Tout le catalogue
-
Toutes les thématiques
-
Livres audio Jeunesse
Livres audio Jeunesse Jeunesse - Pour les 6 - 12 ans
Livres audio Jeunesse Univers ado - Pour les plus de 12 ans
Livres audio Jeunesse Eveil - De 0 à 6 ans
Livres audio Jeunesse Découverte
-
Livres audio Littérature
Livres audio Littérature Jeune Adulte
Livres audio Littérature Contes
Livres audio Littérature Romans et nouvelles
Livres audio Littérature Théâtre
Livres audio Littérature SF et fantasy
Livres audio Littérature Littérature sentimentale
Livres audio Littérature Romans historiques
Livres audio Littérature Classiques
Livres audio Littérature Poésie
Livres audio Littérature Récits de voyage
Livres audio Littérature Témoignages et autobiographies
Livres audio Littérature Romans policiers, polars, thrillers
Livres audio Littérature Littérature érotique
-
Livres audio Ressources professionnelles
Livres audio Ressources professionnelles Economie
Livres audio Ressources professionnelles Création d'entreprise
Livres audio Ressources professionnelles Marketing et communication
Livres audio Ressources professionnelles Efficacité professionnelle
Livres audio Ressources professionnelles Gestion et management
Livres audio Ressources professionnelles Emploi et carrières
Livres audio Ressources professionnelles Bourse et finance
Livres audio Ressources professionnelles Droit et juridique
Livres audio Ressources professionnelles Informatique
-
Livres audio Santé et bien-être
Livres audio Santé et bien-être Esotérisme et paranormal
Livres audio Santé et bien-être Alimentation et diététique
Livres audio Santé et bien-être Forme et détente
Livres audio Santé et bien-être Sexualité
Livres audio Santé et bien-être Développement personnel
Livres audio Santé et bien-être Beauté
Livres audio Santé et bien-être Thérapies alternatives
-
Livres audio Savoirs
Livres audio Savoirs Philosophie
Livres audio Savoirs Religions
Livres audio Savoirs Sciences humaines et sociales
Livres audio Savoirs Histoire
Livres audio Savoirs Medecine
Livres audio Savoirs Techniques
Livres audio Savoirs Sciences formelles
Livres audio Savoirs Science de la nature
Livres audio Savoirs Biographies
-
Livres audio Education
Livres audio Education Ressources pédagogiques
Livres audio Education Sciences de l’éducation
Livres audio Education Langues
Livres audio Education Etudes supérieures
Livres audio Education Méthodologie
-
Livres audio Loisirs et hobbies
Livres audio Loisirs et hobbies Voyages - guides
Livres audio Loisirs et hobbies Bricolage et décoration
Livres audio Loisirs et hobbies Animaux de compagnie
Livres audio Loisirs et hobbies Humour
Livres audio Loisirs et hobbies Sports
Livres audio Loisirs et hobbies Jeux
Livres audio Loisirs et hobbies Cuisine et vins
Livres audio Loisirs et hobbies Jardinage
Livres audio Loisirs et hobbies Loisirs créatifs
-
Livres audio Art, musique et cinéma
Livres audio Art, musique et cinéma Architecture et design
Livres audio Art, musique et cinéma Musique
Livres audio Art, musique et cinéma Cinéma
Livres audio Art, musique et cinéma Photographie
Livres audio Art, musique et cinéma Beaux-arts
-
Livres audio Actualité et débat de société
Livres audio Actualité et débat de société Actualité, évènements
Livres audio Actualité et débat de société Essais
Livres audio Actualité et débat de société Politique
Livres audio Actualité et débat de société Médias
-
BD BD Humoristique
-
BD Jeunesse
-
BD Action et Aventures
BD Action et Aventures Policiers & Thrillers
BD Action et Aventures Aventure
-
BD Science-fiction et Fantasy
BD Science-fiction et Fantasy Horreur
BD Science-fiction et Fantasy Fantastique
BD Science-fiction et Fantasy Medieval & Heroic Fantasy
BD Science-fiction et Fantasy Science-fiction
-
BD Mangas
-
BD Société
BD Société Biographies
BD Société Historique
BD Société Fiction
BD Société Documentaire
-
BD Comics
-
BD BD adulte
-
Ebooks Jeunesse
Ebooks Jeunesse Jeunesse - Pour les 6 - 12 ans
Ebooks Jeunesse Univers ado - Pour les plus de 12 ans
Ebooks Jeunesse Eveil - De 0 à 6 ans
Ebooks Jeunesse Découverte
Ebooks Jeunesse Jeux et coloriages
-
Ebooks Littérature
Ebooks Littérature Jeune Adulte
Ebooks Littérature Etudes littéraires
Ebooks Littérature Contes
Ebooks Littérature Romans et nouvelles
Ebooks Littérature Théâtre
Ebooks Littérature Littérature régionale
Ebooks Littérature SF et fantasy
Ebooks Littérature Littérature sentimentale
Ebooks Littérature Romans historiques
Ebooks Littérature Classiques
Ebooks Littérature Poésie
Ebooks Littérature Récits de voyage
Ebooks Littérature Témoignages et autobiographies
Ebooks Littérature Romans policiers, polars, thrillers
Ebooks Littérature Littérature érotique
-
Ebooks Ressources professionnelles
Ebooks Ressources professionnelles Economie
Ebooks Ressources professionnelles Comptabilité
Ebooks Ressources professionnelles Fiscalité
Ebooks Ressources professionnelles Création d'entreprise
Ebooks Ressources professionnelles Marketing et communication
Ebooks Ressources professionnelles Efficacité professionnelle
Ebooks Ressources professionnelles Gestion et management
Ebooks Ressources professionnelles Emploi et carrières
Ebooks Ressources professionnelles Bourse et finance
Ebooks Ressources professionnelles Droit et juridique
Ebooks Ressources professionnelles Informatique
-
Ebooks Santé et bien-être
Ebooks Santé et bien-être Esotérisme et paranormal
Ebooks Santé et bien-être Alimentation et diététique
Ebooks Santé et bien-être Forme et détente
Ebooks Santé et bien-être Sexualité
Ebooks Santé et bien-être Développement personnel
Ebooks Santé et bien-être Beauté
Ebooks Santé et bien-être Thérapies alternatives
-
Ebooks Savoirs
Ebooks Savoirs Philosophie
Ebooks Savoirs Religions
Ebooks Savoirs Sciences humaines et sociales
Ebooks Savoirs Histoire
Ebooks Savoirs Medecine
Ebooks Savoirs Techniques
Ebooks Savoirs Sciences formelles
Ebooks Savoirs Science de la nature
Ebooks Savoirs Biographies
Ebooks Savoirs Géographie
-
Ebooks Education
Ebooks Education Dictionnaires
Ebooks Education Révisions
Ebooks Education Ressources pédagogiques
Ebooks Education Sciences de l’éducation
Ebooks Education Manuels scolaires
Ebooks Education Langues
Ebooks Education Travaux de classe
Ebooks Education Etudes supérieures
Ebooks Education Maternelle et primaire
Ebooks Education Fiches de lecture
Ebooks Education Orientation scolaire
Ebooks Education Méthodologie
Ebooks Education Annales d’examens et concours
-
Ebooks Loisirs et hobbies
Ebooks Loisirs et hobbies Voyages - guides
Ebooks Loisirs et hobbies Bricolage et décoration
Ebooks Loisirs et hobbies Animaux de compagnie
Ebooks Loisirs et hobbies Humour
Ebooks Loisirs et hobbies Sports
Ebooks Loisirs et hobbies Jeux
Ebooks Loisirs et hobbies Automobile
Ebooks Loisirs et hobbies Cuisine et vins
Ebooks Loisirs et hobbies Jardinage
Ebooks Loisirs et hobbies Loisirs créatifs
-
Ebooks Art, musique et cinéma
Ebooks Art, musique et cinéma Architecture et design
Ebooks Art, musique et cinéma Musique
Ebooks Art, musique et cinéma Cinéma
Ebooks Art, musique et cinéma Photographie
Ebooks Art, musique et cinéma Beaux-arts
Ebooks Art, musique et cinéma Partitions de musique variée
-
Ebooks Actualité et débat de société
Ebooks Actualité et débat de société Ecologie
Ebooks Actualité et débat de société Actualité, évènements
Ebooks Actualité et débat de société Essais
Ebooks Actualité et débat de société Politique
Ebooks Actualité et débat de société Débats et polémiques
Ebooks Actualité et débat de société Médias
-
Presse Actualités
Presse Actualités Hebdo
Presse Actualités Magazines
Presse Actualités Quotidiens
-
Presse Lifestyle
Presse Lifestyle Déco
Presse Lifestyle Cuisine
Presse Lifestyle Mode de vie
Presse Lifestyle Voyages et loisirs
-
Presse Presse jeunesse
Presse Presse jeunesse Kids
Presse Presse jeunesse Ado
-
Presse Presse professionnelle
Presse Presse professionnelle Actualités éco
Presse Presse professionnelle Presse spécialisée
Presse Presse professionnelle Économies internationales
-
Presse Pratique
Presse Pratique Féminin
Presse Pratique Bien être
Presse Pratique Famille
Presse Pratique Consommation
-
Presse Presse sportive
Presse Presse sportive Auto/Moto
Presse Presse sportive Autres sports
Presse Presse sportive Football
Presse Presse sportive Sports hippiques
-
Presse Presse internationale
Presse Presse internationale Tunisie
Presse Presse internationale Maroc
Presse Presse internationale RDC
Presse Presse internationale Mali
Presse Presse internationale Sénégal
Presse Presse internationale Côte d'Ivoire
Presse Presse internationale Cameroun
Presse Presse internationale Burkina-Faso
Presse Presse internationale UK
Presse Presse internationale US
-
Presse Culture & Médias
Presse Culture & Médias People & TV
Presse Culture & Médias Arts
Presse Culture & Médias Mode
Presse Culture & Médias Culture
-
Documents Jeunesse
Documents Jeunesse Jeunesse - Pour les 6 - 12 ans
Documents Jeunesse Univers ado - Pour les plus de 12 ans
Documents Jeunesse Eveil - De 0 à 6 ans
Documents Jeunesse Découverte
Documents Jeunesse Jeux et coloriages
-
Documents Littérature
Documents Littérature Romans et nouvelles
Documents Littérature Théâtre
Documents Littérature SF et fantasy
Documents Littérature Littérature sentimentale
Documents Littérature Romans historiques
Documents Littérature Classiques
Documents Littérature Poésie
Documents Littérature Récits de voyage
Documents Littérature Témoignages et autobiographies
Documents Littérature Romans policiers, polars, thrillers
Documents Littérature Littérature érotique
-
Documents Ressources professionnelles
Documents Ressources professionnelles Comptabilité
Documents Ressources professionnelles Fiscalité
Documents Ressources professionnelles Création d'entreprise
Documents Ressources professionnelles Marketing et communication
Documents Ressources professionnelles Efficacité professionnelle
Documents Ressources professionnelles Analyses et études sectorielles
Documents Ressources professionnelles Gestion et management
Documents Ressources professionnelles Emploi et carrières
Documents Ressources professionnelles Bourse et finance
Documents Ressources professionnelles Droit et juridique
Documents Ressources professionnelles Informatique
-
Documents Santé et bien-être
Documents Santé et bien-être Alimentation et diététique
Documents Santé et bien-être Forme et détente
Documents Santé et bien-être Sexualité
Documents Santé et bien-être Développement personnel
Documents Santé et bien-être Beauté
Documents Santé et bien-être Thérapies alternatives
-
Documents Savoirs
Documents Savoirs Philosophie
Documents Savoirs Religions
Documents Savoirs Sciences humaines et sociales
Documents Savoirs Histoire
Documents Savoirs Medecine
Documents Savoirs Techniques
Documents Savoirs Sciences formelles
Documents Savoirs Science de la nature
Documents Savoirs Biographies
Documents Savoirs Géographie
-
Documents Education
Documents Education Cours
Documents Education Révisions
Documents Education Ressources pédagogiques
Documents Education Sciences de l’éducation
Documents Education Manuels scolaires
Documents Education Langues
Documents Education Travaux de classe
Documents Education Annales de BEP
Documents Education Etudes supérieures
Documents Education Maternelle et primaire
Documents Education Fiches de lecture
Documents Education Orientation scolaire
Documents Education Méthodologie
Documents Education Corrigés de devoir
Documents Education Annales d’examens et concours
Documents Education Annales du bac
Documents Education Annales du brevet
Documents Education Rapports de stage
-
Documents Loisirs et hobbies
Documents Loisirs et hobbies Voyages - guides
Documents Loisirs et hobbies Bricolage et décoration
Documents Loisirs et hobbies Animaux de compagnie
Documents Loisirs et hobbies Humour
Documents Loisirs et hobbies Sports
Documents Loisirs et hobbies Jeux
Documents Loisirs et hobbies Généalogie
Documents Loisirs et hobbies Automobile
Documents Loisirs et hobbies Cuisine et vins
Documents Loisirs et hobbies Jardinage
Documents Loisirs et hobbies Loisirs créatifs
-
Documents Art, musique et cinéma
Documents Art, musique et cinéma Architecture et design
Documents Art, musique et cinéma Musique
Documents Art, musique et cinéma Cinéma
Documents Art, musique et cinéma Photographie
Documents Art, musique et cinéma Beaux-arts
Documents Art, musique et cinéma Partitions de musique romantique
Documents Art, musique et cinéma Partitions de musique baroque
Documents Art, musique et cinéma Partitions de musique classique
Documents Art, musique et cinéma Partitions de musique de la renaissance
Documents Art, musique et cinéma Partitions de musique variée
Documents Art, musique et cinéma Partitions de musique moderne
Documents Art, musique et cinéma Partitions du début des années vingt
-
Documents Actualité et débat de société
Documents Actualité et débat de société Actualité, évènements
Documents Actualité et débat de société Essais
Documents Actualité et débat de société Politique
Documents Actualité et débat de société Débats et polémiques
Documents Actualité et débat de société Médias
-
Documents
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le rôle de la dissuasion nucléaire française aujourd'hui
-
Financer la R&D
-
Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 1er rapport
-
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense
-
Mission relative à l'inter-départementalisation des missions des DDCS(PP) et des DRJSCS
-
Rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
-
L'Accès aux documents administratifs : huitième rapport d'activité 1993-1994
-
Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense
-
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits : sixième rapport annuel
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service militaire adapté
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le démantèlement des navires de guerre
-
Anticiper et concerter les mutations - L'obligation triennale de négocier le dispositif de gestion prévisionnelle des emplois et compétences
-
Défense deuxième chance : favoriser l'insertion professionnelle des jeunes
-
Livre vert sur l'évolution du métier d'enseignant
-
Favoriser l'insertion professionnelle des jeunes handicapés
-
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas
-
Rapport annuel d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2002
-
La formation continue des chargés des politiques locales de prévention et de sécurité
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur l'avenir du processus euroméditerranéen
-
L'information sur les conventions collectives au Danemark
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la formation des cadres dans les écoles militaires
-
La professionnalisation de l'offre de formation et des relations entre les utilisateurs et les organismes : rapport final de la table ronde
-
L'accompagnement à la scolarité - Pour une politique coordonnée équitable et adossée aux technologies de l'information et de la communication
-
Rapport sur la création d'une direction générale regroupant les fonctions de la direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme et de la direction de l'habitat et de la construction
-
La Documentation française : rapport d'activité 2006
-
Rapport des ateliers de l'alternance et de l'apprentissage
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente
-
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR
-
L'Emploi saisonnier dans le secteur des fruits et légumes
-
Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement
-
Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger
-
Synthèse des bilans annuels des programmes pluriannuels de modernisation des ministères
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture numérique du territoire
-
Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation au printemps 2000
-
L'école et les réseaux numériques : rapport à M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et à M. le ministre délégué à l'enseignement scolaire
-
L'université Rennes I : rapport d'évaluation
-
Rapport public d'activité de l'ARCEP 2012
-
Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2011-2012 présenté à Monsieur le Premier ministre en application de l'article 1er du décret n° 2010-32 du 11 janvier 2010 - Qualité et efficience : deux leviers pour mieux informer, publier et mettre à disposition des usagers
-
Rapport d'activité 2003 du Conseil national de la formation des élus locaux
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois à la suite d'une mission effectuée en Guadeloupe, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin du 9 au 14 décembre 2004
-
Rapport annuel 2004 du Médiateur de la République
-
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2010
-
La conduite du changement au sein du secteur public : une conduite pour l'action
-
La contractualisation des organismes publics de recherche avec l'Etat
-
Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
-
Eléments de réflexion sur les formations technologiques supérieures courteset tout particulièrement les sections de techniciens supérieurs : rapport à Madame la Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Rapport d'activité de l'année 2003 de la Commission d'accès aux documents administratifs
-
Rapport 2002 au Président de la République et au Parlement
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'administration électronique au service du citoyen
-
Les droits d'auteur
-
Discriminations à l'Ecole - Rapport relatif aux auditions sur les discriminations en milieu scolaire
-
Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2009
-
MES RITES D'INITIATION POUR DEVENIR RICHE
-
LA MAGIE DE L'ARGENT
-
GAGNEZ DE GROSSES SOMMES D'ARGENT
-
Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement - Octobre 2012
