#equipement-sportif

Autres

Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport

Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives

Autres

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : Urbanisme et sports de nature

Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives

Autres

Assemblée du sport : pour une France 100 % sport - Constats, enjeux et préconisations des ateliers

Ministère Des Sports

Autres

Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016

Valentin Jean-Louis, Des Sports Et De La Vie Associative, Premier Ministre; Ministère De La Santé, De La Jeunesse, Seguin Philippe

Education

Le sport à l'école et le sport scolaire

Lecou Robert, Présidence De La République

Comptabilité

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le patrimoine immobilier de la Banque de France

Sénat. Commission Des Finances, Paul Girod, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Autres

Rapport d'activité ministériel de la jeunesse et des sports

Ministère De La Jeunesse, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche; Ministère Des Sports

Autres

Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

Des Sports Et De La Vie Associative, Ministère De La Jeunesse

Autres

Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles

Besnier Frédéric, Costantini Daniel, Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Aux Sports

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)

Sergent Michel, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

Autres

L'attractivité de la France pour l'organisation de grands événements sportifs

Douillet David, Présidence De La République

Autres

Rapport annuel 2003 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie

Autres

Rapport au ministre des sports portant sur le bilan et les perspectives de développement des sports de nature (2002) : les sports de nature pour un développement durable

Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives. Comité National Des Espaces, Sites Et Itinéraires Pour Les Sports De Nature

Autres

Rapport annuel 1997 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Regnault René

Autres

Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Sénat. Commission Des Finances, Todeschini Jean-Marc

Autres

Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants

Vialle Pierre, Comité National D'Évaluation Des Établissements Publics À Caractère Scientifique, Aucouturier Jean-Louis, Cumunel Chantal, Culturel Et Professionnel

Autres

Sport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l'action de l'Etat

Cour Des Comptes

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives

Ettore Gilles D', Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Autres

Favoriser les pratiques culturelles, sportives et citoyennes de la jeunesse

Ministère De La Jeunesse, Bullara Michaël, De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les grandes infrastructures sportives

Depierre Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles Et De L'Éducation

Autres

Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie

Autres

Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré

Cathala Laurent, Platier Alain, Volondat Michel, Philippe Sultan, Premier Ministre

Autres

Sport, adolescence et famille : rapport de propositions remis à Jean-François Lamour, ministre des sports et Christian Jacob, ministre délégué à la famille

Ministère De La Famille; Ministère Des Sports, Machard Luc

Autres

Rapport annuel 2000 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur

Autres

Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur, Schleret Jean-Marie

Autres

Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur

Pierre Le Petit, Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports, Jarrige Bertrand, Duchene Rémi

Autres

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur sport et innovations sociales : 2004

Conseil National Des Activités Physiques Et Sportives

Education

Rapport annuel 2004 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Schleret Jean-Marie, Robert Chapuis, Observatoire National De La Sécurité Des Établissements Scolaires Et D'Enseignement Supérieur

Autres

Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Fareniaux Bruno, Dominique Bidou, Conseil General Des Ponts Et Chaussees