#taxe-professionnelle

45 ouvrages
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Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux - BOURDIN Joël, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2005 : état des lieux
BOURDIN Joël, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
50 pages
Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
196 pages
Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux - BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux
BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
103 pages
L
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
DUBOIS Jean-Claude, Ministère de l'équipement, HAMON Jean-Yves, des transports et du logement; Conseil général des ponts et chaussées; Inspection générale des services des affaires maritimes
73 pages
La réforme des finances locales - Direction générale des collectivités locales
La réforme des finances locales
Direction générale des collectivités locales
19 pages
La fiscalité locale - Conseil des prélèvements obligatoires
La fiscalité locale
Conseil des prélèvements obligatoires
641 pages
La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse - LA MARTINIERE Dominique de, Premier ministre, DEMAROLLE Alain
La Réforme des prélèvements obligatoires : rapport de synthèse
LA MARTINIERE Dominique de, Premier ministre, DEMAROLLE Alain
60 pages
La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d
La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective
COUTARD Olivier, VELTZ Pierre, territoires et sociétés, MAY Nicole, ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES . Laboratoire technique
161 pages
Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux - Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux
Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
92 pages
Les outils de pilotage et d
Les outils de pilotage et d'information des dégrèvements et admissions en non-valeur d'impôts directs locaux : mission d'audit de modernisation
LALLIER Daniel, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration, CANNARD Philippe, HAVARD Henri
97 pages
Commission de réforme de la taxe professionnelle : rapport définitif, rapport au Premier ministre - FOUQUET Olivier, Commission de réforme de la taxe professionnelle
111 pages
Rapport d
53 pages
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux - LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
Les finances des collectivités locales en 2008 : état des lieux
LAIGNEL André, Observatoire des finances locales, BOURDIN Joël
177 pages
Les finances des collectivités locales en 2009 - GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
Les finances des collectivités locales en 2009
GUENE Charles, LAIGNEL André, Observatoire des finances locales
242 pages
Rapport d
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation
POINTEREAU Rémy, MEZARD Jacques, Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
53 pages
Les finances locales en 2000 : état des lieux - BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
Les finances locales en 2000 : état des lieux
BOURDIN Joël, Observatoire des finances locales
128 pages
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises - DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, Inspection générale des finances;  Inspection générale de l
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
DURIEUX Bruno, SUBREMON Patrick, DUGOS Pascale, JUERY Jean-François, BERGES Pierre, OHIER Mickaël, REVIAL Thomas, Inspection générale des finances; Inspection générale de l'administration
69 pages
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d'amélioration, notamment au plan de la péréquation
BUFFET François-Noël, CHATILLON Alain, GUENE Charles, Premier ministre; Ministère de l'économie, LAFFINEUR Marc, CARRE Olivier, DIEFENBACHER Michel, de l'industrie et de l'emploi
49 pages
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