#organisation-judiciaire

24 ouvrages
expand_more
L
L'ambition raisonnée d'une justice apaisée
GUINCHARD Serge, Ministère de la justice
344 pages
Rapport sur l
106 pages
Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice - COULON Jean-Marie, SERRAND Emmanuelle, TEILLER Marie-Noëlle, Ministère de la justice
Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au ministre de la justice
COULON Jean-Marie, SERRAND Emmanuelle, TEILLER Marie-Noëlle, Ministère de la justice
138 pages
Rapport d
Rapport d'activité 2004
Ministère de la justice
55 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire
ROUSTAN Max, Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
153 pages
Enquête : les Français et la justice : jugements et attentes - Ministère de la justice. Mission recherche droit et justice
Enquête : les Français et la justice : jugements et attentes
Ministère de la justice. Mission recherche droit et justice
14 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la justice de première instance
Sénat. Commission des lois constitutionnelles, du règlement et d'administration générale, DETRAIGNE Yves, du suffrage universel, KLES Virginie, de législation
98 pages
La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l
La mixité dans les juridictions commerciales : rapport remis au ministre de la justice et au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
BABUSIAUX Christian, Ministère de la justice; Ministère de l'économie, PINIOT Charlotte, des finances et de l'industrie, BERNARD Michel
109 pages
Rapport d
Rapport d'activité 2003
Ministère de la justice
80 pages
Renforcement et structuration des polices de l
Renforcement et structuration des polices de l'environnement
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales; Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer; Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité; Ministère de la justice; Ministère de l'écologie et du développement durable
146 pages
Enquête de satisfaction auprès des usagers de la justice - INSTITUT LOUIS HARRIS ;  Ministère de la justice. Mission recherche droit et justice
Enquête de satisfaction auprès des usagers de la justice
INSTITUT LOUIS HARRIS ; Ministère de la justice. Mission recherche droit et justice
24 pages
Rapport d
Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie
DOSIERE René, de la législation et de l'administration générale de la République, BUSSEREAU Dominique, Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles
114 pages
Jeunesse en difficulté et justice de proximité - WYVEKENS Anne, GROUPEMENT D
Jeunesse en difficulté et justice de proximité
WYVEKENS Anne, GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE ;CENTRE D'ETUDE DES POLITIQUES SOCIALES (Bedoin, Vaucluse);CENTRE COMPARATIF D'ETUDES SUR LES POLITIQUES PUBLIQUES ET LES ESPACES LOCAUX (Montpellier)
94 pages
Les mesures d
50 pages
L
L'influence internationale du droit français
Conseil d'Etat. Section du rapport et des études, DUTHEILLET DE LAMOTHE Olivier, LATOURNERIE Marie-Aimée
159 pages
expand_more