-
Rapport sur l'avenir de la plateforme TNT
-
Accélération du déploiement de la télévision numérique terrestre et extension de la disponibilité des chaînes de la TNT sur le territoire
-
« Apprendre autrement » à l'ère numérique - Se former, collaborer, innover :un nouveau modèle éducatif pour une égalité des chances
-
La Télévision par satellite : approche d'un nouveau marché : rapport à M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
-
Améliorer l'efficacité de l'école primaire : rapport remis à Mme la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire
-
Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)
-
Carte scolaire du premier degré : rapport 2009
-
Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés
-
Carte scolaire du premier degré : rapport 2007
-
Rapport public d'activité de l'ARCEP 2011
-
La neutralité d'Internet dans les différents pays européens : état des débats et enseignements à en tirer
-
La protection des mineurs à l'heure de la convergence des médias audiovisuels et d'internet
-
Rapport public d'activité de l'ARCEP 2010
-
Bilan perspective de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP)
-
Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - L'incontournable dimension humaine - Année 2010
-
Conférence nationale sur les rythmes scolaires - Des rythmes plus équilibrés pour la réussite de tous : rapport d'orientation
-
Prospective du m-tourisme
-
La diffusion des technologies de l'information et de la communication dans la société française (2011)
-
France numérique 2012-2020 : bilan et perspectives
-
Mission d'étude « adéquation emploi formation » dans la filière forêt
-
Le fossé numérique en France : Rapport du Gouvernement au Parlement établi en application de l'article 25 de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome II : annexes
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles - Tome I : rapport
-
L'action internationale des écoles liées au MEEDDM
-
31ème rapport d'activité 2010 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
-
Rapport d'application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2010
-
Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
-
Audiovisuel extérieur de la France (AEF)
-
Les sciences de la vie et de la Terre, une discipline enseignée en langueétrangère
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions
-
Impact d'Internet sur l'économie française - Comment Internet transforme notre pays
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire
-
Rapport 2010 du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (article 51 de la loi n°2007-1199 du 10 août 2007)
-
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010
-
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur
-
Mission de l'ARCEP en République de Corée
-
Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2008
-
Les pôles de compétences de l'enseignement supérieur agricole et leur évolution vers des pôles de deuxième génération
-
Prise en charge des frais de scolarité des Français de l'Etranger
-
La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique - Enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025)
-
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008
-
Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques
-
Rapport annuel d'activité de l'ARCEP 2008
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités
-
Rapport annuel des inspections générales 2009
-
Audit du site internet du Conseil général de l'environnement et du développement durable
-
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2007
-
France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'information sur la formation des auxiliaires médicaux
-
Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage - Rapport de synthèse
-
Pour des sciences humaines et sociales au coeur des universités - Rapport d'étape
-
Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique
-
Rapport sur la résilience des réseaux de télécommunications
-
Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur
-
Rapport public d'activité 2007 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)
-
Rapport sur les modalités de développement de la télévision numérique dans les collectivités d'outre-mer
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales à la suite des travaux de la mission sur la réforme du lycée
-
Mission de réflexion et de proposition sur l'acheminement des abonnements de presse - Rapport d'étape : le diagnostic
-
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2007
-
L'éducation civique à l'école
-
Rapport annuel 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
-
Les revues françaises aujourd'hui : entre désir et dérives, une identité à retrouver
-
Les communes et l'école de la République
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l'éducation prioritaire dans les académies de Créteil et de Versailles
-
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2006
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007
-
Rapport du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe - Deuxième phase : propositions
-
Etat des savoirs sur les relations entre les étudiants, les enseignants et les IATOSS dans les établissements d'enseignement supérieur
-
Rapport d'activité pour l'année 2006-2007 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème Femmes et hommes dans les médias
-
Audiences et stratégies des acteurs en ligne face aux acteurs traditionnels du marché de la diffusion des contenus - Rapport définitif
-
Evaluation de l'impact du dispositif LMD sur les formations et le statut des professions paramédicales
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la décentralisation des enseignements artistiques
-
Rapport public d'activité 2006 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
-
Le travail et l'emploi dans vingt ans
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
-
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif au droit individuel à la formation
-
27ème rapport d'activité 2006 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
-
Etude comparative des effectifs des services publics de l'emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni
-
Protection des îles de la Barthelasse et de Piot contre les crues duRhône
-
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006
-
Rapport d'étape du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe
-
L'emploi au sortir de la récession... Renforcer l'accompagnement des transitionsprofessionnelles
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères en conclusion d'une mission d'information constituée le 3 octobre 2006 sur l'organisation et le financement de l'audiovisuel extérieur
-
Diagnostic sur l'emploi des jeunes
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les sites internet des ambassades et des consulats
-
Contrôle de l'association pour l'emploi des cadres, ingénieurs et techniciens(APEC)
-
Illettrisme et emploi
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des services à la personne
-
Les technologies de l'information et de la communication au coeur de la société de la connaissance - Plateforme de propositions pour dynamiser la compétitivité, la croissance et l'emploi
-
Le contrat de transition professionnelle et la convention de reclassement personnalisée : évaluation d'une approche systémique de l'accompagnement pour le retour durable à l'emploi des personnes licenciées pour motif économique
-
La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation
-
Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2005
-
La publication des annonces judiciaires et légales par la presse écrite : enjeux et perspectives
-
Observatoire de l'emploi scientifique - L'état des lieux de l'emploi scientifique en France - Rapport 2009
-
Comité national de pilotage du plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Rapport du Comité de filière Biodiversité et services écologiques
-
Rapport annuel 2003 de la Commission nationale du débat public
-
Rapport public d'activité 2005 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
-
Croissance verte et emploi
-
Recrutement et formation initiale des inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR)
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)
-
26ème rapport d'activité 2005 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
-
Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les missions de service public de l'audiovisuel et l'offre de programmes
-
L'Inspection du travail en France en 2007 - Rapport rédigé en applicationdes articles 20 et 21 de la Convention N° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)
-
L'état de l'art en matière de compression des séquences de télévision numériqueet ses conséquences
-
Le développement du télétravail dans la société numérique de demain
-
Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?
-
Haut débit, mobile : quelle desserte des territoires ?
-
Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - décembre 2009
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, sur les caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics
-
Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005
-
Les expérimentations d'accompagnement renforcé des demandeurs d'emploi conduites par l'Unédic et l'ANPE en 2007 - Rapport de synthèse du Comité de pilotage de l'évaluation
-
Les trajectoires et les mobilités professionnelles
-
Le régime juridique des oeuvres multimédia : droits des auteurs et sécurité juridique des investisseurs
-
Mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue - Rapport d'étape pour Madame la Secrétaire d'Etat à la Ville
-
Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM
-
Garantir le pluralisme et l'indépendance de la presse quotidienne pour assurer son avenir
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission sur les écoles de la deuxième chance et l'accès à l'emploi
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur Internet à haut débit et collectivités territoriales
-
Seniors tuteurs : comment faire mieux ?
-
Les tiers employeurs, ou comment conjuguer compétitivité et responsabilité dans la France du XXIème siècle
-
Les exportations de programmes audiovisuels français, diagnostic et propositions
-
Rapport au Parlement sur la mise en oeuvre de l'article 1 de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat relatif aux exonérations de charges sur les heures supplémentaires
-
Rapport d'étape sur la sécurisation et la dynamisation des parcours professionnels
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France
-
Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le financement des télévisions locales
-
Les prestations et services d'accompagnement des demandeurs d'emploi au Royaume-Uni
-
Le projet de carte nationale d'identité électronique
-
Les dotations en capital pour les jeunes
-
Le service public des communications électroniques : rapport du Gouvernement au Parlement en application de l'article L. 35-7 du code des postes et des communications électroniques
-
L'emploi dans le domaine de l'environnement et les dispositifs d'aide à l'emploi
-
Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2004
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur les entreprises et les jeunes diplômés
-
Un Noël qui vous ressemble - Un Noël qui vous rassemble !
-
POST-HUMANISME - L'UTOPIE FINALE
-
Carlos Salem – Je reste roi d'Espagne
-
Julie Douard – Après l'enfance
-
Comment se concentrer tout en restant attentif…
-
Véronique Ovaldé – Déloger l'animal
-
Hayat El Yamani – La cruche cassée
-
Hyam Yared – La malédiction
-
Nicoletta Vallorani – Cœur métis
-
Horacio Quiroga – Le désert
-
L’ECOLE SENEGALAISE SERAIT ELLE-ENTRE DEUX FIGURES D’INCOMPETENCES?
-
Herméneutique Bible Jésus marche sur la mer de Galilée
-
Desperate Housewives - script complet
-
Manuel de sudoku
-
Aspects économiques du droit des faillites (réponse au rapport du CAE juin 2013)
-
Municipales : le projet d'Anne Hidalgo pour Paris
-
L'intégralité de l'interview de François Hollande sur RFI
-
Infographie de l'UE sur la mortalité du tabac
-
Etude de ASH juin 2013
-
notice d'utilisation cigarette électronique et e-liquide
-
SOmmet de l'Elysée sur la paix et la sécurité en Afrique : déclaration finale
-
militaire en France
-
Les Chroniques de l'Univers
-
Déterminant de Slater:configuration selon les valeurs possibles.
-
Radioprotection
-
Rapport d'activité du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage : Juin 1999 - Décembre 2003
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la candidature d'adhésion de l'Islande à l'Union européenne
-
L'animation dans les stations
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le logement outre-mer
-
Rapport annuel 2006 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
-
Les inégalités sociales de santé dans l'enfance - Santé physique, santé morale, conditions de vie et développement de l'enfant
-
Les métiers de la prévention sanitaire
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme
-
Infection à chikungunya - Etude descriptive des cas importés en France métropolitaine, 2005-2006
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)
-
Plan national du cerveau et des maladies du système nerveux
-
Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides auxAntilles : bilan et perspectives d'évolution
-
L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République
-
Le Verdissement de l'administration : colloque, Paris, 6 mars 1997
-
La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique ? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)
-
Interconnexions des LGV européennes : rapport à M. le Premier ministre sur les projets de ligne à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence
-
Projet de Schéma national des infrastructures de transport
-
La surveillance des infections invasives à méningocoques en France en 2000 - Évaluation quantitative par la méthode de capture-recapture à 3 sources
-
Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport d'étape
-
Comité opérationnel « rénovation des bâtiments existants » : rapport d'étape au ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagementdurables
-
Bien vieillir à domicile - Enjeux d'habitat, enjeux de territoires
-
Les Activités à développer dans le domaine de l'équipement et des transports pour l'emploi des jeunes
-
Le 3ème cycle de médecine générale dans les universités françaises
-
Consommation de psychotropes et morbidité en population générale : indicateurs de santé mentale. Tomes 1 et 2
-
Investigation de cas groupés de légionellose au nord de l'agglomération lyonnaise : avril - mai 2005
-
Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national
-
Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre
-
Le système de santé en Angleterre : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire
-
Rapport d'activité 2010 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
-
Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine
-
Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2003
-
Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale
-
Travaux d'appui technique et méthodologique au rapport des évaluations conduites sur les programmes communautaires en cours (Mission Trousset) : rapport et note de synthèse
-
Association des parties prenantes à l'expertise sanitaire
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l'Europe sociale, état des lieux et perspectives
-
PACT Urbains : mission d'évaluation à partir de 3 sites : Bassin minier d'Alès en Cévennes, Vallée de la Meuse dans les Ardennes, Bassin potassique d'Alsace : rapport de synthèse
-
Des technologies compétitives au service du développement durable
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants de substitution
-
Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs
-
Évaluation quantitative des risques sanitaires liés aux épandages de phytosanitaires utilisés dans la lutte contre la pyrale du maïs - Étude de faisabilité : Vallée de l'Adour - départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
-
Impacts sanitaires du bruit : état des lieux, indicateurs bruit-santé
-
Le recours tardif aux soins des personnes séropositives pour le VIH : modalités d'accès et contextes socioculturels
-
Ours des Pyrénées : territoires de présence et gestion des populations
-
Une stratégie européenne pour la mondialisation : rapport en vue de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne
-
Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire : rapport introductif
-
La sécurité sociale - Septembre 2006
-
L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales
-
Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la gestion de la grippe aviaire
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), de la Commission des affaires économiques et du Plan et de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire par le groupe de travail commun sur la péréquation, sur la péréquation interdépartementale : vers une nouvelle égalité territoriale
-
Rapport d'information déposé par la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n°1376) garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
-
Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final
-
Nuisances phoniques de la ligne TGV Méditerranée dans le sud de la Drôme
-
Relever le défi politique de l'avancée en âge - Perspectives internationales
-
Rapport de synthèse du groupe de travail Préservation de l'intégrité des manifestations sportives en lien avec les paris sportifs en ligne - Sous-groupe de travail Prévention - Formation
-
Participation pour voirie et réseaux : Premier bilan sur la mise en place du nouveau dispositif
-
Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine.
