#droit-d-auteur

92 ouvrages
Guide pratique du droit d
Guide pratique du droit d'auteur
Stérin, Anne-Laure Stérin
544 pages
Edition Multimedi@ n°200 - Edition Multimédi@
Edition Multimedi@ n°200
Edition Multimédi@
12 pages
Edition Multimedi@ n°206 - Edition Multimédi@
Edition Multimedi@ n°206
Edition Multimédi@
12 pages
Artiste plasticien - Ramoul Olivier
Artiste plasticien
Ramoul Olivier
263 pages
Au pays de Numérix - Alexandre Moatti
Au pays de Numérix
Alexandre Moatti
82 pages
Droit d
110 pages
Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence - SIRINELLI Pierre, VOGEL Louis, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Propriété littéraire et artistique et droits de la concurrence
SIRINELLI Pierre, VOGEL Louis, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
33 pages
Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final - PARIS Thomas, BENGHOZI Pierre-Jean, ECOLE POLYTECHNIQUE . Centre de recherche en gestion;  Commissariat général du plan
Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final
PARIS Thomas, BENGHOZI Pierre-Jean, ECOLE POLYTECHNIQUE . Centre de recherche en gestion; Commissariat général du plan
154 pages
Rapport d
120 pages
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux - OLIVENNES Denis, Ministère de la culture et de la communication
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux
OLIVENNES Denis, Ministère de la culture et de la communication
43 pages
Création et internet - ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume, Ministère de la culture et de la communication
Création et internet
ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume, Ministère de la culture et de la communication
147 pages
Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites - Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet, IMBERT-QUARETTA Mireille
Rapport sur les moyens de lutte contre le streaming et le téléchargement direct illicites
Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet, IMBERT-QUARETTA Mireille
151 pages
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux - CHANTEPIE Philippe, TARRIER Franck, Inspection générale de l
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux
CHANTEPIE Philippe, TARRIER Franck, Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, HERUBEL Marc
43 pages
Numérique et droits d
Numérique et droits d'auteur
Etudiants de Sciences Po Paris
84 pages
Economie de l
Economie de l'Usage
Ivan Béraud, F3C CFDT
60 pages
Logiciels libres, société libre - Richard Stallman
160 pages
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d
Relèvement du taux réduit de TVA dans le secteur du livre : mesures d'accompagnement
RACINE Pierre-François, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; Ministère de la culture et de la communication, Ministère du budget
12 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit
GAYMARD Hervé, Assemblée nationale. Commission des affaires européennes, LEFAIT Michel
105 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011 - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : rapport annuel 2011
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
376 pages
La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l
La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'occupation
Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France, MATTEOLI Jean, SIMON Yannick
87 pages
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
219 pages
Les Sociétés de perception et de répartition des droits d
Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
CANCHY Jean-François de, Ministère de la culture et de la communication, MARIANI DUCRAY Francine, NHAT BINH Lê
191 pages
Mission sur la mise en oeuvre du droit d
Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé
HADAS LEBEL Raphaël, Ministère de la culture et de la communication
19 pages
Le livre en Europe centrale - GRUND Alain, Ministère de la culture et de la communication
Le livre en Europe centrale
GRUND Alain, Ministère de la culture et de la communication
65 pages
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