zone-franche - Page 1

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2006

Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain; Observatoire national des zones urbaines sensibles

289 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires économiques sur les zones franches urbaines

SORDI Michel, JIBRAYEL Henri, Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

106 pages

Un commerce pour la ville

Ministère du logement et de la ville, ROCHEFORT Robert

84 pages

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville

DALLIER Philippe, Sénat. Commission des finances

66 pages

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome II. - Etudes

PUPPONI François, GOULARD François, Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

352 pages

ZFU, développement économique et emploi dans les Quartiers

Ministère de la ville, RAOULT Eric

56 pages

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

BARTOLONE Claude, Ministère de la ville

52 pages

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Sénat, ANDRE Pierre

70 pages

Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires

LE COZ Gildas, Inspection générale des affaires sociales, FOURCADE Maryse, VILCHIEN Danielle, LEJEUNE Daniel

145 pages

Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes

Conseil national des villes

167 pages

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi

familiales et sociales, GROSPERRIN Jacques, Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles

131 pages

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

BUR Yves, Assemblée nationale

316 pages

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2001

Ministère de la ville

40 pages

Rapport d'activité ministériel 2003

Ministère de la ville et de la rénovation urbaine

76 pages

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, SENERS François

64 pages

Réunifier et réconcilier la ville - Constats et propositions

LE GALL Gérard, Conseil économique et social

158 pages

Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

Ministère de la ville et de la rénovation urbaine

130 pages

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007

Ministère du logement et de la ville; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain; Observatoire national des zones urbaines sensibles

157 pages

La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville :d'une logique de zonage à une logique de contractualisation »

ANDRE Pierre, HAMEL Gérard, Premier ministre

83 pages

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005

Délégation interministérielle à la ville; Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement; Observatoire national des zones urbaines sensibles

298 pages