-
Les inégalités entre les femmes et les hommes : Les facteurs de précarité
-
Evaluation du plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011
-
Evaluation de la loi n°2003-1200 du 18 décembre 2003 décentralisant le RMIet créant le RMA - Rapport de synthèse
-
Contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen préparatoire au sommet de printemps 2008
-
Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001
-
Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse Paris-Lyon
-
Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes
-
Observations sur le fonctionnement des universités : année 1995-1996 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits de la présidence française de l'Union européenne
-
L'information du public dans le domaine de la sécurité alimentaire
-
Programme de surveillance air et santé (Psas) : relations à court terme entre les niveaux de pollution atmosphérique et les admissions à l'hôpital dans huit villes françaises
-
Mission présidentielle sur l'amélioration du rSa et le renforcement de son volet insertion
-
Comité national de pilotage sur le parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie : rapport sur la mise en oeuvre des projets pilotes
-
Quel cadre juridique européen pour les services sociaux d'intérêt général ?
-
Rapport d'activité 2011 du médiateur national de l'énergie
-
Pour une approche globale du temps de l'enfant : l'expérimentation des aménagements des rythmes scolaires
-
Société et vieillissement - Rapport du groupe n°1 sur la prise en charge de la dépendance
-
Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le rôle de l'Union européenne dans la solution au conflit au Proche-Orient
-
Le coût économique et social de l'autisme
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la situation financière et aux perspectives d'Électricité de France et d'Areva
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la prise en charge des urgences médicales
-
Groupe de travail national Amiante et fibres : rapport de fin de mandat 2008 - 2012
-
Pour une régionalisation du système de santé en 2025 - Offre, régulation et acteurs : essai de prospective
-
Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
-
Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Aides
-
Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer
-
Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010
-
Mission EURO : dossier d'information des administrations publiques
-
La prévision des crues durant les intempéries du 4 mai 2007 dans les Pyrénées-Atlantiques
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan, sur l'avenir des contrats de ville
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20 (point d'étape)
-
Définition d'un nouveau modèle de la médecine libérale - Mission confiée au Docteur Michel LEGMANN, Président du Conseil national de l'Ordre des médecins
-
Penser solidairement la fin de vie - Commission de réflexion sur la fin de vie en France
-
Hébergement des personnes en difficulté : sortir de la gestion de crise - 15e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
-
La grande vitesse ferroviaire
-
La mise en place du revenu de solidarité active - 2ème volet, avril 2008
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la biologie médicale
-
Enquête sur la santé et les comportements alimentaires en Martinique (Escal 2003-2004) - Résultats du volet consommations alimentaires et apports nutritionnels
-
Rapport du groupe de travail « alimentation, agriculture, vie dans les territoires ruraux » du Comité directeur pour la gestion de la phase post-accidentelle d'un accident nucléaire ou d'une situation radiologique (CODIRPA)piloté par l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
-
Le Parc nucléaire actuel
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan sur le logement locatif privé
-
La répartition des interventions entre les assurances maladie obligatoires et complémentaires en matière de dépenses de santé
-
Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France : rapport préliminaire
-
La gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie en Guadeloupe et à la Réunion : rapport de synthèse définitif
-
Evaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de forts consommateurs de produits de la pêche de rivière contaminés par des toxiques de l'environnement
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme
-
Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires
-
Evaluation des politiques de prévention des grossesses non désirées et de prise en charge des interruptions volontaires de grossesse suite à la loi du 4 juillet 2001 - Rapport de synthèse
-
Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Politiques sociales de l'Etat et territoires : rapport annuel 2002 de l'IGAS
-
Evaluation à mi-parcours du plan de restauration et de conservation de l'ours brun dans les Pyrénées françaises 2006-2009 et évaluation ab initio du plan de soutien à l'économie agro-sylvo-pastorale pyrénéenne 2006-2013
-
Mortalité par cancer du poumon en France métropolitaine - Analyse de tendance et projection de 1975 à 2014
-
La budgétisation du FED, une étape dans la modernisation de l'aide
-
Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'accompagnement de la fin de vie : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions
-
Confrontation des cancérogènes avérés en milieu de travail et des tableaux de maladies professionnelles
-
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole
-
Evaluation des besoins nutritionnels des animaux en vitamines A, D et E ainsi que des risques pour la santé animale et la santé du consommateur, liés à des apports élevés chez les animaux producteurs d'aliments
-
A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé
-
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)
-
Rapport de mission concernant l'évolution du GCS « hôpitaux pédiatriques de Nice CHU-Lenval »
-
L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs
-
La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement
-
La mobilité et les transports dans les territoires ruraux
-
Pour une filière apicole durable - Les abeilles et les pollinisateurs sauvages
-
Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du ministre en 2012
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la démographie médicale
-
Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre
-
Le logement dans l'outre-mer français
-
Quelles compétences sociales, quels acteurs dans une Union européenne élargie ?
-
Rapport de l'Inspection générale de l'Education nationale : 2001
-
Une voirie pour tous : sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage
-
Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la culture
-
La biodiversité : relever le défi sociétal
-
Numérisation de la diffusion terrestre de la télévision et de la radio : livre blanc
-
Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans
-
Les aéroports français face aux mutations du transport aérien
-
Le fret mondial et le changement climatique - Perspectives et marges de progrès
-
Rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique
-
Rapport de la mission d'évaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement
-
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives
-
Conférence nationale de la santé : rapport 2001
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (E 3902)
-
Rapport de la commission instituée par l'article L. 176-2 du code de la sécurité sociale
-
La France et l'Europe face à la crise économique
-
Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol
-
Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 2, proposition de scénarios pour la poursuite d'actions en faveur de la réduction de la pollution atmosphérique, de l'exposition chronique de la population en milieu urbain et des risques sanitaires
-
Conférence nationale de santé : rapport 2012 sur les droits des usagers - Réduire les inégalités d'accès à la santé... en renforçant la participation des usagers
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le traité de Lisbonne - Tome I : Rapport ; Tome II : tableau comparatif
-
Nouvelles recommandations pour la négociation des contrats de ville de la nouvelle génération (2000 - 2006) (complétant les propositions formulées dans le rapport d'étape du 28 octobre 1998) : remis au Ministre de la ville
-
Mesures techniques de protection des oeuvres et DRMS. 1ère partie : Un état des lieux
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
-
La réforme du financement de la protection sociale : avis de synthèse
-
Relations avec les familles : quelles compétences, quelle formation ? : la formation des travailleurs sociaux et le travail avec les familles
-
Phénomènes émergents liés aux drogues en 2003 : cinquième rapport national du dispositif TREND
-
Etat de la surveillance environnementale et bilan du marquage des nappesphréatiques et des cours d'eau autour des sites nucléaires et des entreposages anciens de déchets radioactifs - Rapport pour le Haut comité pour latransparence et l'information sur la sécurité nucléaire
-
Un projet territorial, patrimonial et partagé pour le massif de Fontainebleau
-
Le Processus d'élaboration des chartes de places portuaires : les chartes des places portuaires normandes Caen - Rouen - Le Havre, la charte de place portuaire de Marseille : rapport final
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants
-
La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final
-
La SNCM : compagnie maritime méditerranéenne : instrument de la continuité territoriale entre la Corse et le continent : situation et perspectives
-
Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale
-
Natura 2000 : mission d'audit de modernisation
-
Maîtrise foncière des champs d'expansion des crues
-
Etat de la ventilation dans le parc de logements français
-
Cancers : pronostics à long terme
-
L'évaluation de l'état d'invalidité en France : réaffirmer les concepts, homogénéiser les pratiques et refondre le pilotage du risque
-
Les Crues des 12, 13 et 14 novembre 1999 dans les départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Orientales et du Tarn [rapport consolidé après la phase contradictoire]
-
Les affaissements miniers des mines de fer en Lorraine
-
Rapport sur la commission spéléo secours français de la Fédération française de spélélologie
-
La rénovation de la voie professionnelle
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales et la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la gestion des personnels enseignants du second degré
-
Grenelle de l'environnement - Atelier intergroupes sur les déchets
-
Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
-
Retraites : droits familiaux et conjugaux - Sixième rapport du Conseil d'orientation des retraites
-
Droit au logement opposable : 7 pistes pour accroître l'offre de logements sociaux
-
Mise en oeuvre du plan submersions rapides sur les territoires touchés par la tempête Xynthia
-
Rapport et avis sur le principe de précaution et la responsabilité dans le domaine alimentaire
-
Rapport pour un projet de réforme de la biologie médicale
-
Rapport sur la sécurité des installations éoliennes
-
Etat de santé des salariés de la filière viande du régime agricole en Bretagne - Relations avec leurs contraintes de travail physiques, organisationnelles et psychosociales - Rapport-Enquête épidémiologique
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie
-
Rapport de mission « Les usages non alimentaires de la biomasse »
-
Perspectives pour une Europe numérique
-
Rapport du Gouvernement au Parlement et au Haut conseil du secteur public sur l'Etat actionnaire
-
Les Conditions de mise en oeuvre du projet de loi relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes dans les domaines de la culture et des nouvelles technologies de l'information : rapport remis à Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité et Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
-
Le financement de la protection sociale
-
Evaluation du financement et du pilotage de l'investissement hospitalier - Tome I, Volume I et II
-
Rapport sur la cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement
-
Retraites : perspectives actualisées à moyen et long terme en vue du rendez-vous de 2010 - Huitième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Avril 2010
-
Rapport sur les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier2009)
-
Rapport du groupe de travail relatif aux contre-indications médicales à la conduite automobile
-
Substitution aux opiacés en France, synthèse des informations disponibles de 1996 à 2001 en France
-
Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères pour l'année 2003
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport (E 4200)
-
Les hydrocarbures de roche-mère en France - Rapport provisoire
-
Projet de loi de programme pour l'outre-mer
-
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach
-
La prévention sanitaire par une bonne hygiène nutritionnelle
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)
-
L'alerte sanitaire en France - Principes et organisation
-
Le tourisme, filière d'avenir - Développer l'emploi dans le tourisme
-
La Future organisation électrique française : avis
-
La création d'une catégorie Palaces parmi les établissements Cinq étoiles du nouveau classement hôtelier
-
Site pollué de la société en liquidation judiciaire SOVADEC INDUSTRIES SA à La-Voulte-sur-Rhône, Ardèche (07)
-
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
-
Contrôle du conseil départemental de l'ordre des médecins de Paris
-
La régionalisation ferroviaire
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20
-
Harmonisation des conditions de transport des ammonitrates et autres matières dangereuses explosives ou toxiques
-
Tarification à l'activité et écarts de coûts du travail entre les établissements publics et PSPH
-
Evaluation du potentiel de développement du cheval territorial au plan national
-
Sport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l'action de l'Etat
-
Etude économique prospective de la filière nucléaire : rapport au Premier ministre
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la permanence des soins
-
Evaluation de l'exposition théorique des nourrissons et des enfants en bas âge aux résidus de pesticides apportés par les aliments courants et infantiles
-
Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique
-
Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises
-
Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone
-
Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire
-
Pour une consommation durable
-
La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final
-
Accès au logement, droits et réalités
-
Une ambition spatiale pour l'Europe
-
Le logement étudiant et les aides personnalisées
-
Rapport d'activité 2012 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
-
Périnatalité et parentalité
-
Cartographie de l'espace européen : rapport final
-
Productivité et emploi dans le tertiaire
-
Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle (CNEMM)
-
La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte
-
Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)
-
L'assurance en responsabilité civile médicale
-
Evaluation de la prise en charge du diabète
-
Surveillance sanitaire en France en lien avec l'accident de Tchernobyl - Bilan actualisé sur les cancers thyroïdiens et études épidémiologiques en cours en 2006
-
Rapport sur la gestion des déchets ménagers et assimilés dans le Var
-
Les Parcs naturels régionaux et l'emploi : rapport final
-
Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2011
-
L'Aide personnalisée à l'autonomie : un nouveau droit fondé sur le principe d'égalité : rapport remis au ministre de l'emploi et de la solidarité
-
Rapport sur l'organisation de la radiothérapie en Ile-de-France
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan d'activité de la commission des affaires européennes (XIIIe législature, 2007-2012)
-
Mobiliser les territoires pour une croissance harmonieuse
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la mission effectuée en Croatie du 15 au 19 juillet 2008
-
Plan cancer 2009-2013 : rapport d'étape au Président de la République - Juin 2010
-
L'économie de l'environnement en 2008 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2010
-
Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français
-
Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement
-
Les perturbateurs endocriniens : quels risques ?
-
Les Risques engendrés par la décharge de Crégy-les-Meaux et les dispositions de précaution à envisager
-
Bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion mises en place dans les établissements de santé
-
Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail
-
Analyse du risque infectieux lié aux échographies endocavitaires, en l'absence de protection ou de désinfection des sondes entre patients
-
Propositions pour la maîtrise de l'ONDAM 2013 - 2017
-
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006
-
Rapport sur l'exécution de la loi de programme du 6 janvier 1995, relative à la justice présenté en application de l'article 6 de cette loi
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les contrôles de l'État sur les collectivités territoriales
-
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 9ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2009
-
Mission de diagnostic et de prospective sur les réseaux de transports urbains de Caen et Nancy - Rapport définitif
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne
-
Rapport d'activité 2002
-
Emergence de la maladie de Chagas en Guyane française : évaluation en 2005 et perspectives
-
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2009
-
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013
-
Gestion des risques iatrogènes : une étude comparative en milieu hospitalier entre la France et l'étranger
-
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les pensions de réversion
-
Bilan final de l'étude de l'offre et de la demande cynégétique
-
Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008
-
Le curage d'entretien des cours d'eau vieux fonds, vieux bords
-
Rapport de la Commission sur les Instituts Hospitalo-Universitaires (IHU)
-
Conduite des projets de rénovation urbaine dans la politique de la ville
-
L'Expérience française des drogues illicites : rapport final de recherche
-
Evolution des dépenses d'assurance maladie - soins de ville - dans les départements d'outre mer
-
Rapport sur la filière laitière française
-
Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux
-
Relancer l'habitat en Ile de France par la mobilisation des actifs fonciers publics
-
Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Royaume-Uni : Angleterre et Pays de Galles, Ecosse, Irlande du Nord
-
Une urgence : l'afro-réalisme : pour une nouvelle politique de l'entreprise en Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration centrale de la République sur l'efficacité péréquatrice des dotations versées aux collectivités territoriales
-
Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2010
-
Rapport d'activité 2001
-
La qualité radiologique de l'eau du robinet en France : 2008-2009
-
L'utilisation du fonds de prévention des risques naturels majeurs
-
Rapport d'activité 2004 de la Direction Générale de l'Aviation Civile
-
Le logement de demain, pour une meilleure qualité de vie
-
Rapport sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires à grande vitesse
-
Dioxines dans l'environnement : quels risques pour la santé ? Expertise collective 2000
-
Mission d'expertise sur les crues d'avril 2001 du bassin de la Somme
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
-
Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures
-
Rapport d'expertise 2009-2010 sur la phase expérimentale des MAIA - Plan National Alzheimer
-
Etat des lieux et synergie de la communication publique aux usagers en matière de santé et d'offre de soins
-
[INFOGRAPHIE] Geoffrey La Rocca
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome II : Auditions
-
Le bruit des deux roues à moteur : rapport du groupe de travail interministériel
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne des réseaux transeuropéens de transport
-
Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre
-
Surveillance épidémiologique du paludisme en Guyane
-
Contribution au débat national sur l'environnement et le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social
-
Rapport de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments sur la question d'un éventuel lien entre exposition à l'aspartame et tumeurs du cerveau.
