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Documents
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La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
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Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2007 - Observatoire social des transports
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Les Conditions de la réussite scolaire en Seine-Saint-Denis : rapport au Ministre de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie et à la Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire
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Organisation dans le domaine des ressources génétiques forestières
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Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités
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Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat : document de travail
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Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France
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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 5ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2005/Mai 2006
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40ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU(New York - 9 au 13 avril 2007). Les changements de la structure par âge de la population et leurs conséquences sur le développement : contribution de la France
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Analyse des attitudes de médecins et de dentistes à l'égard des patients bénéficiant de la Couverture Maladie Universelle - Une étude par testing dans six villes du Val-de-Marne
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Résoudre les refus de soins - Rapport annuel sur le respect des droits des usagers du système de santé adopté en séance plénière de la Conférence nationale de santé le 10 juin 2010
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau
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Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique
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Prospective PAC 2020
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Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés : CHU de Paris, Lyon et Marseille - Rapport de synthèse -
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9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat
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Politiques de la concurrence
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Rapport à M. le Premier ministre sur l'expérience des biocarburants aux USA et les enseignements à en tirer pour la France
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Pour une politique globale de la famille : rapport
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Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat
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Rapport sur la pharmacovigilance et gouvernance de la chaîne du médicament
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Seuil de préoccupation toxicologique pour l'analyse de risque sanitaire des substances chimiques dans les aliments
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Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008
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Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA
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Les coûts de la filière électronucléaire
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Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2002
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L'Implantation et le développement d'activités économiques dans les quartiers en difficulté : analyse de la position des décideurs économiques et de leurs mécanismes de décision : rapport final
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003
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Surveillance des bactériémies nosocomiales en France
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L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 1er tome : données sociales
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaireParis - Clermont-Ferrand
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Croyances religieuses, morales et éthiques dans le processus de construction européenne
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique de recherche et de développement
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur la mise en place du revenu de solidarité active
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Métropoles et structuration du territoire
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Impacts du changement climatique sur la santé en France : éléments de coûts- Exemples de la canicule et des inondations
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Présence et stratégies des firmes chinoises et indiennes en Europe : une perspective dynamique et comparative
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Rapport d'enquête sur le naufrage de l'Erika survenu au large de la Bretagne le 12 décembre 1999
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Rapport annuel du délégué aux risques majeurs. Année 2000
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Etat des lieux des contrôles opérés par les autorités sanitaires sur la société Poly Implant Prothèse
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Allergies alimentaires : état des lieux et propositions
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Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires
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Bilan du grenelle de l'environnement : un nouvel élan
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Rapport n°IV Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIIIème législature (2007-2012)
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Asthme : prévalence et impact sur la vie quotidienne - Analyse des données de l'enquête décennale santé 2003 de l'Insee
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Rémunérer les médecins selon leurs performances : les enseignements des expériences étrangères
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens
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Sécurité des transports publics occasionnels et collectifs en autocar
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Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA
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Une société pour tous les âges : rapport
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Optimiser les retombées économiques du tourisme de la France : propositions d'actions
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Propositions de réforme du code de procédure pénale : rapport à M. le garde des sceaux, ministre de la justice
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Rapport de la Défenseure des enfants au Comité des droits de l'enfant des Nations Unies
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Bilan de la loi Littoral et des mesures en faveur du littoral
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Analyse des liens entre la CANCAVA et l'ORGANIC et les mutuelles dédiées à ces secteurs professionnels
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Rapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2010
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Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé - Conférence nationale de santé - Droits et accueil des usagers - Juin 2009
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi du rapport d'information n° 7 (2007-2008) relatif à l'établissement public d'aménagement de la Défense (EPAD)
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Rapport d'activité 2004-2005 de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
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Le Rapprochement des directions du théatre et des spectacles et de la musique et de la danse : rapport présenté à Mme la ministre de la culture et de la communication
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Contamination d'élevage par les PCB dans le département de la Loire (2008-2010) : les dommages et leur réparation
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La modernisation de la gestion publique : un levier pour l'autonomie des universités
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Les usages domestiques de l'eau
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Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008
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L'intervention du Conservatoire du Littoral pour la protection des espaces naturels sur la zone des 50 pas géométriques, en Guadeloupe (Loi du 30 décembre 1996)
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Conférence nationale de santé : rapport 2000
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Priorités en radioprotection - Propositions pour une meilleure protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants
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Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation
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Rapport d'activité 2006 - Agence française de lutte contre le dopage
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Mission de préfiguration de la CNSA : Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie
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Prévention des actes d'incivilité et de violence dans le sport : recensement des initiatives existantes, préconisations pour une stratégie d'intervention
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2008
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Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2011 - L'assurance maladie face à la crise - Mieux évaluer la dépense publiqued'assurance maladie : l'ONDAM et la mesure de l'accessibilité financière des soins
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale
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Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et des recommandations
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Rapport public 2009 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
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Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise
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Propositions pour les missions et la structure d'une Agence nationale des handicaps
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur les îles Eparses
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Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
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Le Logement des classes moyennes : comment mieux satisfaire la demande de logements des classes moyennes ? : rapport
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
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Bilan de la réglementation amiante dans les bâtiments
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Formation médicale continue et évaluation des pratiques professionnelles des médecins
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Livre blanc sur les retraites
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la situation en Bosnie-Herzégovine
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'enseignement scolaire en Guyane
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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2009
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Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2001
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la prise en compte des questions éthiques à l'échelon européen
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Enseignement supérieur : autonomie, comparaison, harmonisation - 1995-1999
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Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
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Conférence de la famille 2003 : rapport du groupe de travail Familles et entreprises
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Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer
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L'indépendance des experts et de l'expertise sanitaire
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La réforme du système monétaire international : une approche coopérative pour le vingt-et-unième siècle
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Une nouvelle dynamique pour le transport intermodal
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2013
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Rapport 2003 de la commission des comptes de la Sécurité sociale
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Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II
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Participation du Conseil économique et social au débat national sur l'avenir de l'Union européenne
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Plan Adaptation Climat - Rapport des groupes de travail de la concertation nationale
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Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020
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Réunifier et réconcilier la ville - Constats et propositions
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Comité national d'évaluation du rSa - Rapport final : décembre 2011
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La consommation du Rohypnol hors protocole médical depuis février 2001
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Les bonnes pratiques des CCAPEX - Commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives
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Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2000 : déclaration générale de conformité sur les comptes de 2000
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Tempête Xynthia : retour d'expérience, évaluation et propositions d'action
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La sécurité des digues du delta du Rhône - Politique de constructibilité derrière les digues
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Les observatoires des loyers
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Rapport d'activité 2011 de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
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Rapport sur l'activité interministérielle en 1996
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Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les DOM et en Corse
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L'accueil dans les aéroports français : pour une fluidité active et prévenante - sécurité - information - qualité
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le financement des services d'intérêt général
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Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées : rapport au Président de la République suivi de la réponse du ministère de la défense
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Propositions pour une meilleure sécurité des personnes dans leur habitat
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital
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Les experts et la valorisation de l'expertise sanitaire
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La gouvernance locale des aires protégées et des espaces dédiés à la conservation de la biodiversité
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La sécurité sociale - Septembre 2007
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Fusion des fonds d'aide aux impayés d'eau, d'énergie et de téléphone et des fonds de solidarité pour le logement
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 2 : Annexes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de taxe sur les transactions financières
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La dynamique du Plan Cancer. Un an d'actions et de résultats : Rapport annuel 2004-2005 de la Mission interministérielle pour la lutte contre le cancer
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L'industrie pétrolière en 2004
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Les industries techniques du cinéma et de l'audiovisuel : situation du secteur et recommandations pour l'avenir
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Les métiers face aux technologies de l'information
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Rapport sur la prévention et la prise en charge de l'obésité
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Rapport de la mission d'expertise sur la maîtrise du risque de légionellose à l'hôpital européen Georges Pompidou
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L'accueil des jeunes enfants en France : état des lieux et pistes d'amélioration
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Comité national d'évaluation de la recherche : rapport au Président de la République - décembre 2004
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Propositions de réforme de la loi du 27 juin 1990 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d'hospitalisation
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L'état de santé de la population en France - Suivi des objectifs annexés à la loi de santé publique - Rapport 2009-2010
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne
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Rapport d'activité 2005 de l'Institut de radioprotection et de sécurité nucléaire
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013
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La prise en charge des patients susceptibles d'être dangereux
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Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales
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Haute autorité de Santé - Rapport d'activité 2008
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Rapport relatif à la houle polaire à la Réunion
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Contribution du Conseil économique et social au pacte européen pour la jeunesse
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Service universel - Service d'intéret général : les approches françaises et britanniques dans le cadre de la construction européenne : séminaire franco-britannique
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Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville
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Intérêt d'un réseau de cabotage sur la façade atlantique
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Programmation pluriannuelle des investissements de production de chaleur : période 2009 - 2020
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Rapport de la mission confiée à Corinne Lepage sur la gouvernance écologique
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
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Préservation des zones humides
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La mise en oeuvre du Plan cancer
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011
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L'hébergement des personnes âgées et handicapées en Belgique
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Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français
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Rapport d'activité 2008 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
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Evaluation des conséquences sanitaires de l'accident de Tchernobyl en France : dispositif de surveillance épidémiologique, état des connaissances, évaluation des risques et perspectives
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Télévision numérique : enjeux et perspectives en 2005
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Rapport public 2006 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
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Bilan du plan de gestion des étiages de l'Adour et du plan de crise interdépartemental
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Risques sanitaires liés aux composés organiques volatils dans l'air intérieur
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Le Comportement des entreprises en matière de temps de travail et de travail posté : une approche par des données de panel
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La carte de qualification des conducteurs
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Surveillance des infections nosocomiales en réanimation adulte : Réseau REA-Raisin, résultats 2006
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Mission d'évaluation de la contribution du Grand conseil de la mutualité àl'offre de santé des Bouches-du-Rhône et d'appui à l'évaluation de sa situation financière
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Réduction des risques infectieux chez les usagers de drogue
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L'interdiction de vente de tabac aux mineurs
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Rapport d'évaluation n°2 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
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Le risque de transmission à l'homme des virus influenza aviaires
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Rapport sur le contrat d'insertion dans la vie sociale
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Rapport sur l'évolution des loyers - locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (rapport d'étape)
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Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité
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Faciliter les démarches des personnes relevant du droit au logement opposable
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Evaluation du programme national de lutte contre la tuberculose 2007-2009
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La grippe : stratégies de vaccination
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle
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Déficits auditifs : recherches émergentes et applications chez l'enfant
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Rapport d'audit sur le dispositif français d'élimination des déchets d'emballages ménagers
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Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage
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Glucides et santé : Etat des lieux, évaluation et recommandations
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur le statut et la réglementation des habitats légers de loisirs
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Organisation du travail, métiers et formation : rapport des ateliers 1 et 2
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Réformer le Pacte de stabilité et de croissance
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Note méthodologique sur l'impact des rejets de l'usine de retraitement de La Hague
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Rapport d'activité 2003 du ministère des sports
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Le coût des traitements et de la mise en oeuvre de la loi dans le domaine des drogues
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Mission interministérielle portant sur le démantèlement des navires civils et militaires en fin de vie
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Apprécier et évaluer les acquis des élèves en fin de collège : brevet et évaluations-bilans : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
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Les effets du RSA sur le taux de retour à l'emploi des bénéficiaires
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Usages vétérinaires des antibiotiques, résistance bactérienne et conséquences pour la santé humaine
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Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 4ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - juin 2004 - mai 2005
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Rapport sur la carte scolaire du premier degré
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Les systèmes d'information des régimes de sécurité sociale relatifs aux accidents de travail et aux maladies professionnelles : vers un entrepôt national de données ?
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Rapport de la Commission d'orientation du Plan national santé-environnement
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Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH - Rapport 2010 - Recommandations du groupe d'experts
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Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France : Résultats 2000
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Médicalisation de l'ONDAM [Objectif National d'évolution des Dépenses de l'Assurance Maladie] : rapport du groupe de travail de la Commission des comptes de la sécurité sociale
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le dispositif des agences en matière de sécurité sanitaire
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Estimation de l'impact sanitaire d'une pollution environnementale et évaluation des risques sanitaires
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Le coût social des drogues en 2003 : les dépenses publiques dans le cadrede la lutte contre les drogues
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Rapport du médiateur national de l'énergie sur la facturation des fournisseurs d'énergie, l'information des consommateurs et le traitement des réclamations
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Grenelle de l'environnement - Groupe 6 : « Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité »
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée
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Santé, pour une politique de prévention durable : rapport annuel 2003 de l'IGAS
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Les Soutiens publics à l'édition phonographique
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Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense
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Rapport d'activité 2006 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2007
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Investissement direct étranger et performances des entreprises
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé
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Service public, secteur public
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Le médicament à l'hôpital
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Plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Rapport du Comité de filière Tourisme
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Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2006
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Bureau Enquêtes-Accidents-Mer : rapport annuel 2001
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Rapport annuel 2000 de l'Institut de veille sanitaire
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne
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Rapport annuel 2002 de la Commission de régulation de l'électricité
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Rapport sur la taxation des opérations de change, la régulation des mouvements de capitaux et sur les conséquences de la concurrence fiscale entre Etats
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur les droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers
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Retour d'expérience sur la capture et la vente illicite d'un esturgeon en criée aux Sables-d'Olonne (Vendée)
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Autopsie psychologique : mise en oeuvre et démarches associées
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Le dispositif de surveillance sanitaire renforcée mis en place à l'occasiondes Jeux mondiaux des transplantés
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Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français, 2003
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Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux
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Etude sur la protection maternelle et infantile en France - Rapport de synthèse
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Allergies alimentaires : les plantes génétiquement modifiées ont-elles un impact ?
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Expertise du schéma de protection contre les crues du secteur de Tarascon-Arles - Rapport général et partie technique
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Rapport d'information (...) sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes
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Intoxications aiguës au monoxyde de carbone : Bilan de la morbidité hospitalière (1997-2005) et de la mortalité (1997-2002)- Région Languedoc-Roussillon
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Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole. Enseignements à partir de six études de cas.
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les changements démographiques et la nouvelle solidarité entre générations
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La politique d'aide aux biocarburants
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L'état du logement en 2010
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires
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Surveillance des infections du site opératoire en France en 1999 et 2000 : Résultats
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Rapport sur la politique publique de prévention de l'infection à VIH en France métropolitaine - Recommandations pour une meilleure application de la politique publique de prévention de l'infection à VIH
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La Transformation de la représentation patronale en France : CNPF et CGPME
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La Tarification des réseaux de transport et de distribution de l'électricité : rapport d'étape
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome II)
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Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2006-2009 signée entre l'Etat et la CNAMTS et recommandations pour la future convention
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Plan bâtiment grenelle 2011
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Les enjeux de la prévention en matière de santé
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Cinq mille maladies rares, le choc de la génétique : constat, perspectives et possibilités d'évolution
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Partenariats, coordination, réseaux et filières dans le système de santé : le champ d'une décision politique ? : rapport pour le Commissariat général du plan
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Rapport d'évaluation no 5
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Rapport d'activité 2009 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - Autonomie, santé et territoires : accompagner les personnes
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Kyoto et l'économie de l'effet de serre
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Pour une gouvernance rénovée du Programme national de rénovation urbaine - Renforcer la coopération intercommunale en Ile-de-France
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Le financement de l'industrie du disque
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Les politiques régionales de santé publique - Eléments de constats et préconisations dans le contexte de la loi hôpital-patients-santé-territoires
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la pertinence du modèle de santé nordique : le Danemark et la Suède
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le processus d'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
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L'activité libérale dans les établissements publics de santé
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Conférence de la famille 2003 : rapport du groupe de travail Services à la famille et soutien à la parentalité
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Pour un modèle européen d'enseignement supérieur : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain : une grande ambition pour l'équipement
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Comité Avancée en âge, prévention et qualité de vie - Anticiper pour une autonomie préservée : un enjeu de société
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Comptes nationaux de la santé en 2009
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L'assurance responsabilité civile des professionnels de santé
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Les accidents de la vie courante en France selon l'Enquête santé et protection sociale 2002
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
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Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH : les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
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Cannabis, données essentielles
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Fonctions et organisation des cellules « logement - construction » des services déconcentrés du MEEDDAT
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Rapport OCDE : gestion des grands projets TI (technologies de l'information) dans le secteur public
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Les districts technologiques en Italie
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales
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L'analyse statistique des variations spatio-temporelles des accidents de la route
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Mission sur le dispositif français de l'adoption internationale : rapport final
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Rapport de la mission sur le TGV Est européen
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des travaux de la Cour des comptes relatifs à l'établissement public d'aménagement de la Défense (EPAD)
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Mission Bouclier sanitaire
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Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du Programme national de réforme français 2008-2010
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la taxe de séjour
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement en outre-mer
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Enquête sur les infections congénitales à cytomégalovirus détectées pendant la grossesse ou à la naissance en France métropolitaine
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Bpifrance - Contribuer au financement de l'économie sociale et solidaire : renforcer l'existant, approfondir les partenariats, innover - Rapport d'étape
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Mieux financer l'économie : évolution des établissements bancaires en France : enjeux, bilan et perspectives : rapport au Commissariat général du plan
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Les enseignements des inondations de 2010 sur le littoral atlantique (Xynthia) et dans le Var
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Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur la loi d'orientation sur la forêt
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Vers l'égalité des territoires - Dynamiques, mesures, politiques
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 6 au 14 septembre 2010 par une délégation chargée d'étudier la politique familiale et la protection de l'enfance au Québec
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Le logement étudiant et les aides personnelles au logement
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Le Livre numérique : rapport remis à Mme la ministre de la culture et de la communication
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La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés : un nécessaire accompagnement au changement - Audit thématique d'initiative nationale
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le passage à la deuxième phase de l'accord de stabilisation et d'association entre l'Union européenne et l'ancienne République yougoslave de Macédoine
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Les industries d'armement : rapport au Président de la République suivis des réponses des administrations et des organismes concernés.
