#droit-d-auteur

91 ouvrages
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Guide pratique du droit d
Guide pratique du droit d'auteur
Stérin, Anne-Laure Stérin
544 pages
Artiste plasticien - Ramoul Olivier
Artiste plasticien
Ramoul Olivier
263 pages
Edition Multimedi@ n°200 - Edition Multimédi@
Edition Multimedi@ n°200
Edition Multimédi@
12 pages
Edition Multimedi@ n°206 - Edition Multimédi@
Edition Multimedi@ n°206
Edition Multimédi@
12 pages
Droit d
110 pages
Contrat mortel sur un nid de VIP - Mérimé Wilson & Marie Lissouck
Contrat mortel sur un nid de VIP
Mérimé Wilson & Marie Lissouck
75 pages
Relations entre télédiffuseurs et filière musicale - CAYLA Véronique, Ministère de la culture et de la communication
Relations entre télédiffuseurs et filière musicale
CAYLA Véronique, Ministère de la culture et de la communication
198 pages
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique - Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, LUCAS André
31 pages
Mission « Acte II de l
Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique
LESCURE Pierre, Présidence de la République; Ministère de la culture et de la communication
719 pages
La révolution du livre numérique - RACINE Bruno, FIXOT Bernard, TESSIER Marc, SAMUELSON François, Conseil d
La révolution du livre numérique
RACINE Bruno, FIXOT Bernard, TESSIER Marc, SAMUELSON François, Conseil d'analyse de la société, FERRY Luc, JEANNENEY Jean-Noël, CREMESI Teresa
224 pages
Création musicale et diversité à l
Création musicale et diversité à l'ère numérique
RIESTER Franck, CHAMFORT Alain, THONON Marc, Ministère de la culture et de la communication, SELLES Didier, COLLING Daniel, GOURDIN Jean-Baptiste
137 pages
Mission sur la mise en oeuvre du droit d
Mission sur la mise en oeuvre du droit d'auteur dans le cadre du statut de salarié de droit privé
HADAS LEBEL Raphaël, Ministère de la culture et de la communication
19 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la rémunération de la copie privée
MIGAUD Didier, Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
61 pages
Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens - RAYMOND Michel, Inspection générale des affaires sociales;  Inspection générale de l
Le droit de suite et la protection sociale des artistes plasticiens
RAYMOND Michel, Inspection générale des affaires sociales; Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, KANCEL Serge
99 pages
Culture visuelle et art collectif sur le Web : rapport de recherche - SAUVAGEOT Anne, LEGLISE Michel, Ministère de la culture et de la communication
Culture visuelle et art collectif sur le Web : rapport de recherche
SAUVAGEOT Anne, LEGLISE Michel, Ministère de la culture et de la communication
121 pages
Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Rapport annuel 2003 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
212 pages
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits - Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
219 pages
La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l
La Sacem et les droits des auteurs et compositeurs juifs sous l'occupation
Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France, MATTEOLI Jean, SIMON Yannick
87 pages
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux - CHANTEPIE Philippe, TARRIER Franck, Inspection générale de l
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux
CHANTEPIE Philippe, TARRIER Franck, Inspection générale de l'administration des affaires culturelles, HERUBEL Marc
43 pages
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