-
Les Prix et les revenus de la Réunion : rapport d'étape
-
Tests génétiques - Questions scientifiques, médicales et sociétales
-
Les Politiques de lutte contre la grande pauvreté : rapport de synthèse et rapport d'enquête
-
Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2004
-
Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992
-
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012
-
Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi portant réforme des retraites
-
Les retours d'expérience des inondations catastrophiques et les inspections des services déconcentrés en charge des risques naturels réalisés depuis l'année 1999
-
Grenelle de l'environnement - Document récapitulatif des tables rondes tenues à l'Hôtel de Roquelaure les 24, 25 et 26 octobre 2007
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement
-
Propositions d'actions pour l'amélioration des conditions de prise en charge des personnes obèses dans les établissements de santé
-
Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites
-
Livre vert vers un revenu de solidarité active
-
Grenelle de la mer - Rapport du comité opérationnel Mission Sensibilisation - Education - Communication
-
Asthme : dépistage et prévention chez l'enfant
-
L'offre de santé dans les collectivités ultramarines
-
Impact sanitaire de la vague de chaleur en France survenue en août 2003 - Rapport d'étape
-
Le programme MATPHYTO - Matrices cultures-expositions aux produits phytosanitaires
-
Télévision interactive et démocratie locale : T2i deux ans après
-
Place de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans l'acquisition d'une culture scientifique par les élèves des 1ères L et ES
-
Les Peines d'interdiction du territoire
-
Evaluation du programme national nutrition santé PNNS2 2006-2010
-
La Télévision numérique de terre : propositions pour une stratégie de développement : rapport à Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.
-
Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final
-
Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final
-
Le logement social en Nouvelle-Calédonie
-
Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2003
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia - Tome II : auditions
-
Rapport d'activité 2005 du ministère de l'écologie et du développement durable
-
Evaluation de la mise en oeuvre de la recentralisation de la lutte contre lesinfections sexuellement transmissibles (IST)
-
Bilan des connaissances relatives aux Escherichia Coli producteurs de Shiga-toxines (STEC)
-
Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l'air
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la politique européenne de l'énergie
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux européens de la numérisation de l'écrit
-
Conséquences sanitaires de l'explosion survenue à l'usine AZF, le 21 septembre 2001 - Rapport final sur les conséquences sanitaires dans la population toulousaine
-
Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 1999
-
Évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Agglomération d'Agen - Impact à court et long terme
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les comptes rendus de missions sur l'avenir du traité constitutionnel et la stratégie de l'élargissement
-
Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises
-
Pacte des villes pour vivre tous ensemble
-
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République
-
La Régulation du système de santé : le cas du domaine mère-enfant : recherche documentaire
-
Médecins du sport et lutte contre le dopage : rapport
-
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale et la réforme des retraites en Suède
-
Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français en 2005 : résultats
-
Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins
-
Propositions sur les apports d'Internet à la modernisation du fonctionnement de l'Etat : rapport d'orientation
-
Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001
-
En finir avec la mondialisation déloyale ! La réciprocité des efforts, la convergence des règles et l'équité des pratiques, conditions d'une relation commerciale plus équilibrée entre l'Union européenne et ses partenaires
-
Rapport sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension
-
Droit minier et droit de l'environnement - Eléments de réflexion pour une réforme relative à l'évaluation environnementale, à l'information et à la participation du public
-
Tourisme et handicap : la chaîne de l'offre touristique pour le droit aux vacances
-
L'action sociale locale en direction des personnes âgées et des personnes handicapées dans les départements du Lot-et-Garonne, du Nord, du Rhône et du Val-de-Marne
-
Grenelle de l'environnement - Comité Opérationnel n°24 : « Institutions et représentativité des acteurs »
-
La conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche : rapport du Conseil supérieur d'hygiène publique
-
Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins
-
L'avenir de nos retraites : rapport au Premier ministre
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur : « Mediator : évaluation et contrôle des médicaments » - Tome I : Rapport
-
Objet d’étude - le personnage de roman, du XVIIe siècle à nos jours
-
Les chutes accidentelles de grande hauteur d'enfants en Ile-de-France entre mai et septembre 2005
-
Note de synthèse sur les surexpositions au centre hospitalier universitaire de Toulouse - Premier rapport d'expertise relatif à la vérification du fonctionnement de l'accélérateur en mode microfaisceaux
-
Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie
-
Pour le droit au logement : de l'Etat tuteur à l'Etat garant - 2ème rapportdu Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
-
Rapport de la Commission d'étude des risques liés à Listeria monocytogenes
-
Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
-
Toxoplasmose : état des connaissances et évaluation du risque lié à l'alimentation
-
Analyse comparative de l'activation de la protection sociale en France, Grande-Bretagne, Allemagne et Danemark
-
De nouvelles perspectives pour la coopération décentralisée et l'action économique extérieure des collectivités locales
-
Missions des enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur technologique
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)
-
La mort à l'hôpital
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'examen des propositions visant à réformer certaines réglementations applicables à l'espace Schengen (E 5843, E 6293, E 6612 et E 6626)
-
Recherche sur les juges des enfants :approches historique, démographique, sociologique : rapport final et annexes
-
Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport
-
Les mutualisations entre établissements
-
Les finances des collectivités locales en 2006 : état des lieux
-
Rapport d'ensemble sur la démographie médicale
-
L'accueil dans les espaces de transit en France
-
Muséum national d'histoire naturelle : rapport du Comité scientifique d'orientation
-
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2004
-
Rapport du Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale
-
Ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne : rapport d'évaluation du Gouvernement - Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010
-
Les Raisons, les voies et les moyens d'une politique nationale de l'économie touristique plurisaisonnière
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire
-
Rapport d'activité 2000 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
-
Rapport pour la création d'un Centre national de l'histoire et des cultures de l'immigration
-
Rapport d'évaluation n°6
-
Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE
-
Exposition professionnelle au formaldéhyde et effets sur la santé
-
Rapport sur l'exécution de l'ONDAM 2002
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010
-
Dépistage anonyme et gratuit du VIH - Profil des consultants de CDAG en 2004 : enquête épidémiologique transversale
-
Mission d'appui à la lutte contre l'épidémie de chikungunya à la Réunion
-
Système d'alerte canicule et santé 2005 (Sacs 2005) : rapport opérationnel
-
Les étudiants étrangers en France : l'état des savoirs
-
La Sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur
-
Santé des jeunes : orientations et actions à promouvoir en 2002
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne
-
Rapport sur les aides techniques
-
Rapport d'activité 2006 - 2009 du Conseil national des villes
-
Lombalgies en milieu professionnel : quels facteurs de risque et quelle prévention ?
-
Mission d'analyse et de proposition sur les conditions d'accueil des mineurs étrangers isolés en France
-
Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur « l'optimisation des aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins »
-
Lignes directrices pour une réforme dentaire
-
L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)
-
Rapport d'information fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application des dispositions de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
-
De la psychiatrie vers la santé mentale
-
Rapport d'enquête sur la régulation et l'organisation de la médecine de ville : les enseignements des expériences étrangères
-
Bilan de la mission de concertation pour la rénovation des soins de ville
-
Rapport sur la prise en charge sanitaire et les recherches biomédicales dans les services ayant une activité d'oncologie pédiatrique en région parisienne
-
Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
-
Cellules souches et choix éthiques
-
Pour une sécurité routière plus citoyenne : rapport au Ministre de l'équipement, des transports et du logement
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de ratification du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2010 (E 4533)
-
Rapport de la Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la réforme du financement des établissements de santé
-
L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et la consolidation du régime
-
Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne
-
Mobilisation des professionnels pour les économies d'énergie et la lutte contre l'effet de serre dans le secteur du bâtiment
-
Dix propositions pour un développement durable du transport combiné
-
Le marché des aides techniques
-
Transparence financière des associations : rapport
-
Investigation des cas de légionellose déclarés dans les Alpes-Maritimes au cours des mois d'octobre, novembre et décembre 2005
-
Personnes handicapées : analyse comparative et prospective du système de prise en charge
-
Le panorama des établissements de santé : édition 2010
-
L'hébergement et l'accès au logement - La modernisation des organismes de sécurité sociale - Rapport annuel 2009 de l'IGAS
-
Rapport sur le centre de traitement et de valorisation de déchets industriels de la société ARF à Vendeuil (Aisne)
-
La lutte contre le cancer : surmonter les cloisonnements
-
Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques
-
Rapport sur les besoins d'hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes
-
La télévision numérique terrestre : enjeux et modalités de mise en oeuvre au regard des règles de concurrence, notamment au travers de la question de la distribution
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir
-
Rapport relatif à la création de l'Ecole des hautes études en santé publique
-
Rapport d'activité 2006 du Ministère de l'écologie et du développement durable
-
Rapport d'information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur l'Europe face à la crise financière (E 3595, E 3935, E 4017, E 4048 et E 4101)
-
Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse
-
Rapport au Premier ministre sur la médecine légale
-
Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez
-
Le Manuel scolaire
-
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement établi par le Conseil d'administration - juillet 2002 - juin 2003
-
Plaine alluviale de la Bassée
-
Rachialgies en milieu professionnel : quelles voies de prévention ?
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Tome 1 : rapport
-
Essai sur la genèse des principes du droit de l'environnement : l'exemple du droit communautaire
-
Trajectoires 2020 - 2050 vers une économie sobre en carbone : rapport du Comité présidé par Christian de Perthuis
-
Les IUFM au tournant de leur première décennie : panorama et perspectives
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois et de la Commission des affaires économiques sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques
-
La charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, son intégration dans un traité constitutionnel : quelles implications pour les citoyens européens ?
-
Rapport d'activité 2002
-
Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2010 - Observatoire social des transports
-
Grenelle de la mer - Rapport du Groupe de travail Pollutions marines
-
Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail Logement, hébergement - Pour un choc de solidarité en faveur des sans-abri et des mal logés
-
Contrôle de six UDAF et de trois URAF : rapport de synthèse
-
Violences physiques et sexuelles, alcool et santé mentale - Populations et traitements judiciaires
-
Les Toxicomanes dans la cité
-
Fonder l'Ecole des hautes études en santé publique
-
Mission de réflexion et de concertation sur la transposition de la directive européenne sur le marché intérieur du gaz : rapport remis au Premier ministre
-
Les comptes des transports en 2010. Tome 1 : 48ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d'analyse économique des politiques publiques des transports
-
Quelle régulation pour l'eau et les services publics ?
-
Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après
-
Exposition professionnelle au formaldéhyde et effets sur la santé
-
Affichage environnemental des produits de grande consommation : bilan au Parlement de l'expérimentation nationale
-
Les relations entre l'Etat et les collectivités locales
-
Les nouvelles mobilités dans les territoires périurbains et ruraux
-
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2008
-
L'organisation territoriale de l'Etat
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la prise en charge de la dépendance en Europe
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les transferts de compétences de l'Etat aux collectivités territoriales et leur financement
-
Les inégalités sociales de santé : Déterminants sociaux et modèles d'action
-
Première contribution du Conseil national du Développement durable
-
Cas groupés de légionellose, Rennes (35) : décembre 2005 - janvier 2006
-
Rapport sur la formation des juges consulaires
-
L'estuaire de la Seine
-
Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux
-
Rapport social 2002 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2001-2002
-
Le versement de subventions aux associations dans le cadre du Conseil du développement de la vie associative : mission d'audit de modernisation
-
Les conditions d'une bonne acceptation de l'euro par les citoyens : avis
-
Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
-
Les paysages de France
-
Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 : rapport annuel du comité de suivi 2009
-
Stratégie nationale pour la biodiversité : enjeux, finalités, orientations
-
Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2
-
Risques sanitaires liés à la présence de virus Influenza aviaires dans les eaux
-
La modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé
-
Droit au logement : du devoir de solidarité à l'obligation de résultat - 3ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
-
Rapport d'information déposé [...] par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur l'achèvement du marché intérieur des services postaux de la Communauté
-
Rapport annuel 2011 du Conseil général de l'environnement et du développement durable
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière en Espagne
-
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne
-
Nouvelle économie
-
Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
-
Faits et tendances économiques 1999-2000 : rapport économique du CNT
-
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les péages ferroviaires
-
Couverture vaccinale des enfants et des adolescents en France : résultats des enquêtes menées en milieu scolaire 2001-2004
-
Rapport d'activité 2002 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
-
Approche régionale de la substitution aux opiacés - 1999-2002 : pratiques et disparités à travers 13 sites français
-
Investigation de cas groupés de légionellose dans les Alpes-Maritimes - Mai et juin 2007
-
Dépistage organisé du cancer du col de l'utérus : évaluation épidémiologique des quatre départements pilotes
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur les établissements et services sociaux et médico-sociaux
-
Les retraités et les retraites - Edition 2013
-
Rapport sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales
-
Dispositif de surveillance des cas groupés d'infections respiratoires aiguës basses dans les collectivités de personnes âgées de la région Paca : saison hivernale 2006-2007
-
Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'avenir de la filière photovoltaïque française
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP)
-
Une ambition maritime pour la France - Rapport du Groupe POSEIDON Politique maritime de la France
-
Mission de pilotage et de coordination pour l'exploitation des voies navigables
-
Alcool, tabac, cannabis et autres drogues illicites parmi les élèves de collège et de lycée - ESPAD 99 France : European School Survey Project on Alcohol and other Drugs - Tome II
-
Les Etats généraux du logement en Ile-de-France - Groupe de travail n° 4 : « Comment assurer un accès continu au logement ou les enjeux sociaux de la crise »
-
Exécution des volets ferroviaires des contrats de plan Etat-Régions pour la période 2000-2006
-
Que sont devenus les jeunes agriculteurs installés au début des années 80 ?
