#taxe-professionnelle

45 ouvrages
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Rapport d
53 pages
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux - LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux
LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
177 pages
Les finances des collectivités locales en 2009 - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2009
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
242 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation
POINTEREAU Rémy, MEZARD Jacques, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
53 pages
Les finances locales en 2000 : état des lieux - BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
Les finances locales en 2000 : état des lieux
BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
128 pages
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises - DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, Inspection générale des finances;  Inspection générale de l
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration
69 pages
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d'amélioration, notamment au plan de la péréquation
BUFFET François-Noël, CHATILLON Alain, GUENE Charles, Premier ministre; Ministère de l'économie, LAFFINEUR Marc, CARRE Olivier, DIEFENBACHER Michel, de l'industrie et de l'emploi
49 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences
LUART Roland du, KRATTINGER Yves, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
86 pages
Rapport d
198 pages
Les finances des collectivités locales en 2011 : état des lieux - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2011 : état des lieux
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
203 pages
Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux - LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux
LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
168 pages
Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux - BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux
BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
76 pages
Les finances des collectivités locales en 2003 : état des lieux - Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2003 : état des lieux
Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
110 pages
Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale - LE CLEZIO Philippe, Conseil économique et social
266 pages
Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales - RICHARD Pierre, Ministère du budget et de la réforme de l
Solidarité et performance : les enjeux de la maîtrise des dépenses publiques locales
RICHARD Pierre, Ministère du budget et de la réforme de l'Etat; Ministère des collectivités territoriales
172 pages
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