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Mission d analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse

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Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse

Gouiffes Pierre-François, Carmona Julien, Lepine Jean-Luc, Inspection Generale Des Finances

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Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse

Gouiffes Pierre-François, Carmona Julien, Lepine Jean-Luc, Inspection Generale Des Finances

153 pages

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Plan Bâtiment Durable : rapport d activité 2012

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Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2012

Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie

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Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2012

Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie

96 pages

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Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l aménagement du territoire et de l environnement, à M. le secrétaire d Etat à la recherche, à M. le secrétaire d Etat à l industrie

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Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Philippe Huet, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Boisson Pierre, Mingasson Jean

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Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Philippe Huet, Ministère De L'Aménagement Du Territoire Et De L'Environnement; Ministère De La Recherche, Boisson Pierre, Mingasson Jean

63 pages

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Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

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Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

Gest Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

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Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile

Gest Alain, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat

243 pages

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Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l Internet à l école et dans les familles

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Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles

Benhamou Bernard, Ministère De La Famille; Ministère De L'Enseignement Scolaire

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Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles

Benhamou Bernard, Ministère De La Famille; Ministère De L'Enseignement Scolaire

110 pages

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Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

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Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie

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Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Commissariat Général Au Développement Durable; Ministère De L'Écologie, Du Développement Durable Et De L'Énergie

60 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes, Auroi Danielle

65 pages

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Mise en place d un Conseil national d orientation de l urbanisme

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Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme

Frebault Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme

Frebault Jean, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

23 pages

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Rapport d information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

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Jérôme Lambert, Deflesselles Bernard, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Européennes

137 pages

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Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

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Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

Bordet Jacques, Conseil Général De L'Alimentation, Michez Jean-Michel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Gilot Alain

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Bordet Jacques, Conseil Général De L'Alimentation, Michez Jean-Michel, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux; Inspection Générale De L'Environnement, Gilot Alain

81 pages

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Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d étude

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Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude

Kpmg Secteur Public (Paris)

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Kpmg Secteur Public (Paris)

76 pages

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Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l Allemagne

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Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l'Allemagne

Ministère De L'Économie, Michel Didier, Des Finances Et De L'Industrie

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Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l'Allemagne

Ministère De L'Économie, Michel Didier, Des Finances Et De L'Industrie

222 pages

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Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

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Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux

Philippe Chantepie, Tarrier Franck, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Herubel Marc

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Philippe Chantepie, Tarrier Franck, Inspection Générale De L'Administration Des Affaires Culturelles, Herubel Marc

43 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission d évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome I : Rapport

Demontes Christiane, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Leclerc Dominique

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Demontes Christiane, Sénat. Commission Des Affaires Sociales, Leclerc Dominique

176 pages

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Maîtrise foncière des champs d expansion des crues

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Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues

Bernard Mathieu, Xavier Martin, Jean-Louis Verrel, Pin Xavier, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

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Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues

Bernard Mathieu, Xavier Martin, Jean-Louis Verrel, Pin Xavier, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Des Eaux Et Des Forêts

63 pages

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Evaluation des dispositifs de secours et d intervention mis en oeuvre à l occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d étape de la mission interministérielle

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Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle

Rochereau Olivier, Mission Interministérielle Sur L'Évaluation Des Dispositifs De Secours Et D'Intervention Mise En Oeuvre À L'Occasion Des Tempêtes Des 26 Et 28 Décembre 1999, Sanson Gilles, Ravail Bruno

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Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle

Rochereau Olivier, Mission Interministérielle Sur L'Évaluation Des Dispositifs De Secours Et D'Intervention Mise En Oeuvre À L'Occasion Des Tempêtes Des 26 Et 28 Décembre 1999, Sanson Gilles, Ravail Bruno

26 pages

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Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer

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Propositions pour une transition entre le revenu supplémentaire temporaire d'activité (RSTA) et le revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer

Victoria René-Paul, Ministère De L'Outre Mer; Ministère De La Jeunesse Et Des Solidarités Actives

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72 pages

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Marins étrangers abondonnés dans les ports français

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Marins étrangers abondonnés dans les ports français

Gilory Jean-Marie, Direction Des Affaires Maritimes Et Des Gens De La Mer

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Gilory Jean-Marie, Direction Des Affaires Maritimes Et Des Gens De La Mer

26 pages

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Gestion des espèces sauvages : première note d étape

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Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Inspection Generale De L'Environnement, Pierre Roussel

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Inspection Generale De L'Environnement, Pierre Roussel

16 pages

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Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation

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Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation

Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Weill François

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Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Weill François

32 pages

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Retraites : perspectives actualisées à moyen et long terme en vue du rendez-vous de 2010 - Huitième rapport du Conseil d orientation des retraites - Avril 2010

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Retraites : perspectives actualisées à moyen et long terme en vue du rendez-vous de 2010 - Huitième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Avril 2010

Conseil D'Orientation Des Retraites

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Retraites : perspectives actualisées à moyen et long terme en vue du rendez-vous de 2010 - Huitième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Avril 2010

Conseil D'Orientation Des Retraites

118 pages

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Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés

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Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés

Barthelemy François, Legrain Dominique, Grimot Marc, Inspection Generale De L'Environnement

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Barthelemy François, Legrain Dominique, Grimot Marc, Inspection Generale De L'Environnement

27 pages

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Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l emploi et de la solidarité

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Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité

Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Michel Belorgey

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Ministère De L'Emploi Et De La Solidarité, Jean-Michel Belorgey

71 pages

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Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l Etat impliqués dans la police de l eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire

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Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire

Xavier Martin, Philippe Huet, Meunier Marice, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Pierron Paul, Des Eaux Et Des Forêts

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Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire

Xavier Martin, Philippe Huet, Meunier Marice, Inspection Générale De L'Environnement; Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général Du Génie Rural, Pierron Paul, Des Eaux Et Des Forêts

50 pages

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Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d une étude d exposition

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Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments ; Institut De Veille Sanitaire, Volatier Jean-Luc, Fremy Nadine

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Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Agence Francaise De Securite Sanitaire Des Aliments ; Institut De Veille Sanitaire, Volatier Jean-Luc, Fremy Nadine

101 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi portant réforme des retraites

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi portant réforme des retraites

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi portant réforme des retraites

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Entre Les Hommes Et Les Femmes

117 pages

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