-
Epidémie de salmonellose à Salmonella enterica sérotype Agona chez des nourrissons liée à la consommation de poudres de lait infantile, France, janvier-mai 2005
-
Rapport préliminaire de la Commission d'orientation du Plan santé-environnement - Document de travail
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
-
Qu'évalue-t-on avec les épreuves du baccalauréat professionnel ?
-
Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein
-
Des associations, en général... Vers une éthique sociétale
-
La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives
-
Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle
-
Les Enseignements des accords sur la réduction du temps de travail : été 1998 - été 1999. Tomes 1 à 3
-
Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le suivi du transfert du revenu minimum d'insertion (RMI) aux départements
-
Les Aides aux entreprises : technologie, innovation, investissement, qualité et entreprises en difficulté : rapport et propositions au Premier ministre
-
Commission sur le racisme et le négationnisme à l'université Jean-Moulin Lyon III : Rapport à Monsieur le Ministre de l'Education nationale
-
Evaluation des actions menées en rapport avec la présence de chlordécone et autres pesticides organochlorés en Guadeloupe et en Martinique
-
Plan d'action chlordécone en Martinique et en Guadeloupe 2008-2010
-
Contribution à la réflexion sur l'apport des organismes du secteur médico-social à l'inclusion des personnes handicapées
-
Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne
-
La Vie de l'élève et des établissements scolaires : rapport présenté à Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
-
Priorités de la coopération pour l'Afrique subsaharienne : rapport au Premier ministre
-
Les inondations et les submersions de la Bièvre
-
Propositions pour simplifier, déconcentrer et mutualiser les fonctions de gestion de la recherche dans les Etablissements Publics Scientifiques de Technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
-
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les conditions de l'élargissement futur de l'Union européenne
-
Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique
-
Devenir des services spéciaux des bases aériennes
-
Organisation de la police portuaire
-
Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Italie
-
Mortalités, effondrements et affaiblissements des colonies d'abeilles
-
Grenelle de l'environnement - Chantier n°1 Bâtiments neufs publics et privés
-
Réponses aux questions du directeur général de la santé, du directeur général de l'alimentation et du directeur général de la consommation... adressées au Comité interministériel sur les encéphalopathies subaigües spongiformes transmissibles en juillet 1996
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports
-
Rapport sur la réforme de l'accès initiale à la profession d'avocat
-
Etat des lieux du financement de la protection sociale
-
Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)
-
Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne
-
Bilan social annuel du transport routier de marchandises 2008 - Observatoire social des transports
-
Evaluation du Plan cancer - 1. Les objectifs de la loi de santé publique de 2004relatifs à la prévention et au dépistage des cancers
-
Les politiques éducatives locales à caractère interministériel
-
Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001
-
Modalités et conditions d'évaluation des compétences professionnelles des métiers de la santé
-
Rapport de mission sur les lieux d'accueil de jour
-
Enquête sur les financements publics du tourisme en 2002
-
Commission PAC (praticien adjoint contractuel) : rapport de mission à Monsieur le secrétaire d'Etat à la santé
-
Le Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité : année 2003
-
Associations et Europe : rapport
-
Effets sur la santé des fibres de substitution à l'amiante
-
Iatrogénèse médicamenteuse : estimation de son importance dans les hôpitaux publics français
-
Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les conséquences de l'arrêt de la Cour de justice du 13 septembre 2005 sur les compétences pénales de la Communauté européenne
-
Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM
-
Les Multiplexes : rapport au ministre de la culture et de la communication
-
Premier bilan de l'utilisation en France des fonds structurels européens alloués pour la période 2007-2013
-
Politique économique et croissance en Europe
-
Contrôle et évaluation du fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et de la dotation de développement des réseaux (DDR) : rapport définitif
-
Femmes et sida : état des lieux-problèmes-enjeux
-
Les mobilités professionnelles : de l'instabilité dans l'emploi à la gestion des trajectoires
-
Grenelle de l'environnement - Groupe 5 : « Construire une démocratie écologique : Institutions et gouvernance »
-
Pourquoi la parité en politique reste-t-elle un enjeu pour la démocratie française ?
-
La pédopsychiatrie : prévention et prise en charge
-
Le système de santé et d'assurance maladie américain : action avec les médecins concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire
-
Rapport d'information au Premier ministre relatif aux enjeux liés à l'évolution des parcs de loisirs en France
-
Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions
-
Le dossier médical personnel (DMP)
-
Foncier - logement : les territoires touristiques et frontaliers sous haute pression
-
Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce, proposition d'organisation de l'action publique
-
Rapport d'activité 2003 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
-
Rapport annuel sur l'évaluation de la politique nationale de recherche et de développement technologique
-
Prospective SIDA 2010 : le SIDA en France, des scénarios du futur pour préparer les stratégies de demain
-
Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse
-
Mission de préfiguration de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
-
Les Nouvelles Conditions de la desserte aérienne du territoire : rapport final
-
L'expérimentation d'une épreuve pratique de Mathématiques au baccalauréat de la série S - Année scolaire 2008 - 2009
-
Stratégies de promotion du repérage précoce et de l'intervention brève en matière d'alcool auprès des médecins généralistes
-
Programme nouveaux services, nouveaux emplois : loi relative au développement d'activités pour l'emploi des jeunes : rapport sur le tourisme
-
Familles et toxicomanies - Initiatives privées et publiques : groupes parents, service d'aide téléphonique, de nouveaux espaces pour la parole
-
Rapport d'information déposé par la Commission des lois [...] sur la mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
-
Evaluation de la réglementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées
-
Projet Hôpital 2007 : mission sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale
-
Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)
-
Analyse de l'équilibre entre l'offre et la demande d'électricité pour l'hiver 2011-2012
-
Repérer et traiter les intoxications oxycarbonées
-
Evaluation de la maîtrise de la qualité des études routières
-
La transition professionnelle des jeunes sortant de l'enseignement secondaire : rapport d'activité 2001-2002
-
Commission pour la prévention et la prise en charge de l'obésité - Rapport au Président de la République
-
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 2000 à 2005des ressources collectées auprès du public par l'association « La Ligue nationale contre le Cancer »
-
Dioxines : données de contamination et d'exposition de la population française : rapport rédigé dans le cadre du groupe de travail Contaminants et phytosanitaires du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
-
Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur les outils fonciers à disposition des élus locaux
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole
-
Epidémie de légionellose dans le Pas-de-Calais - Novembre 2003 à janvier 2004 : rapport de la mission d'appui
-
Délégation, transfert, nouveaux métiers... conditions des nouvelles formes de coopération entre professionnels de santé
-
Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
-
Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2006 1er juin - 30 septembre 2006
-
L'aide à la vie à domicile des personnes malades du sida : rapport au secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale
-
Peut-on réduire les disparités de santé ?
-
Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs
-
Dépistage du cancer du sein - Rapport d'évaluation du suivi épidémiologique - Données 2004
-
Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2002
-
La gare contemporaine
-
Neige de culture : état des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
-
Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière
-
Evolution récente du commerce extérieur français
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la productivité et le niveau de vie
-
Surveillance épidémiologique du diabète de l'enfant
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le volet territorial des contrats de plan Etat-région
-
Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales
-
Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995
-
Fiche pédagogique 2013 - La petite Sirene d'Andersen
-
Quel budget de l'Union européenne au service de la croissance et de l'emploi ?
-
Information et éducation à la santé, notamment en matière de sexualité, des femmes et hommes, jeunes et adultes, des « quartiers »
-
Efficacité du vaccin polysaccharidique pneumococcique chez les sujets âgés
-
Péage urbain : principes pour une loi
-
L'évaluation du handicap dans la perspective de la nouvelle prestation de compensation
-
Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP
-
Application aux pollutions accidentelles de techniques éprouvées de protection et de restauration de la faune, la flore et des biotopes
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur Chypre et la crise de la zone euro
-
La situation du cancer en France en 2012
-
Rapport d'information au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'emploi
-
L'organisation du système de soins en matière d'interruption volontaire de grossesse (IVG)
-
Une demande politique de justice : Les Français et la Justice ou comment analyser une critique récurrente
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la révolution de l'intercommunalité
-
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC)
-
Audit de l'organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l'informatisation du système de santé
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la péréquation
-
Rapport sur la prévention des risques sanitaires liés aux pollutions chroniques
-
Evaluation du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques 2007-2010
-
Mission d'appui Convergence entre cartes ordinales et cartes de professionnel de santé
-
Evaluation et proposition sur la mise en oeuvre pratique de la journée de solidarité dans les entreprises et les administrations publiques
-
Audit du programme Transports terrestres et Maritimes
-
Dérouler les implications du droit au logement opposable - 13e rapport du haut comité pour le logement des personnes défavorisées
-
Artériopathie des membres inférieurs : dépistage et risque cardiovasculaire
-
Mission d'évaluation des PACT Urbains : Forbach, Hénin-Carvin, Roanne : rapport final
-
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2006
-
L'évaluation de l'apport de l'économie sociale et solidaire
-
Rapport d'activité 1999
-
Réformer la tarification pour inciter à la prévention - Rapport du groupe d'appui aux partenaires sociaux
-
Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle
-
Sécurisation du circuit du médicament à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris(AP-HP)
-
Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2013 et de la présentation des conclusions le 10 juillet 2013
-
Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2006
-
Etude Abena 2004-2005 - Comportements alimentaires et situations de pauvreté : Aspects socio-anthropologiques de l'alimentation des personnes recourant à l'aide alimentaire en France
-
Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône
-
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Rapport d'étape : la sécurité nucléaire
-
Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne
-
Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ ; Commissariat général du Plan ; Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)
-
Pratiques des Ddass devant un cas isolé de légionellose non nosocomiale et non thermale en 2002
-
Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique
-
La Fédération française des associations de chiens guides d'aveugles - Exercices 2008 à 2011
-
Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de compétences (rapport d'étape)
-
Capacités d'études intermodales dans le domaine des transports interurbains
-
Enquête sur le rôle des dispositifs médico-social, sanitaire et pédagogique dans la prise en charge des troubles complexes du langage
-
Conseil supérieur des systèmes d'information de santé : rapport 1997
-
La voiture de demain : carburant et électricité
-
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2007
-
L'Institut des villes : Rapport d'étape
-
Expertise sur le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société de Nickel de Nouméa
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les droits fondamentaux dans l'espace pénal européen
-
Accueil et accompagnement des personnes âgées en perte d'autonomie - Rapport du groupe n°3 sur la prise en charge de la dépendance
-
Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion
-
Etude d'incidence des cancers sur l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon
-
Systèmes d'information de santé
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'organisation interne de l'hôpital
-
Le Programme national de surveillance du mésothéliome (PNSM) : présentation générale et bilan des premières années de fonctionnement (1998-2004)
-
Mission d'inspection sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison directive 2000
-
Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement : rapport annuel
-
Le Droit des sourds : 115 propositions : rapport au Premier ministre
-
Les agences régionales d'hospitalisation et le pilotage des dépenses hospitalières : mission d'audit de modernisation
-
Rapport sur l'indépendance et la valorisation de l'expertise venant à l'appui des décisions en santé publique
-
Rapport sur l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer
-
L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs
-
Rapport d'activité 2008 - Agence française de lutte contre le dopage
-
Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés - Tome II. - Etudes
-
Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur lesdéchets : filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et écoconception
-
Rapport de la Mission d'expertise des données budgétaires des laboratoires publics
-
Rapport de la commission d'experts chargée d'émettre un avis sur l'intérêt patrimonial du mur d'escarpe sud-ouest du bastion des Tuileries de l'enceinte des Fossés Jaunes, découvert sous le musée de l'Orangerie à Paris
-
Evaluation du nouveau dispositif de permanence des soins en médecine ambulatoire
-
Les Balkans occidentaux et l'Union européenne
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008
-
Commission Institutions, organisations et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004
-
Audit du Parc naturel des Ecrins
-
Evaluation de la mise en place du dispositif « maison des adolescents » (MDA)
-
Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
-
La gestion du patrimoine immobilier des centres hospitaliers universitaires affecté aux soins
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit d'accès à un avocat dans le cadre des procédures pénales et au droit de communiquer après l'arrestation (E 6330)
-
Financement des soins dispensés dans les établissements pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Evaluation de l'option tarifaire dite globale
-
Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel et rapport d'analyse annexe
-
Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)
-
Surveillance du saturnisme infantile en France : bilan des activités de dépistage, résultats des données disponibles en mars 1997
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise financière et bancaire en Irlande
-
Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude
-
Première analyse des composantes des écoulements souterrains du bassin versant de la Somme en période de crues
-
Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE
-
Le logement autonome des jeunes
-
Mutations des tissus économiques - Réorganisation de l'activité économique locale
-
43ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments
-
Bien-être et santé mentale : des atouts indispensables pour bien vieillir
-
Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
-
Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le statut de l'élu
-
Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine
-
Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement
-
Médecins sans frontières (MSF) - Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public
-
Mission d'expertise sur les Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement
-
Les finances publiques locales
-
Mission d'expertise sur l'estuaire de la Rance
-
Rapport d'activité 2004 de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
-
Former les hospitaliers pour prévenir les infections nosocomiales
-
Lutter contre l'illettrisme : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité et à Mme la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
-
Propositions pour améliorer le processus d'orientation et les procédures d'affectation au lycée professionnel
-
Rapport relatif à la limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité
-
Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
-
Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer
-
Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement
-
Rapport d'activité 1996 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
-
La santé des femmes en France
-
Mise en cohérence des trois textes relatifs à l'intercommunalité, à l'aménagement du territoire, à la solidarité et au renouvellement urbains : Etat des lieux et propositions
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur les minima sociaux
-
Implication des collectivités locales dans les projets de recherche et d'innovation
-
Préserver l'intégrité et la sincérité des compétitions sportives face au développement des paris sportifs en ligne
-
Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l'Union Européenne
-
Perspectives financières de la dépendance des personnes âgées à l'horizon 2025 : prévisions et marges de choix
-
Développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires
-
Les nécessaires évolutions du financement de l'Union européenne
-
Mission d'étude et de proposition sur la culture générale dans les formations universitaires : rapport d'étape
-
Bérengère POLETTI - Mission relative aux difficultés financières de l'aide à domicile et aux modalités de tarification
-
Rapport du Gouvernement établi en application du II de l'article 5 de la loi du 21 août 2003
-
Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée : rapport remis au ministre délégué chargé de l'enseignement scolaire
-
Penser les drogues : perception des produits et des politiques publiques - Enquête sur les représentations, opinions et perceptions sur les psychotropes (EROPP) 2002
-
Mortalité liée aux drogues illicites - Étude d'une cohorte rétrospective de personnes interpellées pour usages de stupéfiants
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020
-
La recherche au service du développement durable : rapport intermédiaire
-
Enquête sur la rémunération des médecins et chirurgiens hospitaliers
-
Surveillance de la qualité de vie des sujets atteints d'insuffisance rénale chronique terminale : Rapport qualité de vie - REIN Volet dialyse 2005
-
La réglementation en matière de sécurité des barrages et des digues
-
Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre
-
Rapport déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
-
Livre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans
-
La sécurité sociale - Septembre 2004
-
Rapport d'activité 2004 du Fonds CMU
-