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Assurance maladie et perte d'autonomie - Contribution du HCAAM au débat sur la dépendance des personnes âgées
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Rapport d'enquête sur l'accident survenu sur la ligne 12 du métro parisien, le 30 août 2000, Intersection Saint-Georges-Notre Dame de Lorette, sens nord-sud
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La prochaine génération de contrats de projets Etat-régions (2000-2007) : Plus de régions et mieux d'Etat : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
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S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante
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Stratégie nationale d'adaptation au changement climatique
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Retraites : questions et orientations pour 2008 - Quatrième rapport du Conseil d'orientation des retraites
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition de la directive services
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
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Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite
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Quelles ressources humaines pour quelle coopération ?
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Rapport d'activité 2003 du Fonds CMU
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Note à M. le ministre de l'éducation nationale... relative à la fréquentation des cantines scolaires
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Les Réformes de l'industrie électrique en Europe
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La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en France
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Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas des politiques de la ville à Haarlem et Rouen
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SIDA : maladies associées - Expertise collective 1996
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Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau
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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2005
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les comptes rendus des missions des missi dominici sur le suivi de la conférence intergouvernementale
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Protection des forêts tropicales et de leur biodiversité contre la dégradation et la déforestation
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La simplification des normes applicables aux collectivités locales
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le projet de programme de stabilité transmis par le Gouvernement à la Commission européenne conformément à l'article 121 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
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La santé au travail. Vision nouvelle et professions d'avenir - Propositions pour des formations et un réseau de recherche en phase avec les missions
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Evolution et maîtrise de la dépense des dispositifs médicaux
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Etude des conséquences psychologiques des inondations à partir des bases de données de l'Assurance maladie, département du Gard - Septembre 2002
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Rapport annuel 2003 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
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1er rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées - Propositions pour le logement des personnes défavorisées
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Perspectives de développement de l'aéroport de Saint-Pierre - Pierrefonds à La Réunion
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Cohorte française des patients atteints de maladies hémorragiques par déficits héréditaires en protéines de la coagulation
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Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissementsde santé français - Résultats année 2004
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Le risque d'éboulement des Ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
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La gestion du risque par les unions régionales des caisses d'assurance maladie (URCAM) : Note de synthèse
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La transition énergétique dans les transports
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la révision de la directive sur la fiscalité de l'épargne et la lutte contre les paradis fiscaux, les centres offshore et les juridictions non coopératives (documents E 4096, E 4264, E 4267, E 4467 et E 4555)
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Epidémie de scarlatine et d'angine streptococcique : Hautes-Alpes et Bouches-du-Rhône, 2007
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Investissements touristiques : bilan et perspectives : rapport final
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan, de la Délégation du Sénat pour l'aménagement et le développement durable du territoire et la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par le groupe de travail commun sur la péréquation entre les régions
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le sport professionnel
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L'évaluation des acquis des étudiants dans l'enseignement universitaire
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du réglement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur la desserte aérienne de l'outre-mer.
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La Télévision numérique terrestre hertzienne : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
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L'Aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ?
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La prévention et le traitement des difficultés de circulation liées aux intempéries (neige et verglas en janvier 2003)
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2004 à 2006 des ressources collectées auprès du public par la Fondation d'Auteuil
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Etudes d'impact, évaluation
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Rapport d'activité 2007 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du Monde (MDM)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et la politique de la ville
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Risques sanitaires liés aux piscines
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Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton
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Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation d'énergie ?
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Vers la parité en politique : rapport à M. le Premier ministre
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)
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Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur la mise en oeuvre du Plan cancer
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La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective
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L'hôpital : rapport 2012 de l'Inspection générale des affaires sociales
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Les aides publiques dommageables à la biodiversité
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Retour d'expérience sur l'avalanche du 9 février 1999 à Montroc, commune de Chamonix
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Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2000
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La gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie. Synthèse des contrôles dela mise en oeuvre de l'APA réalisés dans plusieurs départements
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Consultations cannabis - Enquête sur les personnes accueillies en 2005
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Rapport de synthèse de la Mission exploratoire sur l'accompagnement des mutations économiques
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Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur l'indemnisation des victimes d'infections nosocomiales et l'accès au dossier médical
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Rapport 2003 sur la gestion de l'assurance-maladie
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.
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Les ARS, un an après
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Rapport annuel 2009 du Conseil général de l'environnement et du développement durable
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Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 15 décembre 2011 sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe
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Perspectives démographiques et financières de la dépendance - Rapport du groupe n°2 sur la prise en charge de la dépendance
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La dépénalisation et la décentralisation du stationnement
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Rapport annuel 2004 de l'Institut de veille sanitaire
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Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI)
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La Résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire : rapport à la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement : Conseil général des ponts et chaussées ; Claude Lamure
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Un an d'application des nouvelles instructions relatives aux sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
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Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) : Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la situation budgétaire et l'emploi en Suède
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Les effets qualitatifs du changement climatique sur la santé en France - Rapport de groupe interministériel
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Les enseignements des épisodes neigeux des 8 et 9 décembre 2010 en Ile-de-France.
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
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Prévention programmes départementaux - Evaluation des programmes départementaux de prévention
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Les réseaux de chaleur
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L'avenir de la médecine de ville : rapport remis à Mme Martine Aubry, Ministre de l'emploi et de la solidarité et M. Bernard Kouchner, Secrétaire d'Etat à la santé
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Pour rénover l'enseignement supérieur parisien - Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible ! - Rapport final
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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation prévention : rapport d'étape
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Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments : Tome I - Rapport ; Tome II - Actes du colloque L'alimentation de demain
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Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport
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Rapport public 2005 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
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L'accueil et l'accompagnement des gens du voyage
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Rapport social 2001 : tome 2 : mutations des métiers du transport, problèmes d'emploi et adaptation des dispositifs d'insertion et de formation
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine
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Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés
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L'accès aux soins des plus démunis : 40 propositions pour un choc de solidarité
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Expertise sur l'adaptation des stocks POLMAR
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Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique
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Le Développement des sports et loisirs d'eau vive en France : impact sur le milieu aquatique et conflits d'usages
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Rapport d'activité de l'année 2011 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
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Les Comptes de la sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le bilan de santé de la politique agricole commune (COM [2008] 306 final/n° E 3878)
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Bilan de la vie associative : 2000-2002
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Rapport des groupes de travail sur la chirurgie
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la participation des salariés dans l'Union européenne
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Rapport d'information déposé par la Commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation
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Rapport annuel 2002 de l'Institut de veille sanitaire
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Rapport final sur l'évaluation des expérimentations rSa - Comité d'Evaluation des expérimentations
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Rapport sur Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'accord euro-méditerranéen d'association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République arabe syrienne, d'autre part (E 2801 et E 4197)
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L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
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La sécurité routière en France : année 2001
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rabais britannique
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès au marché des services portuaires
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013
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Les finances des collectivités locales en 2009
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Mission Internet, école et famille : le projet Proxima, pour une appropriation de l'Internet à l'école et dans les familles
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Prendre soin des enfants et des adolescents atteints de cancer, de leurs familles et des équipes de soignants : constats et recommandations
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Evaluation de la prestation de compensation du handicap (PCH)
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Pour un contrat d'accompagnement généralisé : contrat de travail accompagné ou contrat de création accompagné
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Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le bilan et les perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation de l'assemblée nationale pour l'Union européenne sur le renforcement de la gouvernance économique et la clarification de la mise en oeuvre du pacte de stabilité et de croissance
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Le Site de Salsigne (Aude) : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
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Stratégies d'utilisation des antirétroviraux dans l'infection par le VIH : recommandations des groupes d'experts, cliniciens et virologues
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Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan
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Mission sur l'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature
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Addictions en milieu carcéral : enquête sur la prise en charge sanitaire et sociale des personnes détenues présentant une dépendance aux produits licites ou illicites ou ayant une consommation abusive, 2003
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Pour un musée d'arts et de civilisations
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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2011
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Méningites bactériennes : stratégies de traitement et de prévention
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Bilan de la vie associative 2008-2010
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Rapport de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie 2011
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Les Assises du médicament - Rapport de synthèse
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion de l'eau sur le territoire
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Une nouvelle actualité pour l'internat
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Sur les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale : rapport au Premier ministre
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Bilan des résultats de l'Ecole - 2009 - L'enseignement professionnel
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Les défis de l'immigration future
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L'organisation de la veille sociale en Ile-de-France
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe
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Conférence nationale de santé 2000 : le panier de biens et services de santé
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Rapport déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastructures de transport
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Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
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La sécurité gazière de l'Europe - De la dépendance à l'interdépendance
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Réseau expérimental de surveillance épidémiologique des troubles musculo-squelettiques dans les Pays de la Loire - Protocole de la surveillance dans les entreprises (2002-2004)
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)
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Contrôle Sanction Automatisé - Rapport de la Mission interministérielle
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Vers un droit européen de la bioéthique ? Les institutions productrices en matière de reproduction humaine : rapport de synthèse
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Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics
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Gestion des déchets dans l'Oise : projet de plate-forme de traitement de déchets à Villers-Saint-Sépulcre
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Rapport d'activité 2003 du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)
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La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003
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Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie
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Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire
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Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
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Projet de réalisation de la plateforme aéroportuaire, du programme viaire d'accompagnement et de la desserte routière de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : rapport du collège d'experts scientifiques relatif à l'évaluation de la méthode de compensation des incidences sur les zones humides
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Grenelle de l'environnement - Groupe 2 : « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles »
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Usines d'incinération d'ordures ménagères
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Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine - Unité urbaine de Nîmes - Impact à court et long terme
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Les sciences de l'information et de la communication
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Slovénie dans la perspective de son entrée dans la zone euro
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Rapport sur le régime juridique de l'animal
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Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Santé et accès aux soins : Pour un accès plus égal et facilité à la santé et aux soins
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Transmission du virus de l'hépatite virale B aux patients par le personnel de santé
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Plan Bâtiment Grenelle : la garantie de performance énergétique
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L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas
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La validation des acquis professionnels au sein de l'éducation nationale
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Rapport d'activité 1998 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
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Prise en charge des personnes atteintes par le VIH
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les délégations de compétences dans le domaine du logement (aides à la pierre et contingents préfectoraux)
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Le développement des ports de plaisance
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Situation et évolution des apports alimentaires de la population en France, 1997-2003
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Le pacte de confiance pour l'hôpital : synthèse des travaux
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Les Maisons des Sciences de l'Homme (MSH)
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République - juin 1997
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Comptes du logement : premiers résultats 2009 - Les comptes 2007-2008
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Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger
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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe
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Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne : analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France
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Les digues de protection contre les inondations : organisation du contrôle, constructibilité derrière les ouvrages
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters
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Rapport général 2002 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
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Résultats de mesures ponctuelles des émissions d'hydrogène sulfuré et autres composés gazeux potentiellement toxiques issues de la fermentation d'algues vertes (ulves) : Mesures réalisées le 13 août 2009 à Saint-Michel en Grève (22)
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Rapport du groupe de travail sur le soutien au développement de la filière E85
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La Protection de l'environnement dans la stratégie des industries agro-alimentaires : les enjeux réglementaires
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Les nanotechnologies : éthique et prospective industrielle
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Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie
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Deuxième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Assumer l'obligation de résultat du droit au logement sur l'ensemble du territoire
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Assises du ferroviaire : rapport de la commission 3 - « L'économie du ferroviaire »
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011
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Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du couple franco-allemand
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Mission d'analyse et de proposition relative à l'enseignement et à la recherche en relations internationales et affaires stratégiques de défense: rapport au Premier ministre
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Description et incidence des accidents de sport : enquête permanente sur les accidents de la vie courante 2004-2005
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Les finances des collectivités locales en 2004 : état des lieux
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Rapport du groupe de travail sur les juridictions de proximité, septembre 2003 - novembre 2005 - Bilan et propositions
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Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen
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Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la notion de préférence communautaire
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les revenus de remplacement versés aux seniors sans emploi
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Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 1993-1995
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Les Négociations commerciales multilatérales : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
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Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013 et 2014
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Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le paquet énergie-climat (E 3452, E 3494, E 3573, E 3756, E 3771, E 3772, E 3774 et E 3780)
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La Sécurité sociale : rapport 2012 sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la taxe sur les transactions financières (E 6659)
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Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan par la mission d'information sur la réforme de la politique agricole commune
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3524) du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale de l'État
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Cinq expérimentations de coopération et de délégation de tâches entre professionnels de santé
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Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire
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Rentabilité et risque dans le nouveau régime de croissance
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La stratégie européenne pour l'emploi : les représentations des acteurs en France
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Le tabagisme passif
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Le contrôle des installations classées soumises à déclaration : mission d'audit de modernisation
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Les facteurs de risque de survenue des légionelloses sporadiques communautaires en France
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
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Rapport annuel 2009 de l'Institut de veille sanitaire
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Grenelle de l'environnement - Chantier n°16 « Forêt »
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'état du programme Galileo
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Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation, sur la décentralisation du revenu minimum d'insertion (RMI)
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003
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Rapport sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés - Tome I : Conclusions du rapporteur ; Tome II : Comptes rendus des auditions
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La prévention sanitaire en direction des enfants et des adolescents
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Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé de Schéma nationaldes infrastructures de transport
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Rapport d'évaluation n°1 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
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Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010 - 2013 : vers une économie verte et équitable - 1er rapport au Parlement
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Etude préalable sur les concepts et nomenclatures nécessaires aux études énergétiques sur très longue période
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Les orientations de la politique de l'immigration - Quatrième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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Valorisation de l'image qualité des produits et services français : rapport de synthèse
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L'Autisme : évaluation des actions conduites (1995-2000) : rapport au Parlement
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Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives européennes
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Des entreprises aux couleurs de la France - Minorités visibles : relever le défi de l'accès à l'emploi et de l'intégration dans l'entreprise
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)
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La dépendance des personnes âgées
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1994
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Tome 1 : Rapport général
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Les chiffres de la politique de l'immigration et de l'intégration - Année 2011 - Neuvième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - Rapport au Parlement
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Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique - « Association pour la recherche sur le cancer (ARC) »
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Psychothérapie : trois approches évaluées - Rapport établi à la demande de la Direction générale de la santé (DGS)
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Ville : une nouvelle ambition pour les métiers : rapport au ministre de la ville
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière en Grèce
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Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnesâgées et des personnes handicapées mis en oeuvre par les services del'Etat dans les établissements sociaux et médico-sociaux
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Propositions pour un dispositif d'habilitation des opérateurs de diagnostics, prélèvements et analyses sur les bâtiments existants
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'Union européenne et les services de santé
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Recherche et Innovation
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Rapport d'activité 2004 de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les parlements nationaux et l'Union européenne après le traité de Lisbonne
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Instruction administrative des projets éoliens
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Changements climatiques et risques sanitaires en France
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement
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La Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme - exercices 2005 à 2010
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Eléments d'information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l'éducation et à M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2006
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Rapport sur nanosciences et progrès médical
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le paquet médicaments (E 4184, E 4185, E 4186, E 4187 et E 4188)
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L'oenotourisme : une valorisation des produits et du patrimoine vitivinicoles
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité
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Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement ferme
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La méthodologie des retours d'expériences après les accidents naturels - Première tentative de codification
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Avis sur la transparence de la gestion des matières et des déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle du combustible
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme de la France
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Retraites choisies et progressives
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Questions européennes
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Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 1 : information sur l'avortement sur Internet
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Enquête relative aux frais de siège des associations gestionnaires d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : rapport
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Violences et santé : rapport du Haut comité de la santé publique
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Démarche prospective transports - 2050 - Eléments de réflexion
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L'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996
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Retraites : un état des lieux du système français
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L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français
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La sécurité routière en France : année 2000
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Exercice des missions de l'Etat en matière de sécurité des bateaux de navigation intérieure
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Situation financière des centres de soins infirmiers
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Recommandations pour la qualité de l'air dans les parcs de stationnement couverts
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Rapport sur le suivi de la qualité de l'eau par rapport au paramètre Produits phytosanitaires
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Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
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La clarification et la diversification du financement des régimes de protection sociale - Rapport d'étape
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à La Réunion du 15 au 18 mars 2012
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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les évolutions du financement de la protection sociale et la réforme du système de santé en Allemagne
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Les établissements de santé : un panorama pour l'année 2007
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Les transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
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Rapport annuel 2011 de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - ANRU
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement démocratique de l'Union
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Le comblement de la carrière de gypse à Cormeilles-en-Parisis. Choix du mode de transport
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Rapport relatif au schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral
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Rapport d'activité 2005 du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
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Renoncement aux soins : actes du colloque
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Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative
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Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Connaissance - reconnaissance
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Ruines de Séchilienne : mesures à prendre face aux risques
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Un pavillon attractif, un cabotage crédible : deux atouts pour la France
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Rapport au Ministre de l'environnement et au Ministre de l'Outre-mer concernant les conséquences au plan de l'environnement de la mise en eau du barrage du Petit-Saut en Guyane
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009
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Surveillance épidémiologique des maladies infectieuses et parasitaires à la Réunion - Détermination et hiérarchisation des priorités par les professionnels de santé, avril-Juillet 2004
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Rapport sur la transparence des consultations régionales et du forum internet du Grenelle de l'environnement
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Surveillance du VIH / sida en France : Rapport n°3 - Données au 30 juin 2005
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par le Secours Catholique
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Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs
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Surveillance du paludisme en Corse, 1999 - 2002
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Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM
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Les maladies infectieuses émergentes : état de la situation et perspectives
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Rapport public 2011 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
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Rapport sur le projet d'autoroute A.89 (section Saint Julien-Puy-Lazère Combronde) et la préservation de la ressource en eau
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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2011
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Rapport d'expertise 2010-2011 sur la phase expérimentale des MAIA - Plan National Alzheimer
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Rapport d'évaluation de l'expérimentation de réintégration des médicaments dans les forfaits soins des EHPAD sans pharmacie à usage intérieur
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH/Sida
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Les Politiques publiques de prévention des inondations : rapport au Premier ministre
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La fixation des prix des carburants dans les départements d'outre-mer
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Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement
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Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
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Transmission du virus de l'hépatite virale C aux patients par le personnel de santé
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Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)
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Hépatite C - Transmission nosocomiale : état de santé et devenir des personnes atteintes
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Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes
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Ethers de glycol : quels risques pour la santé ? - Expertise collective 1999
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Maladies parodontales : thérapeutiques et prévention
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Rapport d'activité 2010 - Agence française de lutte contre le dopage
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Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?
