#droit-d-auteur

92 ouvrages
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Guide pratique du droit d
Guide pratique du droit d'auteur
Stérin, Anne-Laure Stérin
544 pages
Au pays de Numérix - Alexandre Moatti
Au pays de Numérix
Alexandre Moatti
82 pages
Edition Multimedi@ n°200 - Edition Multimédi@
Edition Multimedi@ n°200
Edition Multimédi@
12 pages
Edition Multimedi@ n°206 - Edition Multimédi@
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Edition Multimédi@
12 pages
Droit d
110 pages
Artiste plasticien - Ramoul Olivier
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Ramoul Olivier
263 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : huitième rapport annuel
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
310 pages
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : quatrième rapport annuel
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
215 pages
Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs - MARTIN Jean, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, BENABOU Valérie-Laure, HENRARD Olivier
Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
MARTIN Jean, Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, BENABOU Valérie-Laure, HENRARD Olivier
66 pages
26ème rapport d
123 pages
Création et internet - ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume, Ministère de la culture et de la communication
Création et internet
ZELNIK Patrick, TOUBON Jacques, CERUTTI Guillaume, Ministère de la culture et de la communication
147 pages
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, LUCAS André
31 pages
La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication - BORZEIX Jean-Marie, PRE Jean-Wilfrid, Ministère de la culture et de la communication
La Question du droit de prêt dans les bibliothèques : rapport au Ministre de la culture et de la communication
BORZEIX Jean-Marie, PRE Jean-Wilfrid, Ministère de la culture et de la communication
81 pages
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux - OLIVENNES Denis, Ministère de la culture et de la communication
Le développement et la protection des oeuvres culturelles sur les nouveaux réseaux
OLIVENNES Denis, Ministère de la culture et de la communication
43 pages
Rapport d
120 pages
Bilan d
Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007
BERBINAU Jean, Ministère de la culture et de la communication; Ministère de l'industrie, SORBIER Laurent
28 pages
Rapport d
33 pages
Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives - Ministère de la culture et de la communication, GAYMARD Hervé
Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives
Ministère de la culture et de la communication, GAYMARD Hervé
422 pages
La condition du traducteur - ASSOULINE Pierre, CENTRE NATIONAL DU LIVRE
La condition du traducteur
ASSOULINE Pierre, CENTRE NATIONAL DU LIVRE
170 pages
Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d
Mission parlementaire sur le régime juridique du jeu vidéo en droit d'auteur
MARTIN-LALANDE Patrice, Ministère de la culture et de la communication
59 pages
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