Rapport annuel 2010 du Conseil général de l'environnement et du développement durable
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les travaux de la commission des finances relatifs à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale et à la situation des finances locales
-
Rapport d'activité du Conseil national de la jeunesse : propositions et avis au Parlement - 2002-2003
-
Rapport du Gouvernement au Parlement présentant l'impact financier de l'indemnisation des victimes de l'amiante pour l'année en cours et pour les vingt années suivantes
-
Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la médecine scolaire
-
Les logements-foyers pour personnes âgées
-
Rapport de la Mission Cadres Hospitaliers
-
La prise en charge sociale et médico-sociale des personnes âgées face à la canicule de l'été 2003
-
Rapport d'expertise sur le régime économique des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport
-
L'évolution de la législation relative aux mises à la retraite d'office
-
Les équipes mobiles gériatriques au sein de la filière de soins
-
La péréquation régionale des dépenses hospitalières - Analyse dans quatre régions
-
Violence et santé - Rapport préparatoire au plan national
-
Rapport sur la création d'un office des professions paramédicales : rapport remis au Premier ministre, au Ministre de l'emploi et de la solidarité, au Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés
-
L'intercommunalité en France : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Irlande du 5 au 8 juillet 2006
-
Usages de drogues et contextes d'usage entre 17 et 19 ans, évolutions récentes - ESCAPAD 2002
-
Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie
-
Orientations pour l'aménagement documentaire de l'Ile-de-France
-
Rapport annuel 2003 du Haut conseil de l'évaluation de l'école
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière
-
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie
-
Rapport d'activité 2003
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le financement pérenne des allocations sociales de solidarité
-
Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône. Communes d'arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les normes applicables aux collectivités territoriales
-
Rapport de synthèse sur l'aménagement du temps de travail et la durée d'ouverture des services publics
-
Rapport de la mission d'appui suite aux incendies de forêt de la Réunion
-
Plomb et qualité de l'eau potable
-
Les finances des collectivités locales en 2001 : état des lieux
-
Elimination des déchets dans le département de Vendée et place du centre d'enfouissement technique de Grand'Landes dans ce dispositif
-
L'aide complémentaire santé en 2007 - Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu des contrats ayant ouvert droit à l'aide complémentaire santé en 2007 (en application de l'article L.863-5 du Code de la Sécurité Sociale)
-
Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires
-
Rapport du groupe de travail sur le sel
-
Cyclone Dina à La Réunion les 22 et 23 janvier 2002 : caractérisation, conséquences et retour d'expérience
-
Usages détournés de la Kétamine en France : 2001-2003
-
Rapport d'activité 2005 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne face au chômage des jeunes
-
Intoxications au monoxyde de carbone dans la région Ile-de-France en 2005 : bilan épidémiologique de la première année du nouveau dispositif national de surveillance
-
Rapport sur la formation professionnelle continue dans les transports
-
Rapport sur Eurimages
-
Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse
-
Etude des facteurs de risque de survenue des surinfections cutanées chez les enfants atteints de varicelle vus à l'hôpital
-
Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire
-
Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité
-
Rapport technique sur la création d'une capacité d'intervention médicale humanitaire au ministère de la santé et des solidarités
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe (Tome I)
-
Le tourisme des années 2020 - Des clés pour agir
-
Comité Asie : faire gagner l'agroalimentaire français à l'export
-
Carences nutritionnelles : étiologies et dépistage - Expertise collective 1999
-
Avis de l'Observatoire national de la faune sauvage et de ses habitats sur l'évaluation du risque de contamination entre oiseaux et d'éventuelles mesures de prévention
-
Stratégies des ARS dans le déploiement des dispositifs MAIA d'intégration des services de soins et d'accompagnement pour les personnes âgées en perte d'autonomie (Mesure du Plan National Alzheimer 2008-2012)
-
Surveillance des bactériémies nosocomiales en France - Réseau BN-Raisin - Résultats 2004
-
Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion de l'Association française d'action artistique (AFAA)
-
L'immatriculation des motos neige
-
Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement
-
Dix ans d'évolution des consommations d'antibiotiques en France
-
Définition des zones témoins pour l'expérimentation du revenu de Solidarité active (rSa)
-
Le logement locatif social : rapport au Premier ministre
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
-
Pour une efficacité renforcée des politiques structurelles communautaires : rapport au Ministre de l'aménagement du territoire et au Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer
-
Analyse d'accidents en psychiatrie et propositions pour les éviter
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours
-
Cancer et environnement
-
Actualisation de l'exposition alimentaire au chlordécone de la population antillaise : Evaluation de l'impact de mesures de maîtrise des risques
-
Le logement des travailleurs saisonniers du tourisme
-
Clarifier le régime fiscal des associations : rapport au Premier ministre
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports
-
Etude RIMED - Rayonnements ionisants en milieu médical - Etude de faisabilité - Rapport final
-
Plan de développement rural national français
-
Evaluation des risques sanitaires des sous-produits de chloration de l'eau potable
-
Les stockages souterrains de gaz carbonique - cadrage juridique
-
Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
-
Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : concepts et méthodes
-
Rapport sur les stratégies pour la protection sociale et l'inclusion sociale : 2006-2008
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : planifier les infrastructures de transport
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs
-
Grenelle de la mer - Rapport du Groupe Plaisance et sports nautiques
-
Mondialisation et construction européenne : le rapport salarial et les ajustements du marché tendent-ils à converger ? : contribution au contrat finalisé avec le Commissariat général du plan
-
Evaluation des risques liés aux pratiques alimentaires d'amaigrissement - Rapport d'expertise collective
-
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine
-
Rapport annuel 2006 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
-
Education pour la santé des jeunes : démarches et méthodes
-
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires économiques sur les zones franches urbaines
-
Les conséquences pour l'économie française de l'application de la directive Services
-
Management et efficience hospitalière : une évaluation des déterminants
-
La protection sociale : assurer l'avenir de l'assurance maladie
-
Données épidémiologiques sur le cancer du col de l'utérus : état des connaissances - actualisation 2008
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales
-
Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport (CREPS)
-
Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la création d'un bureau européen d'appui en matière d'asile (documents E 4303, E 4304 et E 4733)
-
Rapport d'information déposé par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en place des institutions de la Nouvelle-Calédonie
-
Rapport du Haut conseil de l'évaluation de l'école sur les évaluations des lycées et les usages de ces évaluations, suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles
-
Créer une nouvelle dynamique de la formation des maîtres : rapport à Lionel Jospin,...
-
Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs par autocars
-
Rapport sur le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu milieu et paysage duranciens : aspects phytoécologique, ornithologique, piscicole, paysager
-
Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France
-
Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la biomasse au service du développement durable
-
La gouvernance et l'utilisation des données de santé
-
Aménagement de l'autoroute A9 au droit de Montpellier
-
Rapport d'évaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de cadre financier pluriannuel pour 2014-2020
-
Les aéroréfrigérants volet pollution de l'air
-
Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités
-
Plan Bâtiment Grenelle - Groupe de travail Promotion immobilière
-
Conseil supérieur des systèmes d'information de santé : rapport 1999
-
Rapport sur l'évolution des loyers - Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia - Tome I : rapport
-
Surveillance des infections du site opératoire en France de 1999 à 2004 : résultats
-
Retrouver une vision à long terme pour l'espace scientifique : rapport au Premier ministre
-
La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme : mission d'audit de modernisation
-
Etats généraux de la bioéthique - Rapport final
-
Rapport d'activité 1999
-
La politique de développement des énergies renouvelables
-
Rapport sur l'exercice libéral des professions paramédicales : infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'évaluation de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
-
Conseil général de l'environnement et du développement durable : rapport d'activité 2012
-
Rapport annuel 2004 de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
-
L'accès à la méthadone en France. Bilan et recommandations : rapport au Ministre de la santé
-
Ecstasy. Des données biologiques et cliniques aux contextes d'usage - Expertise collective 1997
-
Rapport sur le centre d'enfouissement technique de la Bistade (Sainte-Marie-Kerque - Pas-de-Calais)
-
Rapport à Monsieur le Président de la République sur la clarification des compétences des collectivités territoriales - La liberté de s'organiser pour agir
-
Grenelle de l'environnement - Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé »
-
Rapport sur la disponibilité du médicament vétérinaire en France
-
Les Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : avis
-
Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION
-
La réduction du risque tabagique
-
L'articulation entre expertises nationale et européenne en matière de sécurité alimentaire
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les intempéries et la navigation aérienne
-
Retraites et épargne
-
Rapport de la Commission Arts premiers à monsieur le Premier ministre
-
Rapport du groupe de travail alimentation animale et sécurité sanitaire des aliments
-
Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation «à la ferme» des effluents d'élevage
-
L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122
-
Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies : Tome I - Rapport ; Tome II - Actes du colloque Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir
-
Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2012
-
Comptes nationaux de la santé - 2010
-
Les comptes de la protection sociale en 2008
-
Prévention du risque infectieux dans les structures hébergeant des personnes âgées (EHPA) - Rapport de mission et propositions d'un programme
-
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
-
Rapport sur l'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
-
Analyse de la mortalité et des causes de décès par secteur d'activité de 1968 à 1999 à partir de l'échantillon démographique permanent - Etude pour la mise en place du programme Cosmop - Cohorte pour la surveillance de la mortalité par profession
-
Une épidémie de syndromes des bâtiments malsains parmi le personnel de la mairie de Villejuif (2004-2005): rapport d'investigation
-
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Slovaquie à l'Union européenne
-
Rapport sur les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe
-
Pour une politique nationale d'éducation thérapeutique du patient
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques sur l'énergie photovoltaïque
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la création d'un parquet européen
-
Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...] sur le coût administratif de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées
-
Les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR
-
Propositions pour une modification du décret 84-431 portant statut des enseignants chercheurs
-
Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères pour l'année 2004
-
Les Français et les déchets nucléaires
-
Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques
-
Usages non substitutifs de la buprénorphine haut dosage : investigation menée en France en 2002-2003
-
Propositions pour le parc naturel régional de Camargue
-
Contrôle du centre hospitalier des Pyrénées à Pau - Rapport définitif -
-
Propositions pour développer l'industrie du jeu video en France
-
Agir ensemble ? 25 actions pour penser l'avenir de la contractualisation entre l'Etat et les collectivités
-
Rapport annuel 2000 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
-
Rapport d'enquête sur la finance socialement responsable et la finance solidaire
-
Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011
-
Formations - Evaluation du volet formation : Plan triennal 1999 - 2002
-
L'impact de l'allongement de la durée de la vie sur les systèmes d'aides et de soins
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
-
Refonder l'opération A l'Ecole de la Forêt
-
Morbidité et mortalité dues aux maladies infectieuses d'origine alimentaire en France
-
Appui à la création d'un dispositif de certification et de formation des agriculteurs, conseillers et distributeurs pour réduire les risques liés aux pesticides
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les partenariats entre l'Etat et les collectivités territoriales
-
Les Finances locales en 1996 : état des lieux : rapport
-
Rapport d'activité 2004
-
42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale
-
« La concertation au service de la démocratie environnementale » - Pour une définition d'un cadre général de la gouvernance environnementale
-
Les finances des collectivités locales en 2010 : état des lieux
-
La consommation de drogues dans le milieu de la prostitution féminine
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)
-
La violence à la télévision : rapport de Mme Blandine Kriegel à M. Jean-Jacques Aillagon ministre de la culture et de la communication
-
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur l'organisation du système de retraites en Allemagne
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante ; Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions
-
Relations entre l'autorité judiciaire et les juridictions financières
-
Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
-
Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre
-
Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales
-
Retraites : 20 fiches d'actualisation pour le rendez-vous de 2008 - Cinquième rapport du Conseil d'orientation des retraites
-
Rapport sur le projet de mine d'or de la Sté CBJ Caïman - Cambior à Roura (Guyane)
-
Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012
-
Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
-
Rapport d'activité 2000
-
Rapport d'activité ministériel 2003
-
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009
-
Rapport de mission sur les perspectives de développement du secteur IV de Marne-la-Vallée et du projet Eurodisneyland
-
Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le développement de la politique européenne de voisinage et la question des frontières de l'Union européenne
-
Marins étrangers abondonnés dans les ports français
-
Fièvre Q : rapport sur l'évaluation des risques pour la santé publique et des outils de gestion des risques en élevage de ruminants
-
Evaluation des conventions constitutives des centres hospitaliers et universitaires
-
L'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe
-
Rapport au Président de la République et au Parlement : 2001
-
Sumex 2 - Réalisation d'une matrice emplois-expositions à partir des données de l'enquête Sumer 2003
-
Rapport d'activité 2001
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagne
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le suivi des référés de la Cour des comptes concernant la gestion de l'établissement public « Parcs nationaux de France » (PNF) et la gestion et pilotage des parcs nationaux
-
La réforme des finances locales
-
Médiation et réduction des risques - Evaluation du programme de réduction des risques et de médiation sociale dans le 18e arrondissement de Paris
-
Autonomie universitaire et mutualisation : le cas des bibliothèquesinteruniversitaires
-
Suicide : autopsie psychologique, outil de recherche en prévention
-
Hospitalisation pour asthme en France métropolitaine, 1998-2002
-
Conséquences de la réforme de la taxe professionnelle pour les collectivités locales, et préconisations d'amélioration, notamment au plan de la péréquation
-
L'évaluation de l'enseignement dans les universités françaises : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
-
Compétences hydrauliques
-
Estimation de la surmortalité observée et attendue au cours de la vague de chaleur du mois de juillet 2006
-
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité 2011
-
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2003
-
Rapport du Conseil national des villes : 1998-2001
-
Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie
-
Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois sur l'application de la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007, instituant le droit au logement opposable et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale
-
L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Les médecins conseils de la sécurité sociale
-
Bilan de la mise en oeuvre des services intégrés d'accueil et d'orientation (SIAO)
-
L'épidémie de dengue survenue en 2006 en Guyane
-
Saturnisme : quelles stratégies de dépistage chez l'enfant ?
-
Les copropriétés très dégradées : pistes de réflexion législatives
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les énergies locales
-
Habiter, cohabiter : la sécurité dans le logement social
-
Rapport sur la surveillance de l'infection à virus West Nile en France
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum
-
Mission de contrôle des activités ferroviaires : rapport d'activité 2004-2005
-
Evaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de la population française à l'aluminium : eaux, aliments, produits de santé
-
La politique de lutte contre le sida : 1994-2000
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation parlementaire pour l'Union européenne sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité
-
Urbanisation derrière les digues : rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005
-
Un programme pour la gériatrie : 5 objectifs, 20 recommandations, 45 mesurespour atténuer l'impact du choc démographique gériatrique sur le fonctionnement des hôpitaux dans les 15 ans à venir
-
Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d'accueil et d'hébergement d'urgence
-
Etude et propositions concernant la desserte extérieure de la Guyane
-
Economie de l'environnement : méthodes et débats
-
Suivi de la situation de la France au regard des indicateurs de Lisbonne
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire - Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008
-
Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie numérique de l'Union européenne
-
Etude sur la surveillance dans le champ de la santé mentale
-
Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées
-
Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur le logement social
-
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de Malte à l'Union européenne
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique
-
Cinquième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Monsieur le Président de la République, faisons enfin appliquer la loi Dalo !
