#droit-d-auteur

icon subthematics
Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad
Category

Ebooks

Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad

Abias Koumato Koumagueyeng

Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad Alternate Text
Category

Ebooks

Droit et juridique

Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad

Abias Koumato Koumagueyeng

Book

346 pages

Flag

Français

Chroniques sur l édition
Category

Ebooks

Chroniques sur l'édition

Docteur Watson

Chroniques sur l édition Alternate Text
Category

Ebooks

Médias

Chroniques sur l'édition

Docteur Watson

Book

168 pages

Flag

Français

Droit d auteur et activités documentaires
Category

Ebooks

Droit d'auteur et activités documentaires

Joël-Jadot Medzegue M'Akue

Droit d auteur et activités documentaires Alternate Text
Category

Ebooks

Droit et juridique

Droit d'auteur et activités documentaires

Joël-Jadot Medzegue M'Akue

Book

110 pages

Flag

Français

Edition Multimedi@ n°200
Category

Presse

Edition Multimedi@ n°200

Edition Multimedi@

Edition Multimedi@ n°200 Alternate Text
Category

Presse

Archives France

Edition Multimedi@ n°200

Edition Multimedi@

Book

12 pages

Flag

Français

Edition Multimedi@ n°206
Category

Presse

Edition Multimedi@ n°206

Edition Multimedi@

Edition Multimedi@ n°206 Alternate Text
Category

Presse

Archives France

Edition Multimedi@ n°206

Edition Multimedi@

Book

12 pages

Flag

Français

Logiciels libres, société libre
Category

Documents

Logiciels libres, société libre

Richard Stallman

Logiciels libres, société libre Alternate Text
Category

Documents

Etudes supérieures

Logiciels libres, société libre

Richard Stallman

Book

160 pages

Flag

Français

Manuel : Le droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement
Category

Documents

Manuel : Le droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement

Claude Almansi Marcello Baggi Raphaël Contel Bertil Cottier Jacques De Werra

Manuel : Le droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement Alternate Text
Category

Documents

Education

Manuel : Le droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement

Claude Almansi Marcello Baggi Raphaël Contel Bertil Cottier Jacques De Werra

Book

45 pages

Flag

Français

Histoire abrégée de la législation sur la propriété littéraire avant 1789 / par M. F. Malapert,...
Category

Documents

Histoire abrégée de la législation sur la propriété littéraire avant 1789 / par M. F. Malapert,...

Pierre-Antoine-Frédéric Malapert

Histoire abrégée de la législation sur la propriété littéraire avant 1789 / par M. F. Malapert,... Alternate Text
Category

Documents

Sciences humaines et sociales

Histoire abrégée de la législation sur la propriété littéraire avant 1789 / par M. F. Malapert,...

Pierre-Antoine-Frédéric Malapert

Book

86 pages

Flag

Français

Canadian copyright [microform] : the following editorials have appeared in the Toronto Telegram .
Category

Documents

Canadian copyright [microform] : the following editorials have appeared in the Toronto Telegram .

Canadian copyright [microform] : the following editorials have appeared in the Toronto Telegram . Alternate Text
Category

Documents

Savoirs

Canadian copyright [microform] : the following editorials have appeared in the Toronto Telegram .

Book

17 pages

Flag

English

La philosophie de la musique libre
Category

Documents

La philosophie de la musique libre

Ram Samudrala

La philosophie de la musique libre Alternate Text
Category

Documents

Musique

La philosophie de la musique libre

Ram Samudrala

Book

7 pages

Flag

Français

Exploiter ses droits d auteurs
Category

Documents

Exploiter ses droits d'auteurs

Irpi

Exploiter ses droits d auteurs Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Exploiter ses droits d'auteurs

Irpi

Book

11 pages

Flag

Français

Guide du statut social des auteurs
Category

Documents

Guide du statut social des auteurs

Bénédicte Malaurent

Guide du statut social des auteurs Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Guide du statut social des auteurs

Bénédicte Malaurent

Book

7 pages

Flag

Français

Droit d auteur :  la Commission aide à conclure un accord visant à rééditer un plus grand nombre de livres épuisés
Category

Documents

Droit d'auteur : la Commission aide à conclure un accord visant à rééditer un plus grand nombre de livres épuisés

Commission Européenne

Droit d auteur :  la Commission aide à conclure un accord visant à rééditer un plus grand nombre de livres épuisés Alternate Text
Category

Documents

Techniques

Droit d'auteur : la Commission aide à conclure un accord visant à rééditer un plus grand nombre de livres épuisés

