 2 : droit au logement, droit du logement
Conseil D'Etat
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Conseil d'Etat - Rapport public 2009 - Volume 2 : droit au logement, droit du logement
Conseil D'Etat
459 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les travaux de la Délégation sur le développement durable
Christian Jacob, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les travaux de la Délégation sur le développement durable
Christian Jacob, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
185 pages
Français
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Etudes qualitatives sur les attentes des clientèles actuelles et potentielles des refuges des Alpes Françaises
Agence Française De L'Ingénierie Touristique; Service D'Études Et D'Aménagement Touristique De La Montagne
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Etudes qualitatives sur les attentes des clientèles actuelles et potentielles des refuges des Alpes Françaises
Agence Française De L'Ingénierie Touristique; Service D'Études Et D'Aménagement Touristique De La Montagne
21 pages
Français
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011
Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
58 pages
Français
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Pacte de solidarité écologique
Ministère De L'Écologie, Gaeremynck Jean, Besse Geneviève, Des Transports Et Du Logement, Lecomte Alain, Douard Pascal, Du Développement Durable
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Pacte de solidarité écologique
Ministère De L'Écologie, Gaeremynck Jean, Besse Geneviève, Des Transports Et Du Logement, Lecomte Alain, Douard Pascal, Du Développement Durable
84 pages
Français
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Surveillance de la radioactivité en Polynésie française et autres pays et territoires : années 1993 et 1994
Institut De Protection Et De Surete Nucleaire (Fontenay-Aux-Roses, Hauts-De-Seine)
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Surveillance de la radioactivité en Polynésie française et autres pays et territoires : années 1993 et 1994
Institut De Protection Et De Surete Nucleaire (Fontenay-Aux-Roses, Hauts-De-Seine)
102 pages
Français
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Les risques majeurs et l'action publique
Conseil D'Analyse Economique, Grislain-Letremy Céline, Lahidji Reza, Philippe Mongin
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Les risques majeurs et l'action publique
Conseil D'Analyse Economique, Grislain-Letremy Céline, Lahidji Reza, Philippe Mongin
364 pages
Français
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Le ruissellement urbain et les inondations soudaines - Connaissance, prévention, prévision et alerte.
Le Quentrec Michel, Ravard Jean-Louis, Verdeaux Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Le ruissellement urbain et les inondations soudaines - Connaissance, prévention, prévision et alerte.
Le Quentrec Michel, Ravard Jean-Louis, Verdeaux Pierre, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
68 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la formation des responsables locaux : un enjeu pour nos territoires
Lefevre Antoine, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
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Lefevre Antoine, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation
73 pages
Français
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Evaluation de la réforme du permis de construire
Cauville Didier, Pinaud Monique, Guillet Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Evaluation de la réforme du permis de construire
Cauville Didier, Pinaud Monique, Guillet Jean, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
85 pages
Français
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Rapport d'activité de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique - Année 2011
Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique
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Rapport d'activité de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique - Année 2011
Observatoire National Sur Les Effets Du Rechauffement Climatique
10 pages
Français
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L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations
Alain Roux, Balland Pierre, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural, Hanus François, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
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L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations
Alain Roux, Balland Pierre, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Du Génie Rural, Hanus François, Des Eaux Et Des Forêts; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
103 pages
Français
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Rapport annuel 2004 de la Commission nationale du débat public
Commission Nationale Du Debat Public, Mansillon Yves
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Rapport annuel 2004 de la Commission nationale du débat public
Commission Nationale Du Debat Public, Mansillon Yves
58 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs de développement durable
Duron Philippe, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur l'évaluation des politiques publiques et les indicateurs de développement durable
Duron Philippe, Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire
128 pages
Français
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Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse
Studio Entreprendre (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
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Evaluation des chartes d'objectifs : rapport de synthèse
Studio Entreprendre (Paris); Délégation À L'Aménagement Du Territoire Et À L'Action Régionale
47 pages
Français
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Rapport d'activité 2005 de la Direction générale de l'aviation civile
Direction Generale De L'Aviation Civile
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Autres
Rapport d'activité 2005 de la Direction générale de l'aviation civile
Direction Generale De L'Aviation Civile
29 pages
Français
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La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Cravero Gérard, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
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La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition
Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Cravero Gérard, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux
69 pages
Français
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Retour d'expérience des inondations survenues dans le département du Var les 15 et 16 juin 2010
Xavier Martin, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Rouzeau Michel, Pauc Jean-Claude
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Autres
Retour d'expérience des inondations survenues dans le département du Var les 15 et 16 juin 2010
Xavier Martin, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Inspection Générale De L'Administration, Rouzeau Michel, Pauc Jean-Claude
87 pages
Français
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Fonctionnement de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010
Cebe Philippe, Leyrit Christian, Larrouturou Bernard, Dominique David, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
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Fonctionnement de l'aéroport Paris-Charles de Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010
Cebe Philippe, Leyrit Christian, Larrouturou Bernard, Dominique David, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable
62 pages
Français
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Associations et politique de la ville
Jean-Claude Sandrier, Premier Ministre
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Associations et politique de la ville
Jean-Claude Sandrier, Premier Ministre
144 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008
Cointat Christian, Detraigne Yves, Andre Michèle, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Du Suffrage Universel, Du Règlement Et D'Administration Générale, Hyest Jean-Jacques
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008
Cointat Christian, Detraigne Yves, Andre Michèle, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, De Législation, Du Suffrage Universel, Du Règlement Et D'Administration Générale, Hyest Jean-Jacques
119 pages
Français
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Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport final
Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents
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Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport final
Inspection Générale De L'Aviation Civile Et De La Météorologie. Bureau Enquêtes-Accidents
86 pages
Français
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Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final
Alexandre Sylvie, Debiesse Georges, Bernard Perret, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Aubreby Marc D', Guerin André-Jean, Schwartz Dominique
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Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final
Alexandre Sylvie, Debiesse Georges, Bernard Perret, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Brunetiere Jean-René, Aubreby Marc D', Guerin André-Jean, Schwartz Dominique
230 pages
Français