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La traçabilité des expositions professionnelles
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La gestion urbaine de proximité : nouvel enjeu de la politique de la ville
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Les jeunes et la lecture de la presse quotidienne d'information politique et générale
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Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2005
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Rapport du groupe de travail « Alimentation infantile et modification de la flore intestinale » ; Report of the working group on Infant foods and modification of the intestinal flora
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Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques
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La sécurité sociale - Septembre 2008
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Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre
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Contribution du Conseil économique et social au Livre blanc sur une politique de communication européenne
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Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence
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Agir pour la biodiversité
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Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les perspectives financières 2007-2013
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Commission interministérielle Véhicules propres et économes - rapport annuel 2004
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Vaccination contre le virus de l'hépatite B et sclérose en plaques : état des lieux
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Rapport d'activité 2000 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
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Coûts et bénéfices économiques des drogues
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 1998
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Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse
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Rapport d'évaluation relatif à la régionalisation des budgets opérationnels du programme administration territoriale
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire par le groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune
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Rapport annuel 2009 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
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TIC et développement durable
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs
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Description des cas de saturnisme de l'enfant survenus en France au cours de l'année 2006 : note technique
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Mutation des virus et gestion des pandémies - L'exemple du virus A(H1N1) - Rapport d'étape
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Du foyer de travailleurs migrants à la résidence sociale : mener à bien la mutation - 16ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
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Rapport d'évaluation du dispositif pour la création artistique multimédia (Dicréam)
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Le Thermalisme français : rapport
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Les fonds structurels comme outils d'aménagement du territoire
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Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
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Mission d'appui au parc national du Mercantour
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Mission d'inspection de la bibliothèque de Marignane
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Conflits d'usage à l'horizon 2020 - Quels nouveaux rôles pour l'Etat dans les espaces ruraux et périurbains ?
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
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Les statistiques ethniques : éléments de cadrage
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Les orientations de la politique de l'immigration - Cinquième rapport établi en application de l'article L. 111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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Estimation de l'impact du dépistage organisé sur la mortalité par cancer du sein
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la situation de l'immigration à Mayotte
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 2000 à 2003 des ressources collectées auprès du public par l'association France Alzheimer
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Propriété intellectuelle
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Rapport sur l'évolution des loyers - Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'intégration des populations roms
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Les Fraudes et les pratiques abusives : rapport au Premier ministre
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Renforcer l'attractivité de la France pour l'industrie pharmaceutique innovante
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et ses États membres
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Rapport d'activité 2009 - Agence française de lutte contre le dopage
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La prospective technologique de la filière nucléaire : rapport
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Surveiller les intoxications dues au monoxyde de carbone
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Les politiques de cohésion sociale - Acteurs et instruments
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Rénovation du service public de l'Education nationale : responsabilité et démocratie
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Le Suivi de l'effet de serre
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Moderniser la réglementation des activités immobilières : livre blanc établi à la demande de Mme la Ministre de la Justice, Garde des Sceaux et Mme la Secrétaire d'Etat au Logement
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Les aires d'accueil des gens du voyage
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2006
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Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales
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Rapport sur les diplômes et les formations aux métiers du tourisme
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada
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Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Transports maritimes
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Tourisme et intercommunalité
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Rapport 2005 du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
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Mission d'analyse et de conseil suite au Grenelle de l'environnement
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Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
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Articulation des plans Grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations
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La prise en compte de l'environnement dans les projets de travaux et d'aménagement et les politiques territoriales : séminaire annuel
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Rapport sur la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre remis au Premier ministre
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Rapport de synthèse de la mission après-mine
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Consentement local à payer et localisation d'une décharge
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Rapport du Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité
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Le projet pluridisciplinaire à caractère professionnel et l'éducation civique, juridique et sociale en lycée professionnel
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Evaluation de la prise en charge des aides techniques pour les personnes âgées dépendantes et les personnes handicapées
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Rapport de la mission d'évaluation et d'expertise de la veille sanitaire en France
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Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2011
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Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Habitat
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La gestion et l'avenir des services de l'équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d'audit de modernisation
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Panorama de l'agriculture française et européenne
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Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes, sur les taux réduits de TVA
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Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes
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L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire
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Complément au rapport de la mission d'expertise sur la maîtrise de la légionellose à l'Hôpital Européen Georges Pompidou
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Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires
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La Fondation pour l'enfance
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Les coûts de la qualité et de la non-qualité des soins dans les établissements de santé : état des lieux et propositions
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Contrôle du Centre hospitalier de la Côte Basque à Bayonne
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La Situation des ports de pêche
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L'enfant et l'adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé
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Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne, colonie du monde numérique ?
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Rapport annuel 2008 de l'Institut de veille sanitaire
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Premier rapport annuel d'activité du Conseil national du développement des sciences humaines et sociales : juin 1999
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Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome I. - Rapport
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Pour un partenariat renouvelé entre l'Etat et les associations
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Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)
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Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'accession sociale à la propriété dans le parc HLM
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Rapport de la Commission d'orientation sur le cancer
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Essor prometteur des croisières en France
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2010
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Coordination de l'activité des services administratifs dans la lutte contre les inondations sur les bassins de l'Aisne et de l'Oise : rapport au ministre de l'environnement
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Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998
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Citoyens d'une société numérique - Accès, littératie, médiations, pouvoir d'agir : pour une nouvelle politique d'inclusion
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Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 2 : accès à l'IVG dans les territoires
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De nouveaux espaces pour l'évaluation de la recherche : cinq évaluations 1994 - 1997
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Industries et technologies de santé - Mesures stratégiques pour une industrie responsable, innovante et compétitive contribuant au progrès thérapeutique, à la sécurité sanitaire, à l'économie nationale et à l'emploi en France
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Analyse de la mortalité des agents et ex-agents de la RATP sur la période 1980-1999 (Cohorte EDGAR)
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Projet de rapport d'étape sur les métiers liés à la croissance verte - Comité opérationnel Grenelle de la mer Formation, pluri-activités, social» chargé du comité de filière MER
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Rapport du groupe de travail «Rapprochement des procédures PEB et PGS»
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Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France
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Le bilan de réforme de la médecine du travail
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Mission exploratoire sur les modalités de passage à la monnaie unique
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Pour la réussite de tous les élèves : Rapport de la Commission du débat national sur l'avenir de l'Ecole présidée par Claude Thélot
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La filière du sang en France
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Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : convention de délégation de service public
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La Suppression des ventes hors taxes en Europe, impact et propositions : rapport au Premier ministre
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Rapport de la mission interministérielle Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à l'utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1)
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures
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Conditions de travail selon l'activité professionnelle dans l'enquête décennale santé 2003 de l'Insee
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Mission concernant la promotion et la modernisation des recrutements médicaux à l'hôpital public
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Les Comptes des transports en 2000
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la coopération décentralisée
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La tarification des centres d'éducation populaire et de sport : mission d'audit de modernisation
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation
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Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France
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Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les agences européennes
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Pharmacies d'officine : rémunération, missions, réseau
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Plein emploi
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Mission d'enquête sur le régime d'indemnisation des victimes de catastrophe naturelle
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Rapport d'activité de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
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Protection des captages alimentant l'agglomération mâconnaise et gestion des rejets d'eaux pluviales de l'autoroute A40
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales relatif à la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux
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Les Archives en France : rapport au Premier ministre
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Mission interministérielle en vue de l'élaboration d'un plan d'action en faveur des traumatisés crâniens et des blessés médullaires
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Les dépenses d'indemnités journalières
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Grenelle de l'environnement - Chantier n°14 « Agriculture et alimentation biologiques »
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Evaluation à mi-parcours du Plan national santé environnement - Rapport du Comité d'évaluation - Juillet 2007
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Les Aspirations de la jeunesse en 1995
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire
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Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nantes
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Compte d'emploi des ressources collectées par l'association Secours populaire français
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Plan de mobilisation nationale sur les métiers liés à la croissance verte - Rapport du Comité de filière Energies renouvelables
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Consultation régionale sur le SDEC (schéma de développement de l'espace communautaire) : rapport final
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L'information des assurés sur leurs droits à la retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites
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Les réserves de chasse en France
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100 recommandations pour la surveillance et la prévention des infections nosocomiales
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Appui à la définition d'une stratégie interministérielle renouvelée concernant la situation des gens du voyage
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Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2005-2008 signée entre l'Etat et la CNAV et recommandations pour la future convention - Rapport définitif
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L'évaluation du droit à compensation des régions à la suite de la réforme de la formation des ambulanciers
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'action sociale du régime général de sécurité sociale et l'action sociale des collectivités territoriales
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Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2002
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Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives
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Impacts sanitaires des installations de climatisation : Domicile des particuliers, habitat collectif, habitat individuel
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Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
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Diabètes : prévention, dispositifs de soin et éducation du patient
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Les organismes de planification, de conseil et d'éducation familiale : un bilan
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 343 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
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Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)
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La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail
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Rapport annuel sur le fonctionnement des établissements du programme 13000 : année 1996
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Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2003
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prestation d'accueil du jeune enfant
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Rapport annuel 2008 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le dialogue entre l'Etat et les collectivités territoriales
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De nouvelles perspectives pour la rénovation urbaine
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Evaluation du dispositif de toxicovigilance
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Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation
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Bilan de la convention d'objectifs et de gestion de la branche du recouvrement
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La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives
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Gaz et électricité : un défi pour l'Europe et pour la France
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Le sport au service de la vie sociale
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Efficacité énergétique : un gisement d'économies ; un objectif prioritaire
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Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »
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Les Chômeurs en mouvement(s)
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Les dispositifs de contrôle des acteurs du logement social
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Rapport d'activité 2002
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Rapport d'évaluation n° 7 : Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs
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La prévention des grossesses non désirées : information, éducation et communication
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la santé et la protection sociale des étudiants
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Conférence nationale de santé - Rapport d'activité octobre 2006 - décembre 2010
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (E 6480) et la proposition de règlement concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et aux entreprises d'investissement (E 6787)
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Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme : du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme
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Pour une observation paritaire de l'emploi public territorial
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Contribution au débat sur l'énergie
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Eléments pour une prospective du transport aérien européen : rapport final
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La sécurité ferroviaire et les perspectives d'évolution à moyen terme
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé
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Le Devenir de l'Institut des études supérieures de la fonction publique territoriale
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises
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Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU
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Pauvreté et exclusion
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Rapport annuel 2011 de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
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Dispositif de veille sanitaire mis en place par l'Institut de veille sanitaire dans le cadre de la Coupe du monde de rugby, France, 2007
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Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches
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L'évaluation de l'orientation à la fin du collège et au lycée - Rêves et réalités de l'orientation
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires économiques (...) sur l'hydroélectricité
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Le repositionnement de l'industrie électronique et du multimédia comme support de services, nouvelles sources de création de valeur
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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008
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Rapport d'évaluation n° 9
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Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d'objectif et les repères du Programme national nutrition santé (PNNS)
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Le rapprochement des services de l'emploi : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »
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L'économie sociale face au XXIème siècle
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Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Formation, pluri-activités, social
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L'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen « Natura 2000 » : mission d'audit de modernisation
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Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe
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Rapport de la mission d'enquête administrative ordonnée par le Premier ministre et relative aux conditions dans lesquelles le tribunal de grande instance de Nanterre a rendu sa décision du 30 janvier 2004
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Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2009
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Processus de consultation sur l'éducation et la formation tout au long de la vie faisant suite au mémorandum de la Commission européenne. Rapport final de la consultation française
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Efficacité et coût-efficacité de la vaccination contre le rotavirus en France - Janvier 2007
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prévention de l'obésité
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Préparer les forêts françaises au changement climatique
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Rapport du ministre délégué à la famille et à l'enfance au Parlement sur l'enfance maltraitée
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Commission Personnes âgées et personnes handicapées : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004
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Audit des politiques locales de sécurité routière - Rapport de synthèse
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Les retraités et les retraites en 2008
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Rapport de l'Inspection générale de l'éducation nationale : 2003
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Evaluation de la place et du rôle des cliniques privées dans l'offre de soins
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La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999
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Rapport sur l'exécution en 2002 de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la directive 2003/96/CE sur la taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)
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La Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation
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Quelles solidarités européennes faut-il renforcer face aux défis de la mondialisation ?
