
Editeur
rapports-economie-finances
Publications
Documents
Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du Règlement, sur la mise en application de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009pour le développement économique des outre-mer
Bartolone Claude, Yanno Gaël, Assemblée Nationale
131 pages
Français
Documents
Comptabilité
Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM
Aussourd Philippe, Duranthon Jean-Philippe, Lecomte Chantal, Renvoise François, Vignolles Denis, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Industrie, Cholley François, Pitie Christian, Vaulont Isabelle, Winter Laurent, Christian Jamet, De L'Énergie Et Des Technologies
24 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
Cazalet Auguste, Sénat. Commission Des Finances, Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
72 pages
Français
Documents
Comptabilité
Concurrence, innovation et internationalisation : la dynamique de l'économie française. Volume 1 : la dynamique concurrentielle en France. Volume 2 : les dynamiques de l'innovation. Volume 3 : annexes du Volume 1
Perrot A., Encaoua D., Commissariat General Du Plan
94 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le dispositif public d'appui à l'export
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Cousin Alain, De L'Environnement Et Du Territoire
71 pages
Français
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
Doligé Éric, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances
100 pages
Français