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75 ouvrages
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Le droit administratif - Prosper Weil, Dominique Pouyaud
Le droit administratif
Prosper Weil, Dominique Pouyaud
81 pages
Familles et jeunes étrangers adoptés : liens de filiation et devenir - RUDE ANTOINE E., FONDS D
Familles et jeunes étrangers adoptés : liens de filiation et devenir
RUDE ANTOINE E., FONDS D'ACTION SOCIALE POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLES ; CNRS. Unité de recherche migrations et société
513 pages
Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés- Hôpital Lariboisière Fernand Widal - Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Inspection générale des affaires sociales;  Inspection générale de l
Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés- Hôpital Lariboisière Fernand Widal - Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, VIENNE Patricia
45 pages
Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille - Inspection générale des affaires sociales;  Inspection générale de l
Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et les nouveau-nés décédés : Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille
Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, LAVIGNE Claude, VERNEREY Michel
51 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la mise en oeuvre du droit au logement opposable
DALLIER Philippe, Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
70 pages
Rapport du Médiateur de l
Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002
Médiateur de l'éducation nationale, SIMON Jacky
107 pages
Rapport du Médiateur de l
Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2003
Médiateur de l'éducation nationale, SIMON Jacky
136 pages
Projet de réforme de la délivrance des documents CITES Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d
80 pages
La simplification de l
La simplification de l'activité des collectivités territoriales
LAFON Michel, Ministère des collectivités territoriales
150 pages
La simplification des normes applicables aux collectivités locales - Présidence de la République, DOLIGÉ Éric
227 pages
Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l
117 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique
de la jeunesse et des sports; Direction générale de la santé, FURET Marie-Dominique, Ministère de la santé
96 pages
Rapport annuel du Médiateur de l
Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2000
SIMON Jacky, Médiateur de l'éducation nationale
120 pages
Rapport annuel du Médiateur de l
Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001
SIMON Jacky, Médiateur de l'éducation nationale
111 pages
Mission sur l
Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
AUBREBY Marc d', LAFONT Jean, LHOSTIS Alain, MASSONI Michel, SCHMIT Philippe, Conseil général de l'environnement et du développement durable
84 pages
Mission sur le dispositif français de l
Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final
ABELSON LAURANS Marianne, LARRIEU Philippe, MARROT Bernard, Inspection générale des services judiciaires; Inspection générale des affaires étrangères; Inspection générale des affaires sociales
97 pages
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