Commission Européenne

Book

3 pages

Flag

Français

Mission « Acte II de l exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l ère numérique
Category

Documents

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication

Mission « Acte II de l exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l ère numérique Alternate Text
Category

Documents

Autres

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication

Book

719 pages

Flag

Français

Guide juridique
Category

Documents

Guide juridique

Julie Tomas

Guide juridique Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Guide juridique

Julie Tomas

Book

20 pages

Flag

Français

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
Category

Documents

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication Alternate Text
Category

Documents

Autres

Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication

Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê

Book

191 pages

Flag

Français

Bilan d étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007
Category

Documents

Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Berbinau Jean, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Industrie, Sorbier Laurent

Bilan d étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007 Alternate Text
Category

Documents

Autres

Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Berbinau Jean, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Industrie, Sorbier Laurent

Book

28 pages

Flag

Français

Rapport d information déposé (...) par la mission d information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d emploi dans les métiers artistiques
Category

Documents

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques

Gille Jean-Patrick, Assemblée Nationale

Rapport d information déposé (...) par la mission d information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d emploi dans les métiers artistiques Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques

Gille Jean-Patrick, Assemblée Nationale

Book

326 pages

Flag

Français

Consignes à destination des doctorants de lUniversité de ...
Category

Documents

Consignes à destination des doctorants de lUniversité de ...

Arvind Ashta

Consignes à destination des doctorants de lUniversité de ... Alternate Text
Category

Documents

Education

Consignes à destination des doctorants de lUniversité de ...

Arvind Ashta

Book

24 pages

Flag

Français

Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux
Category

Documents

Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux

Olivennes Denis, Ministère De La Culture Et De La Communication

Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux Alternate Text
Category

Documents

Autres

Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux

Olivennes Denis, Ministère De La Culture Et De La Communication

Book

43 pages

Flag

Français

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
Category

Documents

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

Jean Martin, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Benabou Valérie-Laure, Henrard Olivier

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs Alternate Text
Category

Documents

Autres

Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs

Jean Martin, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Benabou Valérie-Laure, Henrard Olivier

Book

66 pages

Flag

Français

La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle, The protection of the olfactory creation through the intellectual property law
Category

Documents

La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle, The protection of the olfactory creation through the intellectual property law

Delphine Galan

La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle, The protection of the olfactory creation through the intellectual property law Alternate Text
Category

Documents

Savoirs

La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle, The protection of the olfactory creation through the intellectual property law

Delphine Galan

Book

695 pages

Flag

Français

Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l écrit
Category

Documents

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit

Lefait Michel, Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l écrit Alternate Text
Category

Documents

Autres

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit

Lefait Michel, Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

Book

105 pages

Flag

Français

La protection par le droit d auteur
Category

Documents

La protection par le droit d'auteur

Cspla

La protection par le droit d auteur Alternate Text
Category

Documents

Littérature

La protection par le droit d'auteur

Cspla

Book

4 pages

Flag

Français

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée
Category

Documents

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Rapport d information déposé par la Commission des finances, de l économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée

Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan

Book

61 pages

Flag

Français

Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final
Category

Documents

Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final

Paris Thomas, Ecole Polytechnique . Centre De Recherche En Gestion; Commissariat Général Du Plan, Pierre-Jean Benghozi

Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final Alternate Text
Category

Documents

Droit et juridique

Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final

Paris Thomas, Ecole Polytechnique . Centre De Recherche En Gestion; Commissariat Général Du Plan, Pierre-Jean Benghozi

Book

154 pages

Flag

Français

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence
Category

Documents

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Bonnell René, Centre National De La Cinématographie

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence Alternate Text
Category

Documents

Autres

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Bonnell René, Centre National De La Cinématographie

Book

74 pages

Flag

Français

Protéger ses oeuvres par le droit d auteur
Category

Documents

Protéger ses oeuvres par le droit d'auteur

Irpi

Protéger ses oeuvres par le droit d auteur Alternate Text
Category

Documents

Vie pratique

Protéger ses oeuvres par le droit d'auteur

Irpi

Book

11 pages

Flag

Français

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel
Category

Documents

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel Alternate Text
Category

Documents

Autres

Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel

Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits

Book

223 pages

Flag

Français

Le droit d auteur
Category

Documents

Le droit d'auteur

Ursaff

Le droit d auteur Alternate Text
Category

Documents

Ressources professionnelles

Le droit d'auteur

Ursaff

Book

6 pages

Flag

Français

Alternate Text