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Rapport d'activité 2002 du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
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Rapport d'activité 2001
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Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives démographiques de la France et de l'Europe à l'horizon 2030 : analyse économique
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Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA
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Rapport sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers
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Toute la mémoire du monde : rapport de la mission de réflexion sur le patrimoine cinématographique en France
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les systèmes de retraite en Europe et leur évolution
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Recommandations pour le codage des emplois dans le cadre d'études épidémiologiques
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Grenelle de l'environnement - Rapport de l'intergroupe « OGM »
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République : Evolution des universités, dynamique de l'évaluation - 1985-1995
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L'effet de serre et les transports : les potentialités des permis d'émission négociables
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Le fonctionnement administratif et budgétaire de la DPAF de Roissy / Le Bourget : mission d'audit de modernisation
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Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2006
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10 ans de surveillance du saturnisme infantile en Rhône-Alpes et Auvergne - 1994-2003
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Le statut de l'Ecole nationale d'administration
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Etude descriptive et prospective de l'incidence de la leptospirose en Aquitaine - Juin 2004 à décembre 2006
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Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions
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Prise en charge thérapeutique des personnes infectées par le VIH - Rapport 1999 - Recommandations du groupe d'experts
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La prévention sanitaire en milieu de travail
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La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon
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Les nouvelles mobilités - Adapter l'automobile aux modes de vie de demain
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Retraites : les réformes en France et à l'étranger, le droit à l'information - Deuxième rapport du Conseil d'orientation des retraites
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Les dispositifs de formation en alternance au collège
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les relations de l'Albanie et l'Ancienne République Yougoslave de Macédoine avec l'Union européenne
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Les Petites villes en Ile de France : entre la cité équilibrée et la ville éclatée : rapport final
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Conversions des structures hospitalières en structures médico-sociales
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Rapport d'activité 2000
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Mission interministérielle en vue d'une réforme de la médecine légale
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L'organisation des soins psychiatriques : les effets du plan Psychiatrie et santé mentale (2005-2010)
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Nos retraites demain : équilibre financier et justice - Rapport de la Commission pour l'avenir des retraites
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Surmortalité liée à la canicule d'août 2003 : suivi de la mortalité (21 août - 31 décembre 2003), causes médicales des décès (1 - 20 août 2003)
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Expertise concernant les édifices menaçant ruine et les immeubles et îlots insalubres
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le traité de Lisbonne
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Ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications : conséquences sur l'emploi et l'investissement
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Stratégies nouvelles de prévention de la Commission d'orientation de prévention : rapport
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur la situation économique de la Hongrie dans la perspective de son entrée dans la zone euro
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Grands stades - Rapport de la Commission Euro 2016
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Rapport sur les conditions d'élaboration et de mise en oeuvre de la politique nationale de santé
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Le citoyen et l'application du droit communautaire
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Le Recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve
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Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avenir du brevet en Europe
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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2003
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Immigration sélective et besoins de l'économie française
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Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages
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Veille éducative
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Une stratégie énergétique pour la France
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur
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Le canal des Alpines Septentrionales
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Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats etat-Régions
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Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Mobilités sociales
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L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation
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Intégrer dans une économie de sous emploi
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Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat des droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les propositions de loi (...) tendant à lutter contre les violences à l'égard des femmes et notamment au sein des couples par un dispositif global de prévention, d'aide aux victimes et de répression et (...) relative à la lutte contre les violences au sein des couples.
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque
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Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1992
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Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap
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Tourisme et handicap : l'offre touristique
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Un chemin pour un pilotage économique européen
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Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information sur les immigrés âgés
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Les certificats d'économies d'énergie
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Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le controle portant sur l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
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La fonction de contrôle au sein des institutions AGIRC et ARRCO
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Rapport sur le transfèrement des détenus étrangers
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2005 : le choc démographique, défi pour les professions, les branches et les territoires
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Bilan d'activité de l'OFDT sur la période 1999-2001
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Rapport d'activité 2001 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
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Productivité et croissance
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Rapport de la mission « Péréquation et politique de la ville »
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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences
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Rapport 2005 sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable
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Le contrôle de la navigation aérienne : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
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Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse
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Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : Urbanisme et sports de nature
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La Progression de la précarité en France et ses effets sur la santé
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Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires
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Modalités de mise en oeuvre d'un diplôme unique de manipulateur d'électroradiologie médicale
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Commission Démographie médicale
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Les territoires numériques de la France de demain
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Rapport annuel 2010 de l'Institut de veille sanitaire
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Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le véhicule électrique
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Rapport d'étape de la mission nouveaux facteurs de richesses au secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, M. Guy Hascoët
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Les Représentations sociales des effets secondaires des anxiolytiques : une étude comparative Québec - France : rapport de recherche du Programme Médicaments et santé mentale de la Mission interministérielle recherche expérimentation
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Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation
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Stratégies d'utilisation des antirétroviraux dans l'infection par le VIH : recommandations des groupes d'experts, cliniciens et virologues
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Rapport du groupe de travail architecture et exportation
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Synthèse des inspections des services déconcentrés réalisées en 2002 dans le domaine de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels
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Rapport et propositions pour une réforme des statuts des fédérations sportives : rapport remis au Premier ministre et au ministre de la jeunesse et des sports
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Commission Violence et santé mentale : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004
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Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne
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Conférence nationale de la santé : rapport 1999
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Rapport sur l'opportunité et les modalités d'inscription des assistantes dentaires dans le Code de la santé publique
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne
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Une évaluation à l'épreuve de son utilité sociale : rapport d'activité 2000-2002
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Les retraités et les retraites en 2009
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Les intempéries survenues dans les Pyrénées-Atlantiques le 4 mai 2007
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Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012
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Un commerce pour la ville
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Apport en protéines : consommation, qualité, besoins et recommandations
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Mission relative au plan de prévention des risques de chutes de pierres sur le territoire des gorges du Tarn et de la Jonte
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Panorama des acteurs et circuits du logement en France
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Rapport sur l'évaluation du risque d'apparition et de développement de maladies animales compte tenu d'un éventuel réchauffement climatique
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Rapport de l'instance d'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés
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Droit au logement opposable : le temps de la décision ? 12e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
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Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires européennes sur l'Union européenne et les droits de l'Homme
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L'allocation parent isolé : mission d'audit de modernisation
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
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Rapport d'activité 2000
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Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011
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Un agenda social pour une Europe compétitive et solidaire
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Processus de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social à la préparation du sommet de printemps 2008
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Rapport sur l'évolution des loyers dans le parc privé : locaux à usage d'habitation
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TVA sociale
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Les dépassements d'honoraires médicaux
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)
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Rapport d'activité 2000 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire
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Propositions pour une nouvelle politique de lutte contre le tabac
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Santé des enfants et des adolescents : propositions pour la préserver - Seconde édition
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Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 1998-2002
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Amélioration de la qualité nutritionnelle des produits alimentaires - Analyse de la démarche mise en oeuvre par la filière Bleu Blanc Coeur - Propositions pour une Agriculture à vocation Nutrition - Santé
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Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments
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Pollution de l'air et transports : Etude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l'air
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Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 2003-2004
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Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001
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Rapport du Conseil national des opérations funéraires : 1996-1997
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La maîtrise de l'urbanisme autour des lignes de transports d'électricité
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Eclairer la décision - 14e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée à Mayotte du 11 au 15 mars 2012
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Rapport du groupe de travail relatif aux recommandations d'organisation et de fonctionnement de l'offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale
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Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité
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Susceptibilités génétiques et expositions professionnelles
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L'action extérieure des collectivités territoriales françaises : nouvelles approches... Nouvelles ambitions
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Quels savoirs enseigner dans les lycées : rapport final du Comité d'organisation
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Charbon propre : mythe ou réalité ? - Groupe de travail sur le charbon du Délégué interministériel au développement durable
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Troisième note de synthèse sur la mise en oeuvre de la réforme de l'enseignement primaire
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Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions
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Evaluation du réseau des réserves naturelles
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Rencontre - dédicace avec Michel Forné à la librairie 47° Nord - maison Engelmann - à Mulhouse le 28/09/2013
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Une nouvelle ambition pour la voie technologique au lycée
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Réduction du chômage : les réussites en Europe
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Rapport d'information déposé par la Commmission des affaires européennes sur la réforme de la gouvernance de la politique extérieure de l'Union européenne (E 5216, E 5220 et E 5417)
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38ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New York, 4 au 8 avril 2005). Sida et pauvreté : contribution détaillée de la France - situation nationale
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Rapport d'activité 2000 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
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La politique d'accueil des étudiants handicapés
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Rapport fait au nom de la mission d'information sur la question du port des signes religieux à l'école - Tome I : Rapport, Tome II : Auditions
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Les mineurs isolés étrangers en France
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Favoriser l'accès aux transports en zones rurales - Promouvoir un chèque transport
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Opinions, attitudes et aspirations des familles vis-à-vis de la politiquefamiliale en France
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Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et l'adaptation de la législation relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage
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Temps des villes
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Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle - Année 2008-2009
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Programme d'aide alimentaire dans les départements d'Outre-mer
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Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005
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La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3
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Evaluation du programme européen d'aide aux plus démunis et de l'organisation de l'aide alimentaire française
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L'expérience beauvaisienne du Plan d'Harmonie Sociale au service du renforcement de l'efficacité de l'action sociale locale
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Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, portant avis sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999
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Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement
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L'Impact économique des grandes opérations d'aménagement : rapport final
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Temps des familles, temps des enfants : des espaces de loisirs - Conférence de la famille 2007
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009
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Rapport à la Conférence nationale de santé 1997
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Commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires - Rapport d'étape
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Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire
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Les systèmes d'information sur les retraites en Europe et aux Etats-Unis
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Les orientations de la politique de l'immigration - Troisième rapport établi en application de l'article L.111-10 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
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Observatoire statistique de l'immigration et de l'intégration - Groupe permanent chargé des statistiques : rapport 2002-2003
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'efficacité énergétique dans l'Union européenne
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Créativité et innovation dans les territoires
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'organisation et le coût de gestion des branches de sécurité sociale
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Rapport annuel 2001 de l'Institut de veille sanitaire
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Vers la future organisation gazière française
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Mission sur l'avenir de la desserte aérienne des Antilles et de la Guyane
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Rénovation urbaine 2004-2008 : quels moyens pour quels résultats ?
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Applications des méthodes de microsimulation dans les domaines de la santé et de la dépendance : rapport final de recherche
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Rapport de la CNSA - 2010 - Pour une politique de prévention au service de l'autonomie
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Immigration, marché du travail, intégration : rapport du séminaire présidé par François Héran
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Stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen
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Rapports d'activité ministériels 2002
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Appui méthodologique à l'évaluation du développement des zones rurales - Fascicule 1 : diagnostic des espaces ruraux
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Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8 du Règlement par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité
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Les évolutions des territoires littoraux 1986 - 2006
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Pour de grands projets d'éducation dans les GPV : rapport remis à Claude Bartolone, ministre délégué à la ville
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des dispositions des Etats membres en matière de crédit aux consommateurs
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L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
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Rapport au Parlement : les orientations de la politique de l'immigration - Premier rapport établi en application de l'article 1er de la loi du 26 novembre 2003
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005
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Rapport d'information déposé... par la mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône. Tome I et II
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Déchets municipaux : coopérer pour prévenir : rapport au Ministère de l'environnement
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales pendant la onzième législature
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L'entrepreneuriat social en France - Réflexions et bonnes pratiques
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Etudiants étrangers et marché du travail : une comparaison Allemagne, France, Royaume-Uni
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Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 Section Dordives - Cosne-sur-Loire
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Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française
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Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap
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Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile - Rapport de synthèse des expérimentations du COPIC
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Rapport du groupe de travail sur l'apprentissage - Propositions d'actions complémentaires à la réforme engagée sur l'apprentissage
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Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la réforme de la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales
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Toxicité des particules émises par la circulation automobile : suivi et synthèse bibliographique
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Rapport sur l'amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)
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Retraites : perspectives 2020 et 2050 - Troisième rapport du Conseil d'orientation des retraites
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Les politiques de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2009
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Rapport annuel 2003 de l'Institut de veille sanitaire
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Rapport PRISMA France - Intégration des services aux personnes âgées : la recherche au service de l'action
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L'emploi des fonds collectés par les associations en faveur des victimes du tsunami du 26 décembre 2004 - Situation au 31 décembre 2008
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Les Relations avec les pays tiers dans le domaine du transport aérien : un vrai défi pour l'Europe : rapport au ministre chargé des transports
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Le développement de l'offre d'accueil de la petite enfance
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Quatrième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger
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Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce
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Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine, crééeen vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 27 octobre 2005
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Evaluation de l'application de la réglementation parasismique dans les départements des Alpes-Maritimes, Isère, Pyrénées-Atlantiques et Hautes-Pyrénées
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral
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Du RMI au RSA : la difficile organisation de l'insertion - Constats et bonnespratiques
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Rapport sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
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Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)
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Rapport d'investigation sur les conséquences de l'interruption des enregistrements des communications vocales au CROSS Gris Nez le 15 janvier 2004 sur la recherche d'un navire suspecté d'avoir abordé le chalutier Bugaled Breizh
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Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence
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L'enjeu d'une politique européenne de lanceurs : assurer durablement à l'Europe un accès autonome à l'espace
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Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
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Les Minima sociaux en 2008-2009, années de transition
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Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »
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L'Exclusion sociale dans les communautés françaises à l'étranger : rapport au Premier ministre, au ministre de l'emploi et de la solidarité et au ministre des affaires étrangères
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Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis
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Réflexions sur le dispositif français de soutien à la production cinématographique
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Technologie et sécurité industrielle : Eléments de prospective
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Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation
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Refonder la politique d'intégration - Groupe de travail Protection sociale
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le droit de la nationalité en France
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Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2004
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Redynamiser le partenariat euro-méditerranéen : quel rôle pour la société civile ?
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire
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Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen
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Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme
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Accident survenu à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)
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Les Directives territoriales d'aménagement : présentation et première expertise de l'expérimentation
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Tableau de bord du commerce électronique : 5ème mise à jour
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Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1996
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les frontières de l'Europe
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Pour une politique intermodale : le transport combiné
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Rapport du groupe de travail sur l'industrie de la relation clientèle
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La rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement : mission d'audit de modernisation
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Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles
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Economie urbaine : rassemblement de la connaissance
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Le drainage dans le Marais poitevin
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Les aides aux familles
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Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président
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Rapport de la mission Quelle intervention sociale pour ceux qui ne demandent rien ?
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Pour une politique des migrations transparente, simple et solidaire
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Bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du secteur vitivinicole européen
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes de la conférence-débat « Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer » organisée le 23 novembre 2012
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Réserve naturelle nationale de l'estuaire de la Seine
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La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1997-1998
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Rapport à l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les jeunes et les études scientifiques : les raisons de la désaffection, un plan d'action
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Débat public et infrastructures de transport : rapport au Ministre de l'environnement
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Rapport d'activité fait pour l'année 2003 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la mixité dans la France d'aujourd'hui, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 [...]
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Pour un dialogue social efficace et légitime : représentativité et financement des organisations professionnelles et syndicales - Rapport au Premier ministre
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines
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Du zonage au contrat : une stratégie pour l'avenir
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Criminalité et délinquance constatées en France par les services de police et les unités de gendarmerie (Tome 1) : année 2005
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Modalités de mise en oeuvre de l'aide sociale à l'hébergement
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Concertation et information locales dans le cadre de l'implantation d'antennes relais - Diminution de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile
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Rapport sur les alignements de Carnac remis à Madame Trautmann, ministre de la culture et de la communication
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Rapport sur l'évaluation des documents réglementaires de zonage de l'occupation des sols
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La Stratégie européenne pour l'emploi : genèse, coordination communautaire et diversité nationale
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Rapport sur le projet de canal Seine-Nord Europe
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Synthèse 2010 sur la gestion de l'Allocation personnalisée d'autonomie
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Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre
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Evaluation de l'élaboration et de la mise en oeuvre des PRIAC
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L'immobilier universitaire parisien
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2012
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Le RSA : une monographie parisienne
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La France dans l'espace scientifique et technique européen, évaluation des relations entre l'Union européenne et la France
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Rapport d'activité 2003 de la direction de la population et des migrations
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Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe
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Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République : Repères pour l'évaluation - 2002
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Expertise du projet d'aménagement des basses plaines de l'Aude
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Réflexions et propositions sur la déontologie de l'information : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
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Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture du territoire en téléphonie mobile
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Evolution de la gouvernance du Certu (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques)
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Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 2 - Auditions et Études
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Reconsidérer la richesse : rapport final de la mission nouveaux facteurs de richesse
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La grande Nation : pour une société inclusive - Rapport au Premier ministre sur la refondation des politiques d'intégration
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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2004
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI. A75 Clermont-Ferrand - Séverac-le-Château
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Un projet pour le marais poitevin
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Recrutement et formation des professeurs de lycées professionnels : propositions pour assurer le renouvellement des personnels dans les disciplines professionnelles
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Contribution des associations locales au développement des services de proximité en milieu rural : rapport final
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Forces et faiblesses de l'évaluation du système éducatif en France : rapport suivi de l'avis du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
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Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP) - Evolutions souhaitables
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Evaluation du dispositif des réseaux d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP)
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes
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Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion
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Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.