-
Surveillance des effets sur la santé liés à la pollution atmosphérique en milieu urbain : résultats issus de la deuxième phase du Programme de Surveillance Air et Santé - 9 villes
-
L'organisation des soins aux détenus : rapport d'évaluation
-
Etat d'avancement des actions dans le domaine des zoonoses non alimentaires après la démarche de définition des priorités de 2001 : 2001-2006
-
Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires
-
Sécurité et bénéfices des phyto-estrogènes apportés par l'alimentation - Recommandations
-
Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport d'étape
-
Création d'une association professionnelle regroupant les agents à compétence vétérinaire
-
Evaluation du système d'information des professionnels de santé
-
Rapport de mission sur l'accès des jeunes aux nouvelles technologies de l'information et de la communication
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
-
La future organisation gazière française
-
Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance
-
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2010
-
Projet de réforme de la délivrance des documents CITES Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
-
Rapport d'activité fait pour l'année 2010-2011 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Femmes et sports » (...)
-
Rapport à M. le garde des sceaux, ministre de la justice
-
Appréciation des risques alimentaires liés aux campylobacters : Application au couple poulet - Campylobacter jejuni
-
La compétitivité des transports et services maritimes français
-
Un enseignement optionnel des classes de troisième de collège : la « Découverte professionnelle 3 heures » - Etat des lieux et propositions
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin
-
Ethique et professions de santé
-
Rapport sur les violences subies au travail par les professionnels de santé
-
L'informatisation du circuit du médicament dans les établissements de santé, approche par l'analyse de la valeur : quels projets pour quels objectifs ?
-
Faciliter l'accès au logement en sécurisant bailleurs et locataires
-
Rapport de la Commission instituée par l'article 30 de la loi numéro 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997
-
Rapport sur les coopératives d'entreprises de transport
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008
-
Rapport de mission au centre hospitalier de Carhaix - Mars 2008
-
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2001
-
Rapport sur le thème du sommeil
-
Les comptes des transports en 2009. 47ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation
-
Gestion intégrée de la zone côtière de la Baie de Bourgneuf : mission d'appui technique - Rapport d'étape
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le dossier médical personnel
-
Rapport sur les perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
-
Rapport sur la réduction négociée du temps de travail : bilan 2000-2001
-
Les équipements sportifs en France : partenariat avec les collectivités visant à favoriser l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les établissements du second degré
-
Comptes du logement : premiers résultats 2010 - Le compte 2009
-
Grenelle de l'environnement - Chantier n°28 Collectivités exemplaires
-
Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs
-
Le Service public : rapport au Premier ministre
-
Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011
-
La France palliative
-
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
-
Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées
-
Détection du plomb dans les peintures anciennes
-
La prévention des contentieux communautaires
-
Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport
-
Les Etats généraux du logement en Ile-de-France - Groupe de travail n°2 :« Comment produire davantage de foncier aménageable et mieux articuler urbanismeet logement »
-
Le Dégroupage de la boucle locale : comparaisons internationales
-
Environnement et développement durable, l'indispensable mobilisation des acteurs économiques et sociaux
-
La procédure de prévision et de gestion des crédits d'hébergement d'urgence : mission d'audit de modernisation
-
Rapport sur les instituts universitaires de formation des maîtres adressé à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et à M. le ministre de l'éducation nationale
-
Contribution à l'étude de la demande énergétique en France à l'horizon 2010-2020 avec le modèle MEDEE-ME : rapport final
-
L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur
-
Recommandations pour le plan cancer 2009-2013 : pour un nouvel élan
-
BEAmer : rapport d'activité 2002 et premier semestre 2003
-
Audit thématique d'initiative nationale : plan bâtiments Grenelle - économies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la santé mentale et l'avenir de la psychiatrie : rapport d'étape
-
Evaluation d'une action d'orientation et de conseil nutritionnels des médecins du travail auprès de salariés en surpoids ou obèses en Haute-Normandie
-
Bilan de la mise en oeuvre de la pluridisciplinarité en matière de santé et de prévention des risques professionnels
-
Rapport de la mission sur la refonte du système français de contrôle de l'efficacité et de la sécurité des médicaments
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la protection des droits fondamentaux en Europe et les relations entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe
-
Les Associations reconnues d'utilité publique : étude adoptée le 25 octobre 2000
-
Audit du Réseau scientifique et technique
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des affaires économiques, sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d'électricité
-
Le Développement des nouvelles technologies d'information et de communication dans les collectivités locales : de l'expérimentation à la généralisation : rapport au Premier ministre
-
L'épidémiologie des traumatismes liés à la pratique du rugby - Revue de la littérature
-
Les Conséquences de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) dans les pays membres de l'UE
-
Audit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et du permis de conduire
-
L'organisation territoriale, l'observation statistique et les accords bilatéraux de la France dans le domaine du tourisme - Rapport au Premier ministre
-
Avenir de la filière française du nucléaire civil - Synthèse du rapport
-
Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)
-
Economie du développement
-
Le devenir des diplômés des universités
-
Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête
-
Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Clermont-Ferrand
-
La Situation du centre de stockage de la Manche
-
Cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière
-
Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll - Compte rendu de l'audition publique du 8 juillet 2010
-
Pratiques éducatives et modes de socialisation en matière de santé : une étude auprès des adolescents et des adultes qui interviennent dans leur éducation
-
Bilan de l'impact écologique de la tempête et de la marée noire de décembre 1999
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d'un ordre national des infirmiers
-
Rapport sur la présence de pesticides dans les eaux de consommation humaine en Guadeloupe
-
Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé. Neuf propositions de la Conférence nationale de santé - Octobre 2008
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le 7ème programme-cadre de recherche et de développement des Communautés européennes (PCRD)
-
La prise en charge du handicap psychique
-
Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2003
-
Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants
-
Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final
-
Drogues, activité professionnelle et vie privée - Deuxième volet de l'étude qualitative sur les usagers intégrés en milieu professionnel
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
-
Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs
-
Deuxième rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie Nationale de Développement Durable (juin 2004 - juin 2005)
-
La surveillance épidémiologique des accidents de la circulation - Propositions et détermination des priorités
-
Livre blanc sur le financement de la transition écologique : mobiliser les financements privés vers la transition écologique
-
Rapport d'activité Agence régionale de santé 2011
-
Les contentieux de la copropriété - Evolution des demandes 1988-2008
-
Les Représentations, par les jeunes en difficulté sociale, des décisions de justice : rapport final
-
L'adaptation de la France au changement climatique
-
Rapport d'activité 2009 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
-
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne : Tome I - Rapport ; Tome II - Auditions, volumes 1 et 2
-
Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2004
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur l'épidémie à virus chikungunya à La Réunion et Mayotte
-
Le contrat d'objectifs et de performance de l'agence de biomédecine : évaluation du contrat 2007-2011 et préparation du contrat 2012-2015
-
Les négociations climatiques internationales à l'aune de la Conférence de Durban
-
Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales
-
Deuxième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement
-
Le contrat et l'intégration : rapport à Monsieur le Premier ministre
-
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 11ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2011
-
Evaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine
-
La formation à la nutrition des professionnels
-
Fin de vie : le devoir d'accompagnement
-
Rapport sur la simplification de la réglementation des installations classées
-
La prise en compte du risque sismique aux Antilles : l'exemple de la Martinique
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le Gouvernement économique européen face à la crise : le rendez-vous franco-allemand pour porter une ambition pour l'Europe
-
Rapport du comité d'experts spécialisé eaux concernant la proposition de fixation d'une valeur limite du fluor dans les eaux minérales naturelles
-
Rapport du Médiateur du service universel postal
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la gestion des fonds de l'amiante
-
Mise en place d'un Conseil national d'orientation de l'urbanisme
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du Règlement par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009
-
Rapport n°III Evaluation de la CMU réalisé en application de l'article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999
-
Grenelle de l'environnement - Groupe 1 : « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie »
-
Mission parlementaire sur la politique transfrontalière
-
Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français en 2006 - Résultats
-
Les Emplois-jeunes du ministère de l'agriculture et de la pêche : rapport étape 2
-
Evaluation de la recherche en océanographie : programmes et moyens à la mer, février 1998
-
Minima sociaux et prestations sociales en 2010 - Ménages aux revenus modestes et redistribution
-
Office national des forêts : rapport annuel 2000
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les dispositions du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010)
-
Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ? Options et modalités techniques - Septième rapport du Conseil d'orientation des retraites - Janvier 2010
-
L'économie de l'environnement en 2010 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2012
-
Projet de loi sur la gestion des matières et des déchets radioactifs
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la caisse de retraite de la RATP
-
Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l'évolution du prix et du contenu descontrats ayant ouvert droit à l'aide pour une complémentaire santé (ACS) en 2010
-
Audit sur l'eau en Martinique
-
Efficacité de la dépense publique en matière de santé : cohérence des instruments de régulation : rapport scientifique
-
Problématiques techniques : rapport de l'atelier 3
-
Les Capacités de Superphénix comme outil de recherche : rapport
-
Forêts tropicales : point d'étape et nouveaux défis - Quelles orientations pour les acteurs français ? - 3e rapport du groupe national sur les forêts tropicales
-
Rapport annuel 2010 de l'autorité environnementale
-
Rapport d'activité 2006 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
-
Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)
-
La Prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)
-
Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999
-
Pêche et gestion piscicole en Guyane
-
L'évaluation de l'enseignement dans l'académie de Créteil
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle
-
Prestation spécifique dépendance : bilan 1998
-
Mission préparatoire à l'expérimentation de la réintégration du budget médicaments dans le forfait soins des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
-
Drogues et toxicomanies - Indicateurs et tendances
-
Evaluation des risques liés à l'augmentation des densités des sangliers sauvages en France
-
Evaluation d'un passage à un calcul sur les 25 meilleures années pour les retraites des non-salariés agricoles
-
Rapport annuel de la France sur le tourisme (année 2002)
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le pacte de stabilité et de croissance
-
Politiques industrielles pour l'Europe
-
Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages
-
La Fédération française de cardiologie
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XIIIe législature (2007-2012)
-
Audit thématique d'initiative nationale sur l'action des services du MEDADdans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine - Rapport de synthèse
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan de la réforme du régime spécial de retraites de la SNCF
-
Protection de l'emploi et procédures de licenciement
-
Réforme de l'administration territoriale de l'Etat : optimisation des modalités de gestion budgétaire et de gestion des ressources humaines
-
Les submersions associées à la tempête du 27 décembre 1999 en Gironde : aléas et prévention
-
Rapport du groupe Internet du futur
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la gouvernance économique européenne
-
Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)
-
Médias : promouvoir la diversité culturelle
-
Contrôle du compte d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'association Les Oeuvres de la Mie de Pain
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les suites données aux observations communiquées par la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) au Gouvernement et aux organismes de sécurité sociale
-
Rapport sur les fonds souverains
-
Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'immigration clandestine à Mayotte
-
Propositions pour une modernisation du régime juridique des baux commerciaux et professionnels
-
Rapport d'audit sur la situation financière des navires de pêche artisanale et des organismes d'intervention
-
Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France : résultats 2004
-
Les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile
-
Traitement médiatique de l'usage de drogues à travers sept magazines (décembre 2000 - septembre 2003) : rapport sur la veille média du dispositif TREND
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général après le traité de Lisbonne
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire
-
L'impact de l'autoroute A 28 et de ses opérations connexes sur les habitats et les populations d'Osmoderma eremita, du Mans à Tours
-
Psychiatrie et grande exclusion : rapport
-
Rapport d'information fait au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur les mécanismes de compensation démographique vieillesse
-
Rapport d'activité du Conseil national de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale : décembre 1999 - juin 2000
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)
-
Mission sur la presse et le multimédia : diagnostic-orientations et actions
-
Le renouvellement des concessions hydroélectriques
-
Investigation de cas groupés de coqueluche dans des écoles du Vaucluse, mai-juin 2006
-
Les Interventions économiques des collectivités locales dans l'Union européenne : rapport au Premier ministre
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le statut de l'élu
-
La science au service d'un développement durable : contributions des organismes publics de recherche français
-
Cannabis : quels effets sur le comportement et la santé ?
