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Le développement des ports de plaisance
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Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air
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Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Comité de filière Eau, assainissement, déchets, air
33 pages
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Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman-Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane - Rapport de mission
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Projet d'exploitation par la société CBJ-Caïman-Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane - Rapport de mission
46 pages
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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport de seconde phase
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Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport de seconde phase
15 pages
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Expertise des projets d'action et de prévention des inondations sur le bassin de l'Aude
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Expertise des projets d'action et de prévention des inondations sur le bassin de l'Aude
51 pages
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Inspection périodique de l'ADEME 2000-2001. L'ADEME et la mise en oeuvre de politiques publiques : remarques et propositions : rapport consolidé après phase contradictoire
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Inspection périodique de l'ADEME 2000-2001. L'ADEME et la mise en oeuvre de politiques publiques : remarques et propositions : rapport consolidé après phase contradictoire
80 pages
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Utilisation du barrage agricole de Brisach pour la prévention des inondations du Rhin
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Utilisation du barrage agricole de Brisach pour la prévention des inondations du Rhin
14 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement
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Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement
175 pages
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Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale
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Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale
258 pages
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Rapport public 2008 de la Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social
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Rapport public 2008 de la Mission Interministérielle d'Inspection du Logement Social
67 pages
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Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 1 - Rapport
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264 pages
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L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation
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L'organisation du contrôle de légalité : mission d'audit de modernisation
64 pages
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Infrastructures de transport, mobilité et croissance
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La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
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334 pages
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Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2007 - Observatoire social des transports
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102 pages
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Organisation dans le domaine des ressources génétiques forestières
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81 pages
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Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités
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96 pages
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau
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144 pages
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Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique
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Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique
378 pages
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9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat
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95 pages
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Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat
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137 pages
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Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008
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140 pages
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Diagnostic de sécurité des tunnels ferroviaires
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002
42 pages
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L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final
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L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final
86 pages
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L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 1er tome : données sociales
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L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 1er tome : données sociales
145 pages
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaireParis - Clermont-Ferrand
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12 pages
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage
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37 pages
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Métropoles et structuration du territoire
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Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires
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Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires
91 pages
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