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Manuel : Le droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement
Claude Almansi Marcello Baggi Raphaël Contel Bertil Cottier Jacques De Werra
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Histoire abrégée de la législation sur la propriété littéraire avant 1789 / par M. F. Malapert,...
Pierre-Antoine-Frédéric Malapert
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Droit d'auteur : la Commission aide à conclure un accord visant à rééditer un plus grand nombre de livres épuisés
Commission Européenne
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Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique
Lescure Pierre, Présidence De La République; Ministère De La Culture Et De La Communication
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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê
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Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
Canchy Jean-François De, Ministère De La Culture Et De La Communication, Mariani Ducray Francine, Nhat Binh Lê
191 pages
Français
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Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007
Berbinau Jean, Ministère De La Culture Et De La Communication; Ministère De L'Industrie, Sorbier Laurent
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Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
Gille Jean-Patrick, Assemblée Nationale
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Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux
Olivennes Denis, Ministère De La Culture Et De La Communication
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Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
Jean Martin, Conseil Supérieur De La Propriété Littéraire Et Artistique, Benabou Valérie-Laure, Henrard Olivier
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La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle, The protection of the olfactory creation through the intellectual property law
Delphine Galan
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit
Lefait Michel, Hervé Gaymard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée
Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Inciter, protéger, rémunérer... quels droits pour quels auteurs ? : rapport final
Paris Thomas, Ecole Polytechnique . Centre De Recherche En Gestion; Commissariat Général Du Plan, Pierre-Jean Benghozi
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Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence
Bonnell René, Centre National De La Cinématographie
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Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel
Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition Des Droits
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