rapports-territoire-environnement

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Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l'air

D'Helf Myriam, Institut De Veille Sanitaire, Cassadou Sylvie

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Évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Agglomération d'Agen - Impact à court et long terme

Institut De Veille Sanitaire

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Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Laffitte Jean-Jacques, Nicolazo Jean-Loïc, Inspection Generale De L'Environnement

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Pacte des villes pour vivre tous ensemble

Riviere François, Ministère Du Logement Et De La Ville

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Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Direction De La Technologie

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

Sénat, Krattinger Yves, Jean-Pierre Raffarin

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Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001

Conseil National Des Transports

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Rapport sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Assemblée Nationale; Sénat, Raoul Daniel

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Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public

Ministère De L'Écologie, Des Transports Et Du Logement, Arnaud Gossement, Du Développement Durable

Autres

Tourisme et handicap : la chaîne de l'offre touristique pour le droit aux vacances

Dumez Frédéric, Conseil National Du Tourisme, Mason Bertrand

Autres

Grenelle de l'environnement - Comité Opérationnel n°24 : « Institutions et représentativité des acteurs »

Pancher Bertrand, De L'Énergie, Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Premier Ministre; Ministère De L'Écologie

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Assemblée Nationale. Commission Du Développement Durable Et De L'Aménagement Du Territoire, Chanteguet Jean-Paul

Autres

Pour le droit au logement : de l'Etat tuteur à l'Etat garant - 2ème rapportdu Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Haut Comite Pour Le Logement Des Personnes Defavorisees

Autres

De nouvelles perspectives pour la coopération décentralisée et l'action économique extérieure des collectivités locales

Perrot Hubert, Ministère Des Affaires Étrangères. Secrétariat Général

Autres

Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport

Duranthon Jean-Philippe, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Bellier Michel, Winter Laurent, Weymuller Benoît

Autres

Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux

Observatoire Des Finances Locales, Bourdin Joël, Laignel André

Autres

L'accueil dans les espaces de transit en France

Grard Jean-Michel, Socie Michel, Conseil National Du Tourisme, Quentin Didier, Coltier Thierry

Autres

Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne : rapport d'évaluation du Gouvernement - Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010

Des Comptes Publics Et De La Réforme De L'État, Ministère Du Budget

Autres

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

Assemblée Nationale. Délégation À L'Aménagement Et Au Développement Durable Du Territoire, Blessig Emile

Autres

Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Nicol Christian, Mission Interministérielle D'Inspection Du Logement Social, Boutin Jacqueline

Autres

Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE

Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Agence Nationale Pour La Renovation Urbaine

Autres

Rapport d'activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes

Conseil National Des Villes

Autres

Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public

Commission Nationale Du Debat Public

Autres

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »

Caresche Christophe, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Piron Michel

Autres

L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

Joigny Michèle, Massenet Yves, Aubrepy Marc D', Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable

Autres

Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des dispositions de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Sénat. Commission Pour Le Contrôle De L'Application Des Lois, Laménie Marc, Pasquet Isabelle

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Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Inspection Générale De La Jeunesse Et Des Sports

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Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Chatry Christian, Loudiere Daniel, Conseil Général De L'Environnement Et Du Développement Durable; Conseil Général De L'Alimentation, Lafitte Jean-Jacques, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux, Ornellas Christian D'

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Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment

Conseil General Des Ponts Et Chaussees

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Dix propositions pour un développement durable du transport combiné

Perrod Pierre, Des Transports Et Du Logement, Ministère De L'Équipement