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Intervention sociale de proximité et territoires
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Le développement de l'habitat en milieu rural : rapport à M. le Premier ministre
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Commissaire général pour le développement de la Vallée de la Seine - Rapport au Premier ministre
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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2006
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Temps des familles, temps des enfants : autour de la scolarité - Conférence de la famille 2007
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Le Canal du Midi
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie
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Point sur l'évolution de l'accueil des enfants de moins de trois ans
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De la phase préparatoire aux premiers résultats de l'étude pilote : rapport exécutif
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Rapport de la Commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002
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Rapport au ministre de l'environnement concernant la déconcentration du classement des rivières de 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche
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Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire : avis
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Evaluation des missions de service public de l'électricité
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Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
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LGV Sud Europe Atlantique - Perspectives de financement de la ligne à grande vitesse entre Tours et Bordeaux
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap
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Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur la présence du loup en France
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Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2012
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Rapport sur l'évolution de l'Institut national de la transfusion sanguine
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Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997
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Eléments en vue d'un éventuel changement de statut des schémas régionaux d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) : rapport à Madame la Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
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Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives
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L'état social de la France : rapport 2004
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Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement
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Rapport de la mission sur le calendrier pluriannuel de réalisation et de financement du projet de Grand Paris Express
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Infrastructures linéaires et aménagements fonciers
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les ressources propres du budget de l'Union européenne
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Gestion des compétences en ouvrages d'art
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation et de la Commission des affaires sociales sur l'Agence française de l'adoption
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Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association France Alzheimer et maladies apparentées - Union nationale des associations Alzheimer : l'impact des recommandations de la Cour
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Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés
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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2003
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Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
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Rapport du groupe de travail sur la rationalisation et la simplification des procédures applicables aux producteurs d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable
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Réflexions et propositions pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé)
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Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales et du groupe d'étude sur les problématiques de l'enfance et de l'adolescence, sur l'adolescence en crise
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Mission sur l'avenir et le positionnement des cellules économiques régionales de la construction (CERC)
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Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Gouvernance des politiques de solidarité
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Plan global de transports et de déplacements de la Guyane : Rapport d'étape
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Rapport du Comité de coordination des plates-formes de réseaux de recherche et d'innovation technologique
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Rapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2011
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Rapport sur l'ouverture du marché gazier français
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Une ambition légitime pour le canal du Midi et le canal des Deux Mers
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Contrôle du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public par les Oeuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte (OHFOM)
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Rapport au Parlement sur l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et sur les mesures spécifiques prises en faveur du littoral
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2004
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Monographies sur l'évaluation environnementale dans dix pays francophones
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Rapport 2003-2004 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
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Le 1% logement : avis
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Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi - Programme national français de réforme 2008-2010
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Prospective des besoins d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes - Premier volet : détermination du nombre de places en 2010, 2015 et 2025
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Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité
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Rapport d'activité ministériel 2002 du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
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Recueil des principaux problèmes de santé en France
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les missions et l'action de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
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Mission d'audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH) - Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008
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Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au Grand port maritime de Marseille
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Les enfants face aux images et aux messages violents diffusés par les différents supports de communication : rapport de Mme Claire Brisset, Défenseure des enfants, à M. Dominique Perben, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice
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Rapport final de la Commission de réflexion sur l'éthique dans la magistrature
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La prise en charge des personnes âgées dépendantes dans leur dernière période de vie : enjeux et pistes de réflexion pour l'Etat
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Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre
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Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger
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Les Modes de transport des personnes dans les grandes agglomérations
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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'accueil des jeunes enfants en milieu rural
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Taux d'actualisation public et prime de risque, une exploration quantitative
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Evaluation du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) - Mission de cadrage
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La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée
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Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001
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Alcool : dommages sociaux, abus et dépendances
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Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la réforme portuaire de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Rapport sur les Centres d'initiation à l'enseignement supérieur
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Rapport sur l'application du supplément de loyer de solidarité
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Sport, adolescence et famille : rapport de propositions remis à Jean-François Lamour, ministre des sports et Christian Jacob, ministre délégué à la famille
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Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon
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Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002
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Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise
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Réflexions pour l'avenir de la politique agricole commune
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Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)
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Dix ans de Programme national de rénovation urbaine : bilan et perspectives
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes
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Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
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Mission Gérontologie numérique : rapport d'étape
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la crise sanitaire et sociale déclenchée par la canicule
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Rapport sur les archives de la Préfecture de police relatives à la manifestation organisée par le FLN le 17 octobre 1961
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Rapport d'information fait au nom des Affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009
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Table ronde : pas de classe sans enseignants
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Propositions de mise en oeuvre du Revenu de solidarité active (RSA) et du Contrat unique d'insertion (CUI) en outre-mer
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Rayonnements ionisants et santé : mesure des expositions à la radioactivité et surveillance des effets sur la santé : rapport aux ministres de l'environnement et de la santé
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (...).
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ZFU, développement économique et emploi dans les Quartiers
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De la représentation institutionnelle de la société civile
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Parangonnage CGPC (Conseil Général des Ponts et Chaussées)
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Réflexions sur la réversibilité des stockages
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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique
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Stratégie UE 2020 : contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du Programme national de réforme
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Reconstitution des peuplements forestiers détruits par la tempête du 24 janvier 2009 dans le massif forestier des Landes de Gascogne
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Réflexions sur l'amélioration de l'accès à la justice par la mise en place d'un guichet unique de greffe et la simplification de juridictions de première instance : rapport à M. le garde des sceaux, Ministre de la justice
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Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2003
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque La mixité menacée, organisée le 15 juin 2004
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Vaccinations : actualités et perspectives
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Mission d'audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)
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Mission interministérielle de lutte contre les sectes : rapport 2001
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Tableau de bord du commerce électronique : 4ème mise à jour
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011
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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes : Premières estimations des dommages
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Les quartiers en mouvement - Pour un acte 2 de la rénovation urbaine
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Rapport de synthèse de la concertation nationale sur la réforme de la politique de la ville
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Les conditions de la réinsertion professionnelle des détenus en France
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La vie avec un handicap : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés
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Criminalité et délinquance constatées en France (Tome 2) : Police nationale et circonscriptions de sécurité publique - Gendarmerie nationale et compagnies de gendarmerie : année 2005
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L'aménagement comme mode de développement : quartiers en difficulté : la notion de partenariat public - privé : document de synthèse
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La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2002
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Usine de la société Grande Paroisse à Toulouse : accident du 21 septembre 2001
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Sport de haut niveau et argent
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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
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La politique de la ville une décennie de réformes
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Grands projets de ville : premiers éléments d'évaluation
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Utilisation de l'informatique, salaire et risque de chômage
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Rapport d'activité fait pour l'année 2002 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur les inégalités salariales entre les hommes et les femmes, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 [...]
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Utilisation et promotion des NTIC auprès des PME-PMI par les CCI et CRCI
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Mission sur l'aviation sportive et de loisirs
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Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l'ANRU)
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l'eau (FNSE)
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Valeur juridique des documents conservés sur support photographique ou numérique
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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007
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La sécurité routière en France : bilan de l'année 2003
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Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial
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Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2005-2006
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L'insertion des jeunes d'origine étrangère
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Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2853) du 21 octobre 2010 sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
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Pour une société de la nouvelle chance - Une approche républicaine de la discrimination positive
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Multimodalité avion - TGV
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Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III
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Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre - Année 2005
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Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien 2002-2003
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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'mare à Rouen ?
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Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires culturelles [...] sur la mise en application de la loi n° 2005-744 du 4 juillet 2005 portant réforme de l'adoption
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L'accès de tous aux droits de tous, par la mobilisation de tous
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats du 2ème trimestre 1978.
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Cabotage. Marché intérieur : nouvelle concurrence européenne ou intégration économique ?
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - MONSEUR (M), MALATERRE (G) - Prise de risque en automobile : étude expérimentale d'un parcours routier - Cahiers d'études - bulletin n°27 - juillet 1970
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Les carburants routiers en France - 1973-1986.
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La diffusion dans l'espace des flux de transport de marchandises. : 6236_1
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats du 4ème trimestre 1984.
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Environnement : science, expertise et société.
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Rapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.
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Etude pilote de préparation rationnelle des décisions concernant les accidents de la route - Récapitulatif. : Q - Annexe 4 : Alcoolisme et conduite. - fév.1969. (remplace le titre 9 supprimé).
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Révision générale des politiques publiques.
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Débat public nanotechnologies. 15 octobre 2009 - 24 février 2010. Edition papier et cédérom. : synthese
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Les possibilités de regroupement des petites entreprises de transport routier de voyageurs. : B. Annexes.
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Le service d'assainissement en France : principales données 2008. : 2008
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Une approche dynamique de l'intégration européenne par la mesure de l"'effet de barrière".
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Résultats de portée générale. Source enquêtes de circulation.
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Groupes. La concentration financière dans les transports entre 1987 et 1992.
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Croissance économique/transports. Vous avez dit découplage ?
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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : G - Annexes II - Accessibilité , environnement et analyse - Coût et rendement (manque la page 20)
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Entreprises de transport en 1990 : une année morose avec des disparités.
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Projection en 1985 de la demande de transport aérien sur les lignes intérieures françaises. : 1680_2
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Transport routier transalpin et taxe routière suisse.
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Les transports en 2001.
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COST 307 - Utilisation rationnelle de l'énergie dans le transport interrégional (EUR 14909) : 9140_1
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Eco-activités et développement durable, des opportunités de croissance pour la Bretagne.
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Les écosystèmes marins méditerranéens : valeur économique des bénéfices soutenables.
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Un enjeu de Cancun : relancer la coopération climatique en améliorant la transparence des émissions nationales de gaz à effet de serre.
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Monétarisation des externalités environnementales. Rapport d'études.
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[Les] immatriculations de véhicules de janvier à septembre 1995 : 14 % d'utilitaires neufs de plus que sur la même période de 1994.
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[Les] prix de desserte terrestre des ports en trafic conteneurisé : les ports français concurrencés jusqu'au sud de Lyon par Anvers et Rotterdam.
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Fret et changement climatique. Comment le fret mondial peut-il réduire son empreinte écologique ?
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Groupe de travail sur la sécurité liée à la circulation des poids lourds - Sous-groupe "Infrastructures" - Rapport et ateliers-Récapitulatif. : Atelier n°4 - Adaptation de l'infrastructure et de ses équipements. Rapport particulier
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Information CO2 des prestations de transport. Application de l'article L1431-3 du code des transports. Guide méthodologique.
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Transports combinés - Rapport d'étape 1985. Rapport du groupe de travail.
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Club d'échanges sur le transport de marchandises. : 1
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Analyse socio-économique des transports combinés pour une amélioration du transport de matières dangereuses. Mémoire DEA.
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[Les] grands marchés routiers de la France au sein de la CEE de 1977 à 1986 : une croissance de 50 % à l'import et de 38 % à l'export.
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Contrainte extérieure, redéploiement des échanges industriels et demande de transport international. : 7447_2
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Les transports dans la balance des paiements en 1963 - Note d'information n°29 - décembre 1964
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Profil environnemental. Martinique. 2008.
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Transport aérien : vers une croissance neutre en carbone dès 2020.
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Les transports dans la vallée du Rhône. Edition actualisée aux données 1973. : 67_1
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Acteurs et enjeux du fret express en Europe.
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Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 : 1620_2
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Mobilité : accessibilité des villes et des territoires aux réseaux de transport.
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Les transports dans les Pays de la Loire - Voyageurs. : 2007
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - FLEURY (D) - Utilisation des deux-roues - Cahiers d'études n°49 - mai 1980
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Une station d'aérotrain ou Des relations entre un moyen de transport à grande vitesse et l'aménagement de l'espace.
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Le développement de la fonction d'intermédiaire dans les transports : l'enjeu du conteneur international.
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a href "../documents/temis/4022/" title "3,1M"Etude des effets d'entrainement multisectoriels des investissements./a
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Grand Paris. Financement du projet de transports. Rapport au Premier Ministre.
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[La] logistique du verre optique.
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Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 12 - Navire du futur - Rapport - 12 avril 2010.
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Le logement social pour qui ? Perspectives européennes.
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Les nouveaux opérateurs de fret ferroviaire.
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Grenelle de la mer. Rapport du groupe 4 - Planète mer : inventer de nouvelles régulations.
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Evolution des conditions de logement en France depuis 100 ans. : 9543_1
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Schéma national des infrastructures de transport : AE
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Etudes d'évaluation des actions menées par les observatoires régionaux des transports, et des résultats pour les bénéficiaires. : 1
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Instruction - cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport du 25 mars 2004 (dite instruction De Robien) - (mise à jour du 27 mai 2005).
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Participation des habitants à la conception et à la réalisation du cadre bâti : synthèse d'expériences. : 2494_2
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Analyse de la concurrence dans le transport aérien intérieur.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : Fascicule II : Dossier de l'accident 15. Première partie : listes de contrôle
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Enquête web auprès des non-répondants de l'enquête ménages déplacements de Lyon 2005-2006.
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Effet frontière. Les Pyrénées bloquent encore 90 % des échanges.
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Les bénéfices d'un tunnel sous la Manche.
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La productivité dans les transports de marchandises. : A - GETRAM - LILLE (F). - Recherche exploratoire - Première phase : reformulation théorique.
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[Les] transports de voyageurs en 1987.
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[Les] difficultés de la SNCF.
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Transit terrestre, franchissements alpins et pyrénéens : une observation des flux de marchandises.
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[Le] transport de voyageurs par autobus et autocars en 1993.
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L'arbre, la rivière et l'homme.
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Transferts économiques et sociaux dans le secteur des transports. : 46_2
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Modélisation. Elasticités de court et de long termes des trafics de marchandises à la croissance économique.
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Bilan LOTI de la LGV Méditerranée (RFF) : Bilan
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Analyses de cycle de vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France (BIO Intelligence Service). : Revue_critique_1
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Conséquences sociales de la sous-traitance dans le transport routier de marchandises. : 1_2
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Projets de lignes à grande vitesse dans le monde.
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Contribution à une théorie de la politique des transports.
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Economies d'énergie dans les transports. Bilan en 1978 de l'application du rapport Merlin "Comment économiser l'énergie dans les transports".
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Impact du contrôle sanction automatisé sur la sécurité routière (2003-2005).
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SITRAM - Etude de la part du tonnage transporté sous pavillon français dans le commerce extérieur de la France. Route et mer. Années 1981-1987 - Récapitulatif. : - Pavillon routier français et commerce extérieur- Résultats 1987 octobre 1988.
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L'évaluation des systèmes de transport terrestre interurbain à grande vitesse. : 1847_1
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Incitations comportementales et environnement. Actes de séminaire du 9 mars 2011.
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Le développement des ports de plaisance. Rapport n° 004977-02. : 2
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Emploi et productivité dans les transports.
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats du 3ème trimestre 1977.
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L'habitat des travailleurs immigrés dans l'arrondissement de Valenciennes. Production et vécu. : 1826_1
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Evaluation économique des services rendus par les zones humides.
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Loisirs et mobilités - Première phase. : 6841_2
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Il est temps de décider. Rapport au Président de la République.
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Incidence des disparités de régimes fiscaux sur le prix de revient des transports routiers à l'intérieur du marché commun - Note d'information n°21 - 13 mars 1964.
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La logistique des déchets ménagers. : 1
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Rapport du groupe d'étude à moyen terme du marché des transports intérieurs. : 2140_2
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La prévision des besoins de transport - Note d'information n°9 - avril 1962
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Grenelle de la mer. Rapport du groupe 3 - Partager la passion de la mer.
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Nouveaux rythmes urbains et organisation des transports.
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La place des autoroutes dans la localisation des activités. L'autoroute A7 entre Lyon et Marseille. : 6232_1
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Prospective. Circulation totale et diésélisation du parc voitures des ménages en France à l'horizon 2015.
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Tunnel sous la Manche. : C. Rapport du groupe de travail n°4. Marketing voyageurs - oct. 1981
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Le rôle de l'assurance dans la prévention des catastrophes naturelles.
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Embranchements particuliers. : 5406_2
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Logique et organisation de la circulation des conteneurs.
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Baromètre 2010 de l'économie maritime.
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Efficient access pricing for rail bottlenecks.
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Trafics intérieurs de voyageurs : une progression qui restera faible en 1993.
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Le transport de marchandises par voies navigables en Europe.
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La responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme. : 1
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L'organisation des administrations routières et le financement des routes en Europe.
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Autobus à plancher surbaissé - Rapport final - COST 322 (EUR 16707)
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Endettement : une situation contrastée selon les secteurs.
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Bulletin statistique de la construction - Permis de construire - Logements. Années 1952-1969 (Edition 1956-1970). Récapitulatif. : janvier(données 1952-1955)
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COST 313 - Coût socio économique des accidents de la route - Rapport final (EUR 15464)
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Etude du cabotage français - [date estimée à 1968 ou 1969] : 245_2_1
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[L'] UIRR a 30 ans. L'histoire de l'UIRR et du transport combiné de marchandises rail-route en Europe , de 1970 à 2000.
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La mobilité à longue distance des Français : nette baisse en 2010, en particulier pour les voyages professionnels.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - FAVERO (JL), FERRANDEZ (F) - Synthèse des études sur l'efficacité des crampons et systèmes antidérapants.
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Rapport autoroutes de la mer. Etat des lieux et propositions concrètes.
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Evaluation des mesures du Grenelle de l'Environnement sur le parc de logements.
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Évaluation de l'impact des perturbateurs endocriniens sur les milieux aquatiques (SURVAQUA). : rapport
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Hausse record des dépenses de logement en 2006, net ralentissement en 2007.
