Tout savoir sur les annexes du rapport de stage

Rapport d activité 2008 de l Office français de protection des réfugiés et apatrides

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Rapport d'activité 2008 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides

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Rapport d'activité 2008 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides

84 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l Etat locataire

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Etat locataire

Bricq Nicole, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Etat locataire

Bricq Nicole, Sénat. Commission Des Finances

54 pages

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Rapport d information déposé en application de l article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d'Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

Mancel Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du Quai d'Orsay : une réforme bien engagée, à poursuivre et parachever

Mancel Jean-François, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, De L'Économie Générale Et Du Contrôle Budgétaire

50 pages

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Rapport d information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l organisation du service public de l emploi

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi

Tian Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi

Tian Dominique, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Familiales Et Sociales

49 pages

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Le médiateur du Ministère de l économie, de l industrie et de l emploi et du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : rapport 2008

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Le médiateur du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : rapport 2008

Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Constans Emmanuel, De L'Industrie Et De L'Emploi; Ministère Du Budget

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Droit et juridique

Le médiateur du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique : rapport 2008

Ministère De L'Économie, Des Comptes Publics Et De La Fonction Publique, Constans Emmanuel, De L'Industrie Et De L'Emploi; Ministère Du Budget

115 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l Agence nationale des titres sécurisés

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Andre Michèle, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l'Agence nationale des titres sécurisés

Andre Michèle, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

133 pages

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Rapport du médiateur de l éducation nationale et de l enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l évaluation

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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l'évaluation

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Thomas Bernard

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Droit et juridique

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l'évaluation

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Thomas Bernard

119 pages

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Rapport relatif à l évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

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Rapport relatif à l'évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

Duffe Pierre, Taheri Françoise, Philippot Florian, Naudan-Carastro Chrystelle, Grimonprez Paul-Emmanuel, Inspection Générale De L'Administration

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Droit et juridique

Rapport relatif à l'évaluation de la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale

Duffe Pierre, Taheri Françoise, Philippot Florian, Naudan-Carastro Chrystelle, Grimonprez Paul-Emmanuel, Inspection Générale De L'Administration

139 pages

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Rapport du médiateur de l éducation nationale et de l enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

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Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Monique Sassier

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Droit et juridique

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

Médiateur De L'Éducation Nationale Et De L'Enseignement Supérieur, Monique Sassier

143 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes sur l Office national des forêts (ONF)

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Sénat. Commission Des Finances, Bourdin Joël

103 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances sur l implantation du tribunal de grande instance de Paris

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'implantation du tribunal de grande instance de Paris

Luart Roland Du, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'implantation du tribunal de grande instance de Paris

Luart Roland Du, Sénat. Commission Des Finances

111 pages

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Centre d analyse stratégique : Rapport d activité 2009

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Centre d'analyse stratégique : Rapport d'activité 2009

Centre D'Analyse Stratégique

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Centre d'analyse stratégique : Rapport d'activité 2009

Centre D'Analyse Stratégique

72 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur l enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

93 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

78 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Doligé Éric, Jeannerot Claude

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le bilan des transferts de personnels vers les collectivités territoriales

Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation, Doligé Éric, Jeannerot Claude

96 pages

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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d étape

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Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Ornellas Christian D', Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Allais Vincent, Rattier Philippe, Monteils Isabelle

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Droit et juridique

Missions régaliennes des services de navigation - Rapport d'étape

Ornellas Christian D', Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Allais Vincent, Rattier Philippe, Monteils Isabelle

84 pages

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Rapport d information fait au nom de la mission commune d information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

Sénat, Legge Dominique De

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome I : Rapport

Sénat, Legge Dominique De

260 pages

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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome II : Auditions et annexe

Legge Dominique De, Sénat

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la révision générale des politiques publiques pour les collectivités territoriales et les services publics locaux - Tome II : Auditions et annexe

Legge Dominique De, Sénat

299 pages

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Médiation de l eau - Rapport annuel du Médiateur 2010

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Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2010

Censi Marc, Mediateur De L'Eau

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Médiation de l'eau - Rapport annuel du Médiateur 2010

Censi Marc, Mediateur De L'Eau

25 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des finances sur la cession de l hippodrome de Compiègne

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la cession de l'hippodrome de Compiègne

Sénat. Commission Des Finances, Bricq Nicole

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la cession de l'hippodrome de Compiègne

Sénat. Commission Des Finances, Bricq Nicole

65 pages

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Rapport d information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

Herve Edmond, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation portant contribution à un bilan de la décentralisation

Herve Edmond, Sénat. Délégation Aux Collectivités Territoriales Et À La Décentralisation

328 pages

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Rapport d information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d administration générale à la suite d une mission d information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010

Frimat Bernard, Du Suffrage Universel, Cointat Christian, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010

Frimat Bernard, Du Suffrage Universel, Cointat Christian, De Législation, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale

117 pages

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée à Saint-Pierre-et-Miquelon du 13 au 19 juin 2010

Frimat Bernard, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Cointat Christian, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée à Saint-Pierre-et-Miquelon du 13 au 19 juin 2010

Frimat Bernard, Du Suffrage Universel, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Cointat Christian, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

79 pages

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Le médiateur des Ministères de l économie et du budget : rapport 2010

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Le médiateur des Ministères de l'économie et du budget : rapport 2010

De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'État, Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie Et Du Ministère Du Budget, Des Comptes Publics, Médiateur Du Ministère De L'Économie

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Droit et juridique

Le médiateur des Ministères de l'économie et du budget : rapport 2010

De La Fonction Publique Et De La Réforme De L'État, Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie Et Du Ministère Du Budget, Des Comptes Publics, Médiateur Du Ministère De L'Économie

101 pages

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Ministère de l économie, des finances et de l industrie - Rapport d activité

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Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport d'activité

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

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Droit et juridique

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport d'activité

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

36 pages

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Conseil d orientation de l édition publique et de l information administrative - Rapport 2010 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010

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Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2010 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010

Conseil D'Orientation De L'Édition Publique Et De L'Information Administrative

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Droit et juridique

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2010 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010

Conseil D'Orientation De L'Édition Publique Et De L'Information Administrative

56 pages

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Rapport d information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l Etat à l étranger

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Rapport d'information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l'Etat à l'étranger

Chartier Jérôme, Eric Woerth, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information déposé par la Commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les services de l'Etat à l'étranger

Chartier Jérôme, Eric Woerth, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

212 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d information n° 264 (2004-2005), concernant l enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Masseret Jean-Pierre, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Sénat. Commission Des Finances

39 pages

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Rapport d information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Raincourt Henri De

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Droit et juridique

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Raincourt Henri De

78 pages

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