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50 ouvrages
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L
L'Etat actionnaire - rapport 2001
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
150 pages
Service public, secteur public - HENRY Claude, COHEN Elie, Conseil d
Service public, secteur public
HENRY Claude, COHEN Elie, Conseil d'analyse économique
105 pages
Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin - BARON Paul, Inspection générale de l
Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin
BARON Paul, Inspection générale de l'environnement, PETIT Dominique, DEFOUG Henri
67 pages
La Future organisation électrique française : avis - HADAS LEBEL Raphaël, Conseil économique et social
La Future organisation électrique française : avis
HADAS LEBEL Raphaël, Conseil économique et social
66 pages
Evaluation des dispositifs de secours et d
Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport complémentaire
SANSON Gilles, Mission interministérielle sur l'évaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999, ROCHEREAU Olivier, RAVAIL Bruno
97 pages
Avenir de la filière française du nucléaire civil - Synthèse du rapport - ROUSSELY François, Présidence de la République
23 pages
L
L'Etat actionnaire - rapport 2013
Agence des participations de l'Etat
165 pages
L
L'Etat actionnaire - rapport 2008
Agence des participations de l'Etat
237 pages
L
L'Etat actionnaire - rapport 2011
Agence des participations de l'Etat
255 pages
Rapport relatif à la limitation de l
Rapport relatif à la limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité
SAUVALLE Bruno, Conseil général de l'industrie, BOYE Henri, de l'énergie et des technologies; Conseil général de l'environnement et du développement durable, BELLEC Gilles, ROCHAS Michel
71 pages
L
L'Etat actionnaire - rapport 2005
Agence des participations de l'Etat
130 pages
La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l
La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape
BUREAU Dominique, des finances et de l'industrie, CHAMPSAUR Paul, Ministère de l'économie
116 pages
Rapport sur l
Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique
LOUDIERE Daniel, Conseil général de l'alimentation, PIERRON Paul, de l'agriculture et des espaces ruraux; Conseil général des ponts et chaussées
97 pages
Le renouvellement des concessions hydroélectriques - Conseil général des mines;  Conseil général des ponts et chaussées;  Inspection générale des finances
Le renouvellement des concessions hydroélectriques
Conseil général des mines; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale des finances
63 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'hydroélectricité
BATTISTEL Marie-Noëlle, Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, STRAUMANN Eric
117 pages
Evaluation des missions de service public de l
Evaluation des missions de service public de l'électricité
SYROTA Jean, Commission de régulation de l'électricité
149 pages
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