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Les engagements, les objectifs et les indicateurs du développement durable dans l'action de l'Etat. Rapport d'étape - Juillet 2008.
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[L']évaluation des effets économiques de la grande vitesse ferroviaire au Japon.
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Echanges commerciaux avec les Pays de l'Est.
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Etude sur le niveau de consommation de carburant des unités fluviales françaises. Efficacités énergétiques et émissions unitaires de CO2 du transport fluvial de marchandises. : 3
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Une technique de planification au service de l'automobile : les modèles de trafic urbain. : 3962_1
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Echanges France-Europe : l'exemple des produits alimentaires.
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Les transports routiers de marchandises.
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Economies d'énergie - La place du rail.
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Evolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.
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Traversées du Jura. Rapport de synthèse.
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Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 10 - Port marchand du futur - Synthèse et rapport - 28 juin 2010.
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1987 : les entreprises de transport consolident leur rentabilité.
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La pollution liée aux transports de voyageurs en Ile-de-France.
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Rapport d'information sur l'environnement, nouveau champ d'application de la diplomatie française.
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Quel(s) rôle(s) pour les instruments économiques dans la gestion des ressources en eau en Europe ? Synthèse du séminaire Les rencontres de l'ONEMA, Paris, 9-10 décembre 2009.
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Les indicateurs globaux d'environnement et de développement durable. Synthèse des travaux réalisés pour le séminaire du Conseil scientifique du 25 juin 2007 et compte-rendu.
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Transports et environnement : comparaisons européennes.
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Etude pilote de préparation rationnelle des décisions concernant les accidents de la route - Récapitulatif. : J - Titre 8 : Psychologie de conducteur et réglementation. - fév.1969
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La sécurité et la réforme du cadre réglementaire des chemins de fer.
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[L']investissement en infrastructures de transport en 1994.
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[Les] échanges du Royaume-Uni avec ses partenaires de la CEE.
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Premiers éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants.
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[Le] modèle stratégique de simulation des déplacements de Lyon.
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Gouvernance mondiale et environnement.
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats du 1er trimestre 1980.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - CRESPY (J) - [Le]guidage de la conduite. Etude d'un système de guidage électronique - Cahiers d'études - bulletin n°29 - février 1972
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Exploration d'un modèle poissonnien d'indicateurs journaliers d'insécurité routière.
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La valeur économique et sociale des espaces naturels protégés.
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Analyses de cycle de vie appliquées aux biocarburants de première génération consommés en France (BIO Intelligence Service). : Comite_technique
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Transport combiné rail-route et fleuve-route pour les déchets en Alsace. : element de reflexion
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Tarification des transports : 2526_3
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Sustainable development in the European Union. 2011 monitoring report of the EU sustainable development strategy. Edition 2011.
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Le soutien à l'agriculture biologique - Février 2010.
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Le financement du lancement des lignes de cabotage maritime.
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Economiser le carburant. Gestion de l'énergie dans le transport routier. : 3462_2
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Le transport air route de messageries. : 5967_2
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[Les] effets de la réglementation sur les entreprises de transport routier.
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[Les] prix du transport routier : que s'est-il passé en 1986 ?
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Analyse typologique de la mobilité quotidienne.
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La navigation intérieure et les transports aériens en 1967 - Les tracteurs routiers en 1969. Récapitulatif.
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Plan d'action de la France en matière d'efficacité énergétique.- 2011.
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Regard sur le Grenelle.
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COST 307 - Utilisation rationnelle de l'énergie dans le transport interrégional (EUR 14909) : 9140_2
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Recul de l'emploi en 1993, mais frémissement du transport routier en début 1994.
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Les emplois de la croissance verte. Enquête auprès des demandeurs d'emplois.
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Volet social des agendas 21 et compétences des collectivités.
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Elaboration de critères permettant une intégration des divers aspects liés au temps dans l'aide à la décision en matière de transport. : 4482_2
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L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs.
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L'accord du 22 juin 1965 à Bruxelles sur la politique commune des transports - Note d'information n°31 - juillet 1965
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Transport de marchandises : trafics intérieur et international en 1987.
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Une ambition pour 10 ans. Un projet pour la France. : AN
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats du 1er trimestre 1977.
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Les entreprises de transports collectifs urbains. Essai d'analyse.
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Réflexions sur le volet transfrontalier des contrats de Plan Etat Régions.
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Note sur les mesures de coordination des transports prises depuis 1961 et projetées d'ici 1966.
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Y a-t-il une bulle des prix des logements à Londres et à Paris ?
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Financements voie d'eau : l'Etat intervenant principal.
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Analyse spatiale des échanges franco-espagnols. Méthodes et résultats.
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Stratégie nationale de développement durable du sport 2010-2013. : 2
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Climate change and tourism. Responding to global challenges. Rapport. : rapport
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Véloroutes et voies vertes. : - Fiche 4. Véloroutes et voies vertes : ouvrages d'art - septembre 2004.
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Comptes des transports : 25 milliards de F. Surcoût des externalités de la route.
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[Les] conséquences du juste à temps : le cas japonais.
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats du 1er semestre 1982.
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Un forum sur la qualité des sols.
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Régionalisation des prévisions de transport de marchandises.
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Cost 312 - Evaluation des effets du tunnel sous la Manche sur les flux de trafic (EUR 15126) : 9670_2
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L'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. : Mutations des métiers du transport, problèmes d'emploi et adaptation des dispositifs d'insertion et de formation
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Information multimodale en Poitou-Charentes. Etat des lieux.
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Les enjeux du renouvellement urbain durable. : Rapport_final
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SITRAM - Les transports de marchandises. Résultats généraux. : SAEI.- SITRAM - Présentation générale - mai 1977 (mise à jour).
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Vers des villes post-carbone. Six sentiers de transition. : Horizons_2
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Guide du bruit des transports terrestres.
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Temps de crise financière, économique, écologique, sociale : enjeux, contradictions, opportunités par le Comité de prospective du Comité 21. : 3
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[La] logistique du bâtiment se renforce ?
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Profil environnemental Nord-Pas-de-Calais. : 2008_tome_2
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Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller sur le marché des quotas de CO2 et le mécanisme d'inclusion carbone aux frontières.
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Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats du 2ème semestre 1981.
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Modèle de simulation des flux de marchandises interrégionaux et internationaux. : 9985_2_1
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Assessing the environmental impacts of consumption and production. Priority products and materials.
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COST 309 - Météorologie routière - Rapport final (EUR 13847)
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Atlas des transports de marchandises. Cartographie automatique. : Tome 1 - SAEP - [Les]flux interrégionaux par branche d'activité.
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Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête. : 9159_1
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Etude de l'élaboration de la loi du 10 juillet 1970 "tendant à faciliter la suppression de l'habitat insalubre" (Loi Vivien). : 1820_2
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[La] consommation d'énergie dans le résidentiel et le tertiaire en 2010-2020.
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Stabilisation des trafics de marchandises en 1988.
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Les transports dans les Pays de la Loire - Marchandises.
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Automobiles. Constitution de séries longues de coûts routiers.
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Transports urbains et périurbains. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 7.
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Accidents corporels de la circulation routière - Année 2004. : Accidents corporels de la circulation routière en 1987 - Document statistique - (1988)
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L'activité et l'emploi de la construction : un début de repli en 2008 qui s'accentue en 2009.
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Evaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail - route.
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[La] demande d'études marketing par les entreprises de transport routier.
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Les bureaux régionaux de fret.
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[Les] transports de marchandises en 1998.
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a href "../documents/temis/3950/" title "813K"[L']emploi dans le secteur transport. Evolution passée et perspectives./a
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Véloroutes et voies vertes. : - Fiche 8. Véloroutes et signalisation - décembre 2008.
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L'information sur les accidents impliquant les conducteurs routiers professionnels.
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Les transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2003. : 2003_9
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Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP). : - Groupe n° 4 - Mission sensibilisation, éducation, communication - Rapport final - 25 juin 2010.
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Consommation d'énergie et recherches d'économies d'énergie dans le transport fluvial.
-
Infrastructures de la SNCF. : 2034_1
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Les transports par autocars en 2004 Données détaillées - Edition papier et site internet (janvier 2006).
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Modélisation du trafic terrestre de marchandises. Application de la cointégration.
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Analyse des coûts et effets d'instruments politiques visant le secteur du transport. Etude dans le cadre de la révision du programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques.
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Régulation politique et contradictions territoriales. Les politiques locales de transport des agglomérations lilloise et grenobloise 1972-1978. : 7510_2
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Des phénomènes de concentration parmi les plus grosses entreprises de transport.
-
TGV et localisation des entreprises.
-
Economies d'énergie par la conception des voitures particulières.
-
L'enquête annuelle des entreprises de la construction (EAE) - Résultats de 1999 à 2007. : [Les]chantiers des entreprises de BTP en 1986.
-
Rapport du groupe de travail pour l'étude des possibilités d'amélioration de l'infrastructure routière entre la France et l'Espagne.
-
SITRAM - Les transports de marchandises. Résultats généraux. : SAEI.- SITRAM - Présentation générale - août 1975.
-
L'enquête annuelle des entreprises de la construction (EAE) - Résultats de 1999 à 2007. : Structure du bâtiment et des travaux publics en 1987.
-
Développement durable de l'industrie des gaz de schiste au Québec. Rapport d'enquête et d'audience publique.
-
L'enquête "transport et communications" 1993-1994. La mobilité des ménages sur longue distance.
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Guide de l'intelligence économique pour la recherche.
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Comparaison de l'annuaire statistique des transports du département statistique des transports avec l'annuaire statistique de la France de l'INSEE (partie Transport).
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L'utilisation de la méthode du potentiel pour s'affranchir des contraintes imposées par les découpages géographiques à l'analyse transport. Février 2001.
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Prévisions des trafics de marchandises en 1992.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : fascicules 3 : annexes
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Travaux à long terme en matière de transport - revue Objectif, numéro spécial Transports - juin 1970. : 4858_1
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Cabotage, quelles opportunités ?
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Transports urbains : quelles politiques pour demain ?
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La structure des transports de granulats en 1985. : 1634_2
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Les tonnages de réduction et de recyclage des déchets ménagers et assimilés attendus par la loi Grenelle 1.
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Rapport sur les transports en Bretagne intérieure.
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Programme de recherche EMERITAT. Utilisation de modèles d'exposition aux pesticides pour la reconstitution et la mise en œuvre de scénarios réalistes de contamination de mésocosmes permettant d'étudier les impacts d'itinéraires techniques sur les organismes aquatiques. Avril 2011.
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Les marchés de transport maritime de vrac : le cas des "transporteurs de produits chimiques". : 6839_1
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a href "../documents/temis/4022/" title "2,4M"Etude des effets d'entrainement multisectoriels des investissements./a
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Etude sur la mise en oeuvre de la politique de résorption de l'habitat insalubre au niveau départemental et propositions de réformes. : 1818_1
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Routes et circulation routière. Renseignements statistiques. : 787_1
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La structure des transports de granulats en 1985. : 1634_1
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Recherche sur la mobilité des personnes âgées. : 4684_2
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La situation s'améliore pour une majorité d'oiseaux bénéficiant de mesures de protection, à la différence des espèces communes.
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Définition d'indicateurs synthétiques permettant de mettre au point une comptabilisation sociale de la politique de résorption de l'habitat insalubre. : 3144_2
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Mécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable. Guide pratique juridique et fiscal.
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Les marins du commerce. : 6671_1_1
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Zones à bas niveaux d'émissions en Europe. Qualité de l'air et mobilité urbaine. Rapport n° 007340-01.
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Dynamique temporelle des métacommunautés de mollusques des eaux douces aux Antilles françaises : une rencontre entre génétique des populations et écologie.
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Actes de la conférence internationale "Agir ensemble pour éduquer au développement durable", Bordeaux, 27-29 octobre 2008.
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[Le] trafic aérien international, la situation sur les liaisons Europe-USA et France-USA.
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[La] sous-traitance transports dans l'enquête annuelle d'entreprise en 1997.
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Bio 2. Biomasse et biodiversité forestières. Augmentation de l'utilisation de la biomasse forestière : implications pour la biodiversité et les ressources naturelles. Juillet 2009.
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Les incinérateurs d'ordures ménagères : quels risques ? quelles politiques ?
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Les grands groupes de transport de marchandises opérant en Europe.
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Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire.
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Les transports entre l'économie marchande et l'économie non marchande. : 6668_2
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Prix TRM : baisse au 1er trimestre 1995, mais bonne tenue des prix en longue distance intérieure.
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Le taxi : évolution du secteur professionnel et techniques nouvelles. : 7879_2
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[Les] financements des infrastructures et des équipements de transports.
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Loyers 2000 : une suppression partielle du droit de bail et gel des loyers HLM modèrent les prix.
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2ème trimestre : croissance un peu ralentie.
-
Evolution du secteur de la construction au cours du premier trimestre de 2004.
-
Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - HARTEMANN (F), TARRIERE (C) - Effets de l'oxyde de carbone et de la nicotine en conduite automobile.
-
L'Espagne maritime et portuaire. : Isemar_107
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Des transports pour une économie mondialisée. Défis et perspectives face à la crise. Faits marquants du Forum 2009.
-
Etude du sentiment d'insécurité et de sa mesure dans les transports collectifs urbains.
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La politique autoroutière française. : 3
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Modélisation des trafics de voyageurs.
-
Ecopass : le péage urbain écologique de Milan.
-
Un troisième aéroport pour Paris ? Les transferts de trafic possibles de l'avion vers le rail.
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Pour un renouveau de la logistique urbaine. Actes du séminaire du 3 avril 2012.
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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe. Rapport n° 7055-01 - février 2010.
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Références méthodologiques pour l'élaboration des schémas régionaux de transports collectifs. 6 fasc. en 1. : C - Fasc. 2 - Une proposition de méthode pour le schéma régional de transports collectifs.
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Enquête sur une enquête.
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Trafics marchandises en 1990 : croissance globale de 3,4% et de 6% pour la route.
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Analyse coûts-avantages : nouveaux enjeux, nouveaux outils
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Politique suisse des transports : combien de poids lourds en plus dans les vallées alpines françaises.
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Bilan LOTI de la LGV Rhône-Alpes. : Avis
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Audit sur l'estimation du patrimoine routier national non concédé. Rapport n° 005096-01.
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P2MS Plateforme multimodale multiservices sécurisée. 3 novembre 2011. : B
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Transports et environnement.
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Avantages environnementaux et économiques d'une relance des légumineuses en France. : Point_40
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[La] logistique du béton.
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[Les] dépenses d'infrastructures : une première estimation.
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Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable. Compte rendu n° 60 du 6 juillet 2011.
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Fiches décryptage Grenelle. : 3
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Le contrôle des concessions d'autoroutes aux sociétés privées.
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Infrastructures de transport en France : vulnérabilité au changement climatique et possibilités d’adaptation.
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Formation au sein de l'entreprise de stratégies logistiques tendant à maîtriser les flux physiques de marchandises. : 6308_1
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Rapport sur l'état d'avancement de la politique maritime intégrée de l'Union européenne. COM (2012) 491 final.
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[Les] indicateurs de conjoncture régionale des transports.
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Politiques étrangères de l'habitat insalubre. : 1786_1_2
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A - L'impact du prolongement TGV sur la desserte ferrée Rhône-Alpes : 8254_1
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Indicateurs 2006 du marché européen de l'électricité.
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Actes de la journée sur la modélisation régionale des flux marchandises et voyageurs. Séminaire de modélisation régionale. Jeudi 7 novembre 1996.
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Etude du transport combiné sur l'axe Lyon-Marseille. : 5693_2
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Quelle mobilité en Chine en 2050 ?
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Possibilités et modalités d'intervention des collectivités locales sur le marché des transports collectifs de voyageurs. : 4024_1
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Les facteurs de la consommation d'énergie dans les transports routiers. : 6281_2
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[Le] trafic de voyageurs par autobus et autocars en 1992.
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L'essor des deux roues. Analyse d'une erreur de prévision. : 3016_1
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Evaluation de la LOTI. : 5754_2
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SITRAM - Etude de la part du tonnage transporté sous pavillon français dans le commerce extérieur de la France. Route et mer. Années 1981-1987 - Récapitulatif. : DAEFA-DST.- SITRAM - Etude de la part du tonnage transporté sous pavillon français dans le commerce extérieur de la France - 1er semestre 1982 - n°3.- mars 1983.
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[Les] échanges avec le Danemark et l'Eire.
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Modélisation. Elasticités de long et de court termes du fret à la croissance économique et au prix du transport.
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1993 : une année difficile pour les transports.
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Les consommations finales d'énergie en région.
