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La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation
Hanus François, Moreau De Saint Martin Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
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Fiscalité
La normalisation : aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics, cartographie de la participation du ministère de l'Equipement aux travaux de normalisation
Hanus François, Moreau De Saint Martin Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees
128 pages
Français
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La politique spatiale de recherche et de développement industriel
Conseil Economique Et Social, Pompidou Alain
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Fiscalité
La politique spatiale de recherche et de développement industriel
Conseil Economique Et Social, Pompidou Alain
208 pages
Français
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La maîtrise foncière, clé du développement rural : pour une nouvelle politique foncière
Conseil Economique Et Social, Boisson Jean-Pierre
Documents
Fiscalité
La maîtrise foncière, clé du développement rural : pour une nouvelle politique foncière
Conseil Economique Et Social, Boisson Jean-Pierre
204 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
100 pages
Français
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La conjoncture économique et sociale en 2006
Conseil Economique Et Social, Michel Didier
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Fiscalité
La conjoncture économique et sociale en 2006
Conseil Economique Et Social, Michel Didier
205 pages
Français
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Conseil de la concurrence : 19ème rapport annuel 2005
Conseil De La Concurrence
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Fiscalité
Conseil de la concurrence : 19ème rapport annuel 2005
Conseil De La Concurrence
553 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'épargne retraite
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'épargne retraite
Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
131 pages
Français
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Consommation, commerce et mutations de la société
Salto Léon, Conseil Economique Et Social
Documents
Fiscalité
Consommation, commerce et mutations de la société
Salto Léon, Conseil Economique Et Social
326 pages
Français
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Quelle stratégie pour l'hôtellerie dans l'économie française ?
Conseil Economique Et Social, Daguin André
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Fiscalité
Quelle stratégie pour l'hôtellerie dans l'économie française ?
Conseil Economique Et Social, Daguin André
176 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent
Trucy François, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent
Trucy François, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
4 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le dispositif public d'appui à l'export
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Cousin Alain, De L'Environnement Et Du Territoire
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Fiscalité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le dispositif public d'appui à l'export
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Cousin Alain, De L'Environnement Et Du Territoire
71 pages
Français
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Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2006
Betbeze Jean-Paul, Kremp Elisabeth, Observatoire Des Délais De Paiement
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Fiscalité
Rapport de l'Observatoire des délais de paiement - Année 2006
Betbeze Jean-Paul, Kremp Elisabeth, Observatoire Des Délais De Paiement
147 pages
Français
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Mission sur l'assurance construction - Rapport particulier sur les régimes d'assurance construction dans une vingtaine de pays étrangers
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
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Fiscalité
Mission sur l'assurance construction - Rapport particulier sur les régimes d'assurance construction dans une vingtaine de pays étrangers
Inspection Générale Des Finances; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées
229 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
Poletti Bérengère, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Rapport d'information déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
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41 pages
Français
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Le développement des services à la personne
Verollet Yves, Conseil Economique Et Social
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Fiscalité
Le développement des services à la personne
Verollet Yves, Conseil Economique Et Social
262 pages
Français
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Rapport d'information déposé au nom de la délégation aux Outre-mer sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outremer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (n° 233)
Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Fruteau Jean-Claude
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Fiscalité
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Assemblée Nationale. Délégation Aux Outre-Mer, Fruteau Jean-Claude
66 pages
Français
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La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
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Autres
La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
258 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique
Délégation Sénatoriale À La Prospective, Bourdin Joël
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de la planification stratégique
Délégation Sénatoriale À La Prospective, Bourdin Joël
52 pages
Français
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La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2008
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
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Autres
La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2008
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
114 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population
Gosselin Philippe, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles
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Autres
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161 pages
Français
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Les Perspectives de la France
Alezard Gérard, Conseil Economique Et Social
Documents
Fiscalité
Les Perspectives de la France
Alezard Gérard, Conseil Economique Et Social
81 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Fiscalité
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Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
72 pages
Français
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L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever
Letchimy Serge, Du Développement Durable Et De La Mer; Ministère De L'Intérieur, De L'Énergie, Ministère De L'Écologie, De L'Outre-Mer Et Des Collectivités Territoriales; Ministère De La Santé Et Des Sports; Secrétariat D'Etat Au Logement Et À L'Urbanisme; Secrétariat D'Etat À L'Outre-Mer
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Autres
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9 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lamure Elisabeth, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
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Fiscalité
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lamure Elisabeth, Sénat. Commission De L'Économie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire
71 pages
Français
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La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2009
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
Documents
Autres
La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2009
Versini Dominique, Défenseur Des Enfants
125 pages
Français
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Rapport d'activité pour 2009 déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entres les hommes et les femmes, sur l'accès des femmes aux responsabilités dans l'entreprise
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
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Autres
Rapport d'activité pour 2009 déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entres les hommes et les femmes, sur l'accès des femmes aux responsabilités dans l'entreprise
Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes
156 pages
Français
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Economie de l'adaptation au changement climatique
Conseil Economique Pour Le Developpement Durable, Lecocq Franck, Perthuis Christian De, Stéphane Hallegatte
Documents
Fiscalité
Economie de l'adaptation au changement climatique
Conseil Economique Pour Le Developpement Durable, Lecocq Franck, Perthuis Christian De, Stéphane Hallegatte
90 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement
Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
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Autres
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement
Hamel Gérard, Le Bouillonnec Jean-Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques
75 pages
Français
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Politiques environnementales et compétitivité
Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique, Michel Mougeot
Documents
Fiscalité
Politiques environnementales et compétitivité
Dominique Bureau, Conseil D'Analyse Economique, Michel Mougeot
160 pages
Français
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Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM
Aussourd Philippe, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Renvoise François, Vignolles Denis, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Cholley François, Christian Jamet, Pitie Christian, Vaulont Isabelle, Winter Laurent, De L'Énergie Et Des Technologies
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Fiscalité
Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM
Aussourd Philippe, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Renvoise François, Vignolles Denis, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Cholley François, Christian Jamet, Pitie Christian, Vaulont Isabelle, Winter Laurent, De L'Énergie Et Des Technologies
24 pages
Français