#contravention

12 ouvrages
expand_more
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux - OLIVENNES Denis, Ministère de la culture et de la communication
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux
OLIVENNES Denis, Ministère de la culture et de la communication
43 pages
La sécurité routière en France : bilan de l
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2011
Observatoire national interministériel de la sécurité routière
699 pages
Contrôle Sanction Automatisé - Rapport de la Mission interministérielle - BARTOLT Raphaël, GUILLOU Hervé, des transports, du tourisme et de la mer;  Ministère de l
Contrôle Sanction Automatisé - Rapport de la Mission interministérielle
BARTOLT Raphaël, GUILLOU Hervé, des transports, du tourisme et de la mer; Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales; Ministère de la justice; Ministère de l'économie, SICHERMAN Jacques, POIRRET Patrick, Ministère de l'équipement, du logement, des finances et de l'industrie
52 pages
La sécurité routière en France : bilan de l
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009
Observatoire national interministériel de la sécurité routière
316 pages
La sécurité routière en France : bilan de l
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010
Observatoire national interministériel de la sécurité routière
383 pages
Le Traitement des intraitables : l
Le Traitement des intraitables : l'organisation sociale de la récidive chez les jeunes
LE MOIGNE Philippe, Seine-Maritime). Laboratoire d'étude et de recherche sociales, GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE ;INSTITUT DU DEVELOPPEMENT SOCIAL (Canteleu
180 pages
Annuaire statistique de la Justice - Edition 2007 - Ministère de la justice
372 pages
L
L'ambition raisonnée d'une justice apaisée
GUINCHARD Serge, Ministère de la justice
344 pages
expand_more