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Urbanisme. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 9.
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Comment les politiques publiques peuvent-elles accélérer le progrès sur les technologies de lutte contre le changement climatique ?
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La faible couverture des ménages des DOM contre les catastrophes naturelles. Analyse de la souscription à l'assurance habitation.
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Rotterdam, le méga port européen. : Isemar_135
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Stratégie de l'Union européenne en faveur des biocarburants. COM (2006) 34 final.
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Etudes de "l'horizon 1985". : 1913_2_2
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : [Le]marché du logement neuf : agglomérations et zones touristiques.
-
Rapport relatif à l'extension éventuelle de la taxe à la valeur ajoutée au secteur des transports de marchandises.
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[L']impact des mouvements sociaux sur le secteur des transports.
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KILLSLEEP. Contre-mesures à la somnolence au volant et prédiction des réponses en fonction des différences inter-individuelles. Études des effets de la lumière bleue et de l'activité physique sur les performances de conduite de nuit. : EN
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[L'] activité restera très soutenue au premier semestre 1989.
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Une typologie des entreprises de transport routier de marchandises.
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Enquête de conjoncture. Amélioration confirmée pour les transports routiers de marchandises.
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Les énergies fossiles au XXIème siècle. Transition vers les hydrocarbures non conventionnels, ou vers une économie sobre en carbone ?
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - FERRANDEZ (F), FLEURY (D) - Recherche de méthodes d'analyse des accidents à un niveau global en zone urbaine.
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[L']EAE construction 1994 : principaux résultats.
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Evolution de l'activité du transport fluvial en France de 2000 à 2010.
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L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.
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Aménagement du territoire : un défi croissant ?
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Concertation et analyse des besoins de mobilité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
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Livre blanc des acteurs français du développement durable ; sommet mondial du développement durable, Johannesbourg 2002.
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Evolution des conditions de logement en France depuis 100 ans. : 9543_4
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Le TGV Atlantique : entre récession et concurrence. Evolution de la mobilité et mise en service du TGV Atlantique. Analyse des enquêtes réalisées en septembre 1989 et septembre 1993. : 2
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La chaîne de l'équipement automobile. Une accélération automobile.
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Autoroutes : bilan - Numéro spécial de la revue Equipement - Logement - Transports n° 86-87 (extrait)
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Schéma national des infrastructures de transport : version_consolidee
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Financement d'une liaison fixe transmanche - Rapport préparé par le Groupe franco-britannique pour le financement de la liaison transmanche (Banque IndoSuez - Banque Nationale de Paris - Crédit Lyonnais - Midland Bank - National Westminster Bank). : 7965_4
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[Les] transports en 1997.
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a href "../documents/temis/4134/" title "1,8M"Rétrospective des dépenses d'investissement 1971-1985./a
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Étude d'intervention : rôle de l'information sur la présence des pollens dans la prévention de la pollinose.
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Actes de la journée de présentation des travaux de modélisation des trafics de marchandises menés au SES. : 2
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Coûts logistiques : l'exemple des "autres produits alimentaires".
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Modèle impact : actualisation 1991.
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L'enquête annuelle des entreprises de la construction (EAE) - Résultats de 1999 à 2007. : Structure du bâtiment et des travaux publics en 1985 (entreprises de plus de 10 salariés).
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - MICHAUT (G) - Conduite automobile et charge mentale - Cahiers d'études n°6 - bulletin n°18 - janvier 1968 , bibliogr.
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Transit de marchandises : la spécificité du ferroviaire.
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Le programme triennal d'équipement de la région parisienne (1960-1962) - Note d'information n°5 - mars 1961
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[Les] observatoires régionaux des transports.
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Bornes routières, carte magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.
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Valorisation carbone de la filière forêt-bois en France.
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Evaluation des investissements de transport. : 2
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Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) : 1
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Schéma national des plates-formes multimodales. Réflexions et propositions pour une stratégie de localisation et d'optimisation des terminaux du transport combiné et des plates-formes multimodales de fret.
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Agendas 21 locaux. L'expérience française.
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Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 et collectivités territoriales.
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Politique climatique des Etats-Unis : quel instrument économique pour un signal-prix carbone ?
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Les conséquences de la crise économique sur les financements de projets. Quelles évolutions durables ? Rapport n° 007066-01.
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Le tourisme et les transports dans la balance des paiements (fév. 1961) - Note d'information n° 4 : 8859_4
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Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.
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Rôle du secteur transport dans l'évolution des structures économiques locales. : 7110_1_1
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La logistique des déchets agricoles et des industries agro-alimentaires.
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[Les] transports routiers de marchandises au 1er semestre 1989.
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Performant le tracteur routier !
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Qualité du service transport et rôle de l'Etat.
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[Les] trafics captés par les ports européens dans les échanges de la France avec les pays hors Europe de 1991 à 1997.
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Les stratégies des armateurs. : A - Rapport.- fév 1992.
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L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - MALATERRE (G), SAAD (F) - Contribution à l'analyse du contrôle de la vitesse par le conducteur : évaluation de deux limiteurs.
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[La] sous-traitance en transports routiers de marchandises.
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Etude des traversées alpines - 2 tomes. : 2576_C_2
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L'émergence des politiques de développement durable dans un contexte transfrontalier : l’exemple du Rhin supérieur (1914-2000). 15 décembre 2009.
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[L']équipement de la route-Sécurité et confort.
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Etude sur la rationalité et la réalité des décisions dans le domaine des transports. : 4197_2
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Les transports sous l'angle des pratiques et des opinions des Français. Phase XIV (1991).
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Instruction relative aux méthodes simplifiées d'évaluation socio-économique des projets d'infrastructures dans le secteur des voies navigables.
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Comparaison des systèmes de transport de quatre métropoles : Paris, Londres, New-York, Tokyo.
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Les transports ferroviaires régionaux en Ile-de-France.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : Fascicule VI : Propositions de recherche
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Rues piétonnières et malaise urbain. Introduction à une analyse des transformations de l'environnement.
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Le péage sur les autoroutes et la théorie économique.
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Programme national "Marchandises en ville" : : A
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Principes et lignes directrices de la responsabilité sociétale des organismes publics.
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[La] valorisation économique des infrastructures : un sujet d'actualité.
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Les transporteurs à bas-coûts, un modèle en voie de s'élargir au-delà du marché moyen-courrier européen ?
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Transport de matières dangereuses en Midi-Pyrénées entre 1995 et 2006.
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SITRAM - Etude de la part du tonnage transporté sous pavillon français dans le commerce extérieur de la France. Route et mer. Années 1981-1987 - Récapitulatif. : DAEFA-DST.- SITRAM - Etude de la part du tonnage transporté sous pavillon français dans le commerce extérieur de la France - 1er trimestre 1983 - n°6.- avril 1984. (avec une note de présentation de 2 p.)
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Les échanges maritimes de pétrole, de gaz et de charbon. : Isemar_119
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Prix TRM : légère hausse moyenne en 1994 malgré la baisse du 4ème trimestre.
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Rapport annuel 2008. Vol 1 - Rapport d'activité et rapport sur la responsabilité d'entreprise.
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Prévisions de transport de voyageurs pour 1999.
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Plan climat de la France. Actualisation 2011.
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats du 2ème trimestre 1979.
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L'enquête annuelle des entreprises de la construction (EAE) - Résultats de 1999 à 2007. : [Les]artisans du bâtiment et des travaux publics.
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Vers le futur... le projet TELERMES.
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La voiture de demain : carburants et électricité.
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Evolution du cadre réglementaire de la grande distribution française. Conséquences sur la logistique et le transport. : 3
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[L']évolution des parts de marché des transporteurs routiers français dans l'acheminement du commerce extérieur (mise à jour).
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[Les] prix des transports routiers : stabilisation après la flambée de juillet.
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[L']acheminement routier du commerce extérieur français.
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Commercialisation des logements neufs (enquête trimestrielle) ECLN - 1971-1986 - Récapitulatif. : Résultats des 1er , 2ème et 3ème trimestres 1983.
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La réhabilitation des logements dans un quartier insalubre. "La Croix de pierre" à Rouen. : 2419_2
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Etude pilote de préparation rationnelle des décisions concernant les accidents de la route - Récapitulatif. : A - Présentation de l'étude pilote de RCB concernant les accidents de la route, exposé de M. Ternier - août 1968.
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Transport routier : la télématique et les professionnels.
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Ports et industrie en France.
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Rentabilité du transport routier de marchandises : l'écart se creuse avec le reste de l'économie.
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L'électricité en France en 2008.
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Etude "tour du monde"
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Quantification de l'activité économique indirecte liée aux ports maritimes français.
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[Les] entreprises spécialisées en entretien-amélioration de bâtiments d'après l'enquête annuelle d'entreprises.
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Position des parties prenantes du Grenelle de l'Environnement sur le Schéma National des Infrastructures de Transport.
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Capital, Etats nationaux et transport. Comparaison de la structure du secteur des transports terrestres de marchandises et des modes d'interventions publiques. : 6338_3
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Bulletin statistique de la construction - Permis de construire - Logements. Années 1952-1969 (Edition 1956-1970). Récapitulatif. : juillet-août
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Etude sur les coûts de transport de l'énergie. : 4956_1
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L'impact économique des tempêtes de décembre 1999.
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[Le] marché du transport combiné.
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Panorama of transport 1990-2006 - Edition 2009.
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Financer des sociétés résilientes, des territoires robustes.
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Faciliter l'accès des jeunes au permis de conduire : étude et propositions.
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Au-delà du Grenelle, quelles perspectives d'avenir ?
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Recyclage et réemploi, une économie de ressources naturelles.
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Déchets gérés par les établissements des travaux publics : quantités et modes de gestion en 2008. Chiffres et statistiques n° 230 - juillet 2011. : 2008_2
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Loisirs et mobilités - Première phase. : 6841_1
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Libertés de l'air : air de liberté sur partition réglementée ?
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Crise et croissance. Une stratégie pour la France.
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Production et reproduction de l'artisanat batelier. Variations autour d'un modèle idéal. Des destins individuels au changement social. : 7338_1
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[La] place des ports français en Europe dans les trafics de marchandises.
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Réflexions sur l'avenir de la SNCF.
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Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales.
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[Les] échanges de la RFA avec ses partenaires de la CEE.
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Mise en oeuvre du calcul économique appliqué aux infrastructures de transport terrestre. : 1
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Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.
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Contribution à la recherche des principes de la tarification des services publics - Application aux transports
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Typologie des modes de gestion des déchets ménagers par les collectivités locales.
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Le livre blanc de la logistique urbaine.
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Villes et marchés du carbone : mécanisme pour un développement propre (MDP) et mise en oeuvre conjointe (MOC) - Bilan de l'expérience des villes.
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Etudes de "l'horizon 1985". : 1913_2_1
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Trafics transalpins : une évolution 1995-1996 très complexe.
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Vision méditerranéenne sur l'eau, la population et l'environnement au XXIème siècle.
-
[Les] trafics de voyageurs en Europe.
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Références méthodologiques pour l'élaboration des schémas régionaux de transports collectifs. 6 fasc. en 1. : A - Présentation.
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Bilan 1995 des transports : une année positive mais marquée en fin par les grèves dans le secteur public.
-
Transport de marchandises à travers les Alpes et les Pyrénées. : 1
-
Participation des habitants à la conception et à la réalisation du cadre bâti : synthèse d'expériences. : 2494_1
-
Rapport final sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2003-2008.
-
Etude de l'élaboration de la loi du 10 juillet 1970 "tendant à faciliter la suppression de l'habitat insalubre" (Loi Vivien). : 1820_1
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Etude sur le niveau de consommation de carburant des unités fluviales françaises. Efficacités énergétiques et émissions unitaires de CO2 du transport fluvial de marchandises. : 1
-
Bilan 1994 des transports : une année de transition.
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Combinaison des instruments prix et quantités dans le cas de l'effet de serre.
-
Évaluation de l'impact des perturbateurs endocriniens sur les milieux aquatiques (SURVAQUA). : resume
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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : A - La circulation urbaine - Présentation du rapport Buchanan au ministre anglais des transports.
-
Comptes économiques européens de l'environnement (texte présentant de l'intérêt pour l'Espace économique européen). Proposition de règlement. COM (2010) 132 final.
-
"Pour mieux connaître le transport routier de marchandises (TRM), une nouvelle brochure de l'OEST consacrée au secteur".
-
Dispositifs et mécanismes de contrôle s'appliquant à l'élaboration de l'offre et à la production des transports collectifs urbains, leur adaptation aux évolutions récentes du système de relations entre intervenants.
-
L'enquête annuelle des entreprises de la construction (EAE) - Résultats de 1999 à 2007. : Série rétrospective de l'EAE de 1974 à 1986.
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Etude sur le niveau de consommation de carburant des unités fluviales françaises. Efficacités énergétiques et émissions unitaires de CO2 du transport fluvial de marchandises. : 2
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Articulation des transports internationaux de marchandises aux transports intérieurs et conditions de l'intervention de l'Etat.
-
Une première approche des flux de transports de matières dangereuses par voies terrestres.
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[La] diésélisation du parc automobile.
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La diffusion dans l'espace des flux de transport de marchandises. : 6236_2
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Le nouveau plan routier et autoroutier présenté par Pierre Méhaignerie le 10 février 1988.
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Un essai de mesure de l'impact de la logistique sur le transport routier de marchandises.
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Transports et aménagement du territoire. : C - Schémas régionaux de transport. Rapport du groupe interministériel de coordination.
-
Evolution du parc, de l'équipement, de la taille et du peuplement des logements depuis 1962. : 2
-
Le développement durable comme préoccupation ordinaire de l'exercice paysagiste : l'exemple de la région PACA. Juin 2009.
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Acheteurs publics : achetez durable ! Novembre 2009.
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Les prix de l'énergie dans l'Union européenne : la France moins chère pour l'électricité.
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Plan santé-transports. Rapport final n° CGEDD 005971-01
-
Les entreprises de manutention portuaire. : 9632_2_1
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SITRAM - Etude de la part du tonnage transporté sous pavillon français dans le commerce extérieur de la France. Route et mer. Années 1981-1987 - Récapitulatif. : - Pavillon maritime français et commerce extérieur - Résultats 1987 octobre 1988.
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Le rôle des transports dans la concurrence sur les marchés des céréales, des oléagineux et des aliments du bétail. : 834_1
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Les effets de l'activité d'entretien-amélioration du logement non aidé sur l'emploi.
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Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.
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Etude mobilité transports à La Défense : profils, usages et modes de déplacements des salariés et habitants du quartier d'affaires.
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COST 315 - Grands conteneurs - Rapport final de l'action (EUR 15775)
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Particularités des comptes sociaux des entreprises de transport routier de marchandises.
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L'exécution du 4ème plan des transports : 8859_16
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[Les] relations entre l'Etat, les collectivités et la SNCF.
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Tarification des transports : 2526_2
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : annexes_rapport_synthese
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[La] crise du golfe persique : réalités et enjeux pour les transports.
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Colloque de restitution du programme national d’écotoxicologie. Lille Grand Palais. 13 et 14 octobre 2008.
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Regroupement et coopération de petites entreprises de transport. : 2858_2
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Pavillon marchand et influence internationale. : Isemar_110
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Les mouvements d'opposants aux décisions d'implantation d'aéroports et de la ligne nouvelle du TGV. : 6809_3
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Etude pilote de préparation rationnelle des décisions concernant les accidents de la route - Récapitulatif. : C - Etude pilote de préparation rationnelle des décisions concernant les accidents de la route. Présentation du rapport de première phase. - fév. 1969.
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Transport terrestre. L'évolution du fret terrestre à l'horizon 2005 : propositions de scénarios.
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L'Europe des services : les conditions pour une réussite économique et sociale.
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L'automobile en période de crise.
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Investir pour l'avenir. Priorités stratégiques d'investissement et emprunt national.
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Projection en 1985 de la demande de transport aérien sur les lignes intérieures françaises. : 1680_1
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La fonction du taxi dans l'agglomération lyonnaise : étude exploratoire et essai d'analyse.
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Nitrates et proliférations algales.
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Ouverture des marchés de l'électricité et environnement.
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Bilan social dans le transport routier de marchandises.
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L'environnement 1971-1978. L'âge de raison ? : 6525_2
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Charges de l'urbanisation. : 2753_1
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La contribution de la statistique aux politiques du logement : axes d'amélioration ?
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Les systèmes de mobilité pour les biens et les personnes. Feuille de route stratégique.
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Rapport de synthèse du véhicule urbain.
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Participation des habitants à la conception et à la réalisation du cadre bâti : synthèse d'expériences. : 2494_3
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Etude sur les pôles industriels - Effets structurants des transports - Synthèse et application à la Lorraine.
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Evaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire. Rapport présenté en novembre 2001.
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Une Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.
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Etude du transport combiné sur l'axe Lyon-Marseille. : 5693_1
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L'empreinte écologique et l'utilisation des sols comme indicateur environnemental : quel intérêt pour les politiques publiques ?
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Une démarche pour améliorer les choix d'infrastructures de transport.
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La vie cachée des sols. L'élément essentiel d'une gestion durable et écologique des milieux.
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Public service rail transport in the European Union : an overview.
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Pour une meilleure efficacité des aides à la performance énergétique des logements privés.
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L'insertion des étudiants sortant des formations environnementales supérieures.
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Stratégies possibles pour les transporteurs français face à la concurrence internationale à l'horizon 1992. Rapport de synthèse.
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Mobilité durable. La nouvelle révolution des transports.
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Le transport air route de messageries. : 5967_1
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Rapport de la mission d'audit du dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers.
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Les conséquences de l'innovation technologique sur les sociétés d'exploitation des transports urbains. : 5689_1
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Transports et activités. Recherche méthodologique sur les transports terrestres de marchandises en France 1973-1976. : 6666_1
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Mobilité et nouvelles offres de transport : propositions méthodologiques.
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[Les] prix routiers de région à région.
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Evaluation du coût des accidents de la route d'après les flux financiers.
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Les représentations sociales de l'effet de serre - 12ème vague d'enquête. : 2002
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L'Amérique du Sud maritime à l'ère de la globalisation. : Isemar_127
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Quelques aspects des transports de marchandises par des systèmes combinés rail-route. : 1612_2
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Modélisation en dynamique des systèmes de la filière logistique bois - papier - carton.
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Observation du transit routier de marchandises à travers la France. : 1
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La cohésion sociale et territoriale face aux enjeux environnementaux. Conférence - 28 novembre 2011 - La Défense. Edition DVD (Actes de la conférence et vidéos des interventions).
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Réponses des populations de vertébrés aux changements climatiques, paramétrage et premières applications de modèles prédictifs basés sur les processus démographiques.
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Evolution des pollutions de la circulation routière : quelques ordres de grandeur.
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L'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.
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Gérer nos connaissances. Une organisation du ministère pour la connaissance. Rapport définitif n° 005306-01.
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Transport interurbain : activité diversifiée des grandes entreprises.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - WISNER (A), LEROY (J), BANDET (J) - [La]tolérance humaine au choc - Cahiers d'études - bulletin n°26 - juillet 1970
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Mobilité et espace urbain. Etude longitudinale des comportements de mobilité en fonction d'un changement de résidence. : 7117_2
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Les déplacements et leur régulation. De quelques variables stratégiques pour une compréhension des comportements automobiles en zone urbaine. : 4953_2
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Trois expériences de péage urbain en Europe : évaluation et bilan socio-économique.
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La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. Edition papier et cédérom.
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Education à l'environnement et politique : quelles places pour les associations ? Actes de la journée de réflexion organisée dans le cadre du Congrès du Réseau Ecole et Nature au CREPS Poitou-Charentes, Vouneuil-sous-Biard (Vienne) - 27 mars 2009.
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[La] fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.
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Organisation contractuelle des transports collectifs en agglomération.
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A - Echanges familiaux et pratiques de déplacement. 1980. : 7214_2
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Commission tripartite sur la SNCF après 1982.
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Les utilisations possibles du patrimoine ferroviaire. : 7720_2
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SNCF et autoroutes, toujours le Sud-Est.
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L'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. : La violence et l'insécurité au travail dans les transports en France aujourd'hui.
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 section Dordives - Cosne-sur-Loire.
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Pratiques pastorales et qualité microbiologique des eaux : rôle des facteurs édaphiques et hydrométéorologiques dans la survie et le transfert à l’échelle bassin versant, de populations de bactéries fécales bovines. : RapportFinal
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[La] CEMT : une source d'informations sur les transports internationaux.
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Recherche des voies, conditions et moyens d’une prise en charge renforcée des enjeux de la biodiversité par les propriétaires et les gestionnaires forestiers. : 5
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Politique de la ville et développement durable. CUCS (Contrat urbain de cohésion sociale) et agenda 21 : une cohérence à construire.
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Infrastructures et développement énergétique durable en Méditerranée : perspectives 2025.
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L'environnement 1971-1978. L'âge de raison ? : 6525_1
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Trafics terrestres de marchandises : la dynamique de l'international.
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Eoliennes : nouveau souffle ou vent de folie ? - Juillet 2008. : Novembre_2008
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Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. : 1 - Rapport de synthèse.
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5e rapport - Rapport final sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2003-2008. : 2008_3
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Logistique et productivité du transport routier.
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Changement climatique. Coûts des impacts et pistes d'adaptation. : groupes_transversaux
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - DUFLOT (P), HOFFMANN (F) - Etudes d'accidents : conducteur et véhicule - Cahiers d'études - bulletin n° 5 - juin 1963
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[La] mobilité globale des Français : profils et évolution de 1981 à 1993.
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Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l'Etat et les collectivités territoriales.
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Modélisation et prévision à long terme du trafic routier national de marchandises.
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[Les] intégrators : demain l'Europe ?
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Outils de régulation de l'usage des sols : une perspective internationale.
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La recherche publique dans le domaine des transports terrestres. Compléments au répertoire de l'enquête PREDIT de 1996. Juillet 2001. : RMT01-037_TOME_2
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Evolution du transit routier de marchandises de 1989 à 1998.
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L'acheminement maritime du commerce extérieur français. Les détournements de trafic en 1974. : 5236_1
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Expositions gestationnelles et postnatales à la génistéine et à la vinclozoline, seules et en association, à des doses compatibles avec l’exposition alimentaire humaine chez le rongeur : effets à différents stades du développement, identification des mécanismes d’action au niveau de plusieurs tissus et organes cible, devenir des substances dans l’organisme. : resume
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Le système d'information environnementale français.
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Maîtrise de l'énergie et énergies renouvelables. Chiffres clés 2007.
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Pour un développement local endogène - Des services publics territoriaux optimisés. Dossier n° 2.
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Une méthode d'analyse de l'enclavement.
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Evaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière.
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Evolution des conditions de logement en France depuis 100 ans. : 9543_5
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[Les] voyages touristiques de courte durée en 1994.
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Rapport du groupe de travail chargé de mettre à jour l'étude de transport terrestre à grande vitesse sur l'axe Paris - Sud-Est.
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Régulation de la durée des contrats dans le secteur de l'eau : concurrence et incitations.
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Perception de l'exposition à la pollution atmosphérique à l'intérieur et à proximité immédiate du lieu d'habitation et relation avec la santé et le bien être. Etude en population générale. (Acronyme : PEPA). (Perception of the exposure to indoor and proximity atmospheric pollution related to health and well-being at the population level).
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Le trafic aérien entre la France et le Royaume-Uni : l'avion entre les régions, le train entre les capitales.
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Bulletin statistique de la construction - Permis de construire - Logements. Années 1952-1969 (Edition 1956-1970). Récapitulatif. : septembre
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L'enquête annuelle des entreprises de la construction (EAE) - Résultats de 1999 à 2007. : Données régionales sur la structure du bâtiment et du génie civil agricole en 1978. Cahier national.
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Les mécanismes internationaux du marché du carbone au sein d'un accord post-2012 sur les changements climatiques.
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Dixièmes rencontres francophones Est-Ouest de socio-économie des transports. Montréal, 1-5 juin 2011. : 1
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La circulation urbaine-Traffic in towns-Récapitulatif : C - chapitre II
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L'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. : 2
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Prospective fret 2030. Juillet 2008. : synthese
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Evolution des conditions de logement en France depuis 100 ans. : 9543_2
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Les prix des transports interrégionaux de marchandises.
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L'exécution du 4ème plan des transports : 8859_27
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Maîtrise de l'énergie et développement des énergies renouvelables. Déjà 33 Mds€ et 220 000 emplois en France.
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Fiscalité environnementale.
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SITRAM - Les transports de marchandises. Résultats généraux. : DST.- SITRAM - Résultats généraux - Trafic intérieur 1979.- mars 1981.
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a href "../documents/temis/5144/" title "2,8M"Rapport méthodologique sur le modèle IMPACT./a - 1988.
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Nuisances. Des "comptes des transports" au "rapport Boiteux" convergences et incertitudes sur l'estimation du coût des nuisances de la route.
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Guide pour l'évaluation du risque sanitaire dans le cadre de l'étude d'impact d'une UIOM (unité d'incinération d'ordures ménagères).
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Infrastructures de transport et transformation de l'espace. Le cas de la région du Creusot-Montceau-les-Mines entre 1780 et 1980. : 8013_2
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Uniformisation des poids et dimensions des véhicules routiers sur le plan européen.
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Evolution des conditions de logement en France depuis 100 ans. : 9543_3
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Méthode pour les atlas de paysages. Enseignements méthodologiques de 10 ans de travaux.
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Indice des prix des travaux d'entretien-amélioration des logements.
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Eco Quartiers/Eco Cités : une démarche, des réussites pour l'appel à projets du ministère de l'Ecologie.
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Contrat de performance entre l'Etat et Réseau Ferré de France.
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Réflexions et propositions sur la planification , les priorités de politique de transport et les contrats Etat-régions pour la période 89-93.
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Le profil environnemental de la Lorraine.
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Les conséquences de l'innovation technologique sur les sociétés d'exploitation des transports urbains. : 5689_2_1
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[La] vision anglaise de notre marché de l'express : une occasion pour parler de stratégie.
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Le transport maritime de véhicules.
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Biens publics mondiaux et négociations internationales.
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Mesurer la vacance pour évaluer les tensions sur les marchés du logement.
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Observatoire de l'aviation civile 2010-2011. : - Tome 2. Données statistiques.
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Transports urbains : forum de la DG TREN.
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Maîtrise de l'énergie et développement des énergies renouvelables : un marché en croissance continue malgré la crise économique.
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Grands trajets en automobile : accroissement du nombre, diminution des distances moyennes.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - TETARD (C) - Accidents impliquant des motocyclettes : I. Revue bibliographique.
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La politique d'aménagement du territoire depuis la réforme de février 1963 - Note d'information n°15 - octobre 1963.
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Etude pilote de préparation rationnelle des décisions concernant les accidents de la route - Récapitulatif. : E - Titre 2 : Méthodologie.
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Rapport d'enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003. Affaire n° 2003-0141-01
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The social and economic impact of airports in Europe.
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SITRAM - Etude de la part du tonnage transporté sous pavillon français dans le commerce extérieur de la France. Route et mer. Années 1981-1987 - Récapitulatif. : OEST-DST.- SITRAM - Etude de la part du tonnage transporté sous pavillon français dans le commerce extérieur de la France - 4ème trimestre et année 1984 - n°12.- mars 1987. (avec une note de présentation de 3 p.)
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[La] sécurité des voiturettes. Etude sectorielle.
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Accidents de la route : une approche statistique par segmentations.
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a href "../documents/temis/1467/" title "1M"Tunnel sous la Manche. Note de synthèse./a
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Expositions gestationnelles et postnatales à la génistéine et à la vinclozoline, seules et en association, à des doses compatibles avec l’exposition alimentaire humaine chez le rongeur : effets à différents stades du développement, identification des mécanismes d’action au niveau de plusieurs tissus et organes cible, devenir des substances dans l’organisme. : rapport
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Ségrégation urbaine et intégration sociale.
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Etude relative à la tarification de l'usage des infrastructures : 747_2
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[L']indice des prix du transport routier de marchandises.
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Le budget "énergie du logement" : les déterminants des écarts entre les ménages.
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Temps de travail en Europe : difficultés d'une harmonisation nécessaire.
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Etude pilote de préparation rationnelle des décisions concernant les accidents de la route - Récapitulatif. : R - Annexe 8 : La limitation de vitesse. - fév.1969. (remplace le titre 10 supprimé).
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Accidents de la route : regard différent sur les satistiques des résultats surprenants.
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Tarification. Mieux tarifer l'usage des infrastructures pour un meilleur service de transport.
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Salaires et profits vont-ils de pair dans les transports routiers de marchandises ?
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Systèmes de circulation et nouvelles relations industrielles : les enjeux d'une qualification des partenaires associés aux chaînes logistiques. : 8269_1
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La productivité dans les transports de marchandises. : D - GIRAULT (M). - Analyse statistique de la production de transport de marchandises (analyse synthétique du rapport COCHISE).
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Réflexions sur le portefeuille de mesures Grenelle environnement.
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L'enquête annuelle des entreprises de la construction (EAE) - Résultats de 1999 à 2007. : Structure du bâtiment et des travaux publics en 1973
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Evaluation du coût des accidents de la route.
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Après une bonne année 1995 pour les transports de marchandises, 1996 a été moins favorable.
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Biodiversité et grands projets ferroviaires. Intégrer les enjeux écologiques dès le stade des études.
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Rapport d'information sur les pôles de compétitivité.
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Repli du transport routier de marchandises européen en 2011.
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Evolution de la concurrence rail-route sur Bordeaux - Narbonne et Toulouse - Narbonne (1978-1980). : - Rapport de synthèse. Décembre 1987.
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Rapport sur la maîtrise de l'énergie. Maîtrise de l'énergie et valorisation énergétique des déchets (avec une synthèse de 10 p.). : 4966_2
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[Le] bruit dans les transports routiers : quelques éléments.
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[Les] dépenses de la route depuis 1980.
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Créativité et innovation dans les territoires.
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La desserte ferroviaire et fluviale des grands ports maritimes. Propositions en vue de l'amélioration du report modal dans le cadre des pré et post acheminements de marchandises des ports de Marseille, du Havre et de Dunkerque.
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Les transitaires face au développement de la conteneurisation.
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L'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. : - Tome 1 - Données sociales
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Recherche sur la mobilité des personnes âgées. : 4684_1
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Profil environnemental d'Aquitaine. Révision 2010. : 2003
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Participation des habitants à la conception et à la réalisation du cadre bâti : synthèse d'expériences. : 2494_4
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La politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 : 8859_14_2
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Conséquences sociales de la sous-traitance dans le transport routier de marchandises. : 1_1
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Le parc locatif des bailleurs sociaux au 1er janvier 2012.
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Stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 : 2006
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Bilan social du transport routier de marchandises en 1996.
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Green Forum 2011. La (re)conversion écologique de l'économie sera-t-elle source d'emplois ? Synthèse des échanges du Green Forum 2011.
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Evolution dans le secteur de la construction au premier trimestre 2002.
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Très Cloîtres. Analyse du processus d'insalubrisation d'un quartier. : 1788_2
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Quelques réflexions sur les communications : les relations entre transports et télécommunications et leurs perspectives. Colloque de Montpellier.
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L'enquête annuelle des entreprises de la construction (EAE) - Résultats de 1999 à 2007. : Structure du bâtiment et du génie civil agricole en 1984 (entreprises de 11 salariés et plus).
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Le coût des transports urbains dans les agglomérations. : 136_1
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Une histoire des plaques minéralogiques.
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Energie 2020. Stratégie pour une énergie compétitive, durable et sûre. COM (2010) 639 final.
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[Le] compte satellite des transports : présentation générale - Une base de données analytique pour chaque mode.
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L'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. : - deuxième fascicule - Données statistiques.
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Le cadencement des services ferroviaires régionaux : les conditions du succès.
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Les obligations de service public de la SNCF - Annexe au 5ème rapport général de la commission des comptes des transports de la Nation.
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Emploi du parc des tracteurs routiers. Enquête du 6 au 12 juin 1969.
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Les opérateurs privés et publics de services urbains en France. Chiffres clés de 1997 à 2006, eau, déchets, énergie, transports, parcs de stationnement dans les communes urbaines.
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[Les] immatriculations de véhicules en 1989 : encore la croissance.
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[Le] compte du logement.
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Agrocarburants et environnement.
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Echanges automatiques de données commerciales : le point des normes.
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Caractères économiques des transports urbains. : 1400_02
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Spécial Sommet de Johannesburg.
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La nouvelle tarification des transports terrestres proposée par la Commission du marché commun - Note d'information n°32 - février 1966 - 11 p.
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Aspects sociaux des politiques environnementales. Contribution aux études empiriques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.
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Trames vertes. Novembre 2009.
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Cahiers d'études ONSER du numéro 1 à 66 (1962-1985) - Récapitulatif. : - FERRANDEZ (F), FLEURY (D), LEPESANT (C) - Etude de la sécurité sur un axe dangereux en zone urbaine - Cahiers d'études n°55 - mars 1982
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Automobile et développement durable. Bilan environnement-matières premières 1975-2050.
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Actes des tables rondes sur le Grenelle de l'environnement.
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Ebooks