-
La valorisation de la recherche
-
Grenelle de l'insertion : rapport général
-
Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme
-
Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale
-
Rapport du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Septembre 2009
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'influence du droit communautaire des aides d'Etat sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales
-
Lutter contre les discriminations : rapport à Mme la ministre de l'emploi et de la solidarité
-
Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur
-
Conclusions du groupe de travail sur la prise en charge des médicaments dans les maisons de retraite médicalisées
-
Les recommandations de bonnes pratiques : un outil de dialogue, de responsabilité et de diffusion de l'innovation
-
Compte d'emploi des ressources collectées par l'association européenne contre les leucodystrophies
-
Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Besançon
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013
-
Evaluation du plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999 - 2002)
-
Le financement de la recherche, de l'enseignement et des missions d'intérêtgénéral dans les établissements de santé
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical
-
Les finances des collectivités locales en 2002 : état des lieux
-
Grenelle de l'environnement - Chantier n°15 « Agriculture écologique et productive »
-
Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2007
-
Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase
-
Implantation de l'usine de production de papier pour carton ondulé par Emin Leydier à Nogent-sur-Seine
-
Modalités de prise en compte des avalanches exceptionnelles pour améliorer la prévention des risques et renforcer la sécurité des personnes
-
Evaluation du rôle et des apports du Conseil national de l'information géographique et propositions d'évolution
-
Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
-
Rapport au Parlement et au gouvernement portant sur le développement des activités physiques et sportives : 2002. Modernisation des méthodes et dimensions sociales du sport
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des procédures d'infraction au droit communautaire dans le domaine de l'environnement
-
Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'intercommunalité à fiscalité propre
-
Evaluation des aides personnelles au logement - Rapport thématique n°2 : les aides personnelles dans la politique du logement
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'enseignement des langues étrangères en France
-
Rapport d'activité du médiateur national de l'énergie 2009
-
Obésité : dépistage et prévention chez l'enfant
-
Rapport de la Commission de révision du statut général des militaires
-
Le Règlement des conflits d'usage dans la zone côtière entre pêche professionnelle et autres activités
-
Rapport annuel 2001
-
Plan d'actions pour le développement de la psychiatrie et la promotion de la santé mentale
-
Rapport au ministre de la culture et de la communication sur la mise en place d'une structure permanente de concertation et de médiation de l'économie du livre, chargée d'assurer une transparence accrue des relations commerciales et de garantir les équilibres visés par la loi de 1981 relative au prix du livre
-
L'établissement national des invalides de la marine (ENIM) : mission d'audit de modernisation
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique européenne de sûreté nucléaire
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le développement économique : vers une nouvelle étape
-
Rapport d'orientation sur le droit syndical
-
Nouvelles technologies de l'énergie : proposition de programme de recherche
-
Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : La violence et le sport.Le sport contre la violence
-
Le Travail des enfants en France : cadre juridique, situations de fait et propositions pour le travail des jeunes de moins de 18 ans
-
Rapport d'activité 2003
-
Plan indicatif pluriannuel des investissements dans le secteur du gaz : période 2009 - 2020
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020
-
Les finances des collectivités locales en 2003 : état des lieux
-
Mission d'inspection du centre hospitalier intercommunal du Sud-Aveyron (Saint-Affrique) : rapport définitif
-
Rapport d'enquête sur les prix de l'électricité
-
Mission d'analyse comparative des administrations fiscales : rapport de synthèse
-
Rapport de l'instance d'évaluation de la politique de l'emploi et recours à des opérateurs externes
-
Fresnes, mortalité des sortants : étude rétrospective de la mortalité des sortants de la maison d'arrêt de Fresnes - second volet de l'évaluation des unités pour sortants (UPS)
-
Activité physique : contextes et effets sur la santé
-
Appel à la générosité publique : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'Institut Pasteur - 2009 - 2011
-
La faisabilité financière des programmes d'infrastructures
-
Vaccination par le BCG en médecine libérale après la levée de l'obligation vaccinale
-
Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM
-
Pratiques hospitalières concernant les foetus mort-nés et nouveau-nés décédés- Hôpital Lariboisière Fernand Widal - Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
-
Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002
-
Evaluation de la consultation pédiatrique sans rendez-vous de l'hôpital Robert Debré à l'AP-HP et recommandations pour les réseaux d'urgence ville - hôpital à Paris et en Seine-Saint-Denis
-
Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004
-
Rapport d'activité 2004 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
-
4e rapport sur la mise en oeuvre de la Stratégie nationale de développement durable 2003-2008
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole
-
Les nanomatériaux : sécurité au travail
-
Les missions de l'hôpital
-
Conférence de la famille 2003 : rapport du groupe de travail Prestation d'accueil du jeune enfant
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'exécution des crédits de la recherche
-
La protection contre l'érosion marine du polder de Mana, en Guyane
-
Rapport de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Tome 1 : rapport
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art
-
Acides gras de la famille omega 3 et système cardiovasculaire : intérêt nutritionnel et allégations
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la participation de la France au budget de l'Union européenne en 2011
-
Habitat pour tous en Ile-de-France : 50 propositions pour la relance du logement
-
Propositions pour une rénovation de la voie technologique
-
Projet de port de vracs énergétiques de Port-Louis, en Guadeloupe, au regard de la convention de RAMSAR
-
Rapport d'évaluation n° 8
-
Evaluation du dispositif d'éducation à la santé à l'école et au collège
-
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
-
Avec l'euro, construire les relations sociales européennes : rapport de mission
-
Rapport des Etats généraux de la recherche
-
Rapport sur l'état des finances publiques remis au Premier ministre
-
Rapport de la mission de recherche sur le chikungunya, La Réunion, 14-17 février 2006
-
Rapport d'activité 2005 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
-
Familles et logement
-
Retour d'expérience à la suite de l'épisode neigeux survenu le 8 décembre 2010en Ile-de-France - Réseau routier et transports collectifs
-
Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement du 1er janvier au 31 décembre 2007
-
L'article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne : contribution à l'application du cadre dérogatoire au service d'un projet global de développement des régions ultrapériphériques
-
Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH - 2006
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Lituanie à l'Union européenne
-
Recommandations pour réussir la réforme du système ferroviaire
-
Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Evolution du financement des investissements des gestionnaires d'infrastructures et des transporteurs publics des réseaux ferroviaires : 1990-2000
-
L'Elargissement de l'Union européenne : conditions et conséquences : avis
-
L'hébergement d'urgence et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées
-
Le traitement douanier des grands opérateurs du commerce international : mission d'audit de modernisation
-
Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapport de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 1
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'avenir des pays
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'étude de la Cour des comptes relative à la politique vaccinale de la France
-
Rapport d'information déposé par la Commission de la production et des échanges sur l'énergie
-
Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés
-
La gestion de l'aide médicale d'Etat : mission d'audit de modernisation
-
Surveillance dans le domaine de la reproduction et de la périnatalité
-
L'information des médecins généralistes sur le médicament
-
L'accès aux terminaux de transport combiné
-
Rapport sur les enjeux d'avenir pour France Télécom
-
Cent ans de Tour de France au service du tourisme
-
Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH - 2008
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émission de CO2 des voitures neuves
-
Le programme « Nouveaux services - emplois jeunes » dans le champ jeunesse et sports
-
Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes
-
Recommandations pour le troisième Plan cancer
-
Rapport concernant l'éventuelle construction d'une salle de concert dédiée à la musique symphonique à Paris
-
La place des femmes dans le monde du tourisme
-
Le système de la prostitution. Une violence à l'encontre des femmes
-
Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle
-
Le parrainage international
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l'Union européenne
-
Faut-il autoriser le clonage scientifique ? Les enjeux de la recherche sur les cellules souches
-
La représentation du monde associatif dans le dialogue civil
-
La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002
-
Télévision numérique et haute définition
-
Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire
-
Rapport annuel 2006 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
-
Contrôle du compte emplois-ressources de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants
-
Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique
-
Bureau enquêtes-accidents-mer : rapport annuel 2000
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'application à l'aviation civile du système communautaire d'échange d'émission (SCEQE)
-
Situation réglementaire de l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)
-
Rapport d'activité février 2009 - février 2010 du Conseil économique pour le développement durable
-
Champs Magnétiques d'Extrêmement Basse Fréquence et Santé
-
La prise en charge de la douleur dans les établissements de santé en France
-
Le Cycle du millénaire
-
Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale
-
Eléments pour un diagnostic sur l'école (document général préparatoire au grand débat sur l'école 2003-2004) : rapport remis au Haut conseil de l'évaluation de l'école
-
Dépistage du cancer du sein : Rapport d'évaluation du suivi épidémiologique - Données 2001 et 2002
-
Rapport d'évaluation no 1
-
Surveillance des bactéries multirésistantes dans les établissements de santé en France - Réseau BMR-Raisin, Résultats 2005
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'exécution des programmes européens de radionavigation par satellite - Galileo et Egnos (E 3657 et E 3691)
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits
-
Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre
-
Les Etats généraux du logement en Ile-de-France - Groupe de travail n°1 :« Comment impulser de nouvelles dynamiques territoriales en Ile-de-France ? »
-
Rapport d'activité 2008 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
-
Rapport sur la gestion du risque et des problèmes de santé publique posés par l'amiante en France
-
Situations de handicap et cadre de vie
-
Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010
-
Principales recommandations et propositions en vue de la prochaine loi pour une politique de santé publique
-
Déficiences et handicaps d'origine périnatale - Dépistage et prise en charge
-
Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013
-
Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France
-
Retour d'expérience sur la vigilance crue et son intégration dans le dispositif de crise lors des événements pluviaux du 6 au 9 septembre 2005 dans le Gard et l'Hérault
-
Situation financière et réorganisation de l'association Sida Info Service
-
Le dispositif régional de l'InVS : Les Cellules interrégionales d'épidémiologie (Cire) - Missions, activités 2007
-
Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
-
Le recours à l'intermittence dans les sociétés de l'audiovisuel public
-
Rapport d'activité 2011 - Agence française de lutte contre le dopage
-
Plan d'action : Allaitement maternel
-
Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2000
-
Surveillance hivernale en Pays de la Loire : bilan 2007-2008
-
Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur l'état des formations et des métiers du sport : 2003
-
Les Conditions de la réussite d'une participation française à la Coupe de l'América : rapport de la mission parlementaire confiée par M. le Premier ministre
-
Technologies nouvelles susceptibles d'améliorer les pratiques gérontologiques et la vie quotidienne des malades âgés et de leur famille
-
Bilan national des inspections réalisées dans les services de radiothérapie externe sur le thème de la radioprotection des patients par une approche sur les facteurs organisationnels et humains
-
Mission d'appui et de conseil auprès du directeur général de l'ARS concernantle centre hospitalier Intercommunal de Poissy Saint-Germain
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion par l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) des stocks de produits de santé constitués en cas d'attaque terroriste ou de pandémie
-
Dépistage du saturnisme de l'enfant en France de 1995 à 2002
-
Fusions et regroupements hospitaliers : quel bilan pour les 15 dernières années ?
-
Le refus de soins à l'égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire à Paris : une étude par testing auprès d'un échantillon représentatif de médecins (omnipraticiens, gynécologues, ophtalmologues, radiologues) et de dentistes parisiens
-
Le système éducatif dans l'académie de la Guadeloupe : bilan et perspectives
-
Mission de concertation sur la médecine de proximité
-
Le Recrutement, la formation et le déroulement de carrière des agents territoriaux : rapport au ministre de l'intérieur et au ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
-
Les Sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur et droits voisins : rapport à Mme la ministre de culture et de la communication
-
Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes
-
La télévision numérique terrestre
-
Analyses et modalités de régulation de l'offre globale en soins infirmiers
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
-
Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2010
-
Caractérisation des groupes de population à risque d'exposition élevée vis-à-visde la chlordécone via l'alimentation
-
Mission d'inspection sur la réserve naturelle du massif du Ventron
-
Comptes nationaux de la santé 2002
-
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2000
-
Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage
-
Analyse comparative des méthodes d'évaluation des grandes infrastructures de transport
-
Les conditions d'enseignement de la technologie et la participation des élèves au suivi des questions d'hygiène et de sécurité : observations recueillies par l'IGAENR à partir des visites d'EPLE, année scolaire 2001-2002
-
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur « les comptes d'emploi 2001-2002 à 2005-2006 des ressources collectées auprès du public parAmnesty International section française (AISF) »
-
Contrats de rivière et de baie : nouvelles modalités d'agrément et de financement
-
Bonnes pratiques de pharmacie hospitalière
-
Les enjeux écologiques et fonciers en Camargue
-
Les chartes de place portuaire
-
Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens
-
Les Nuisances générées par les activités du dépôt SNCF de la Villette
-
Organisation du secours à personne et de l'aide médicale urgente - Référentiel commun
-
Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie
-
Education thérapeutique du patient - Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne - Rapport au premier ministre
-
Rapport public 2010 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les principaux enseignements des simulations de la libéralisation des échanges commerciaux
-
Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche
-
Les institutions sociales face aux usagers : rapport annuel 2001 de l'IGAS
-
Rapport du Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Juillet 2008
-
Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »
-
Rapport sur les missions, les méthodes de travail et l'organisation du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
-
Les femmes dans la recherche privée en France
-
Aménagement du territoire et établissement de santé
-
L'information des usagers sur la qualité des prises en charge des établissements de santé
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la politique européenne de la montagne
-
L'environnement, nouvel enjeu pour le mécénat d'entreprise
-
Le passage à la facturation directe des établissements de santé anciennementsous dotation globale
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la réforme des retraites
-
Rapport sur l'évolution des rapports entre le ministère de l'équipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique
-
Evaluation de la surveillance du syndrome hémolytique et urémique typique ou post-diarrhéique en France, 1996-2003
-
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 8ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2008
-
Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre
-
Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport complémentaire
-
Réflexions à propos du site universitaire de Lyon
-
Vingt propositions pour une politique périnatale
-
De Doha à Cancun : la libéralisation des échanges au service du progrès humain ?
-
Les académies sous le regard des inspections générales : bilan des dix premières évaluations de l'enseignement en académies
-
Mission d'expertise sur les crues de décembre 2000 et janvier 2001 en Bretagne
-
Riverains inondables et défenseurs de l'environnement - Mobilisations et contestations associatives dans le domaine de la prévention des inondations
-
Rapport de mission en Algérie
-
Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie
-
Propositions pour une amélioration des dessertes portuaires
-
Pour un plan de gestion du littoral camarguais
-
Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002
-
Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2003
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre de la convention de Hong Kong relative au recyclage des navires
-
Enquête de perception du risque monoxyde de carbone en population générale : Lot-et-Garonne
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les médicaments de thérapie innovante
-
Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles
-
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2001
-
Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2005
-
Les charges locatives
-
La sécurité sociale - Septembre 2005
-
Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche
-
Rapport global d'évaluation des recherches conduites dans le cadre de la loi du 30 décembre 1991
-
Nanotechnologies, nanoparticules - Quels dangers, quels risques ?
-
Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la politique européenne des visas
-
Surveillance épidémiologique des noyades : Enquête Noyades 2004 (1er juin - 30 septembre 2004)
-
La transition énergétique 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias
-
La Production de la solidarité
-
Le Secours populaire français : exercices 2007 à 2010
-
L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
-
Les associations de musiques actuelles, partenaires du programme Nouveaux services - Emplois jeunes : contribution à un état des lieux
-
Habitat et vieillissement : vivre chez soi, mais vivre parmi les autres ! 17e rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées
-
L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)
-
Enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales, juin 2006 : résultats préliminaires
-
Audit du programme architecture, urbanisme, ingénierie publique (AUIP)
-
Le réseau des Conservatoires Botaniques Nationaux
-
L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants
-
Evaluation des actions menées par l'Etat dans le cadre du plan d'action sur le loup 2004-2008
-
La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France
-
Les instituts Carnot : un lancement réussi, un avenir à préparer
-
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur lerendez-vous 2010 pour les retraites - Tome II : Auditions
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins
-
Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international
-
La transparence financière des collectivités territoriales
-
La Sécurité sociale - Septembre 2010
-
Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie des producteurs (dites « filières REP »)
-
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les médicaments génériques
-
Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale
-
Etude de la mortalité et de l'incidence des cancers dans la zone de restriction d'usage de l'eau de la nappe phréatique autour du site industriel Solvay à Tavaux, Jura
-
Acides gras alimentaires et cancers : état des connaissances et perspectives
-
Agence française de sécurité sanitaire des aliments : rapport annuel 2008
-
Système d'alerte canicule et santé 2004 (SACS 2004) : rapport opérationnel
-
Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés
-
Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement de la Haute autorité de santé
-
Organisation d'une Direction générale de l'administration de la mer et du développement maritime
-
Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies
-
Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l'ADEME
-
Commission Genre et violence : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004
-
Effet d'une action de formation à l'accompagnement et de supervision d'équipe dans une maternité
-
Rapport d'activité ministériel de la jeunesse et des sports
-
Les moyens de développer et de structurer une industrie européenne de défense
-
Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire
-
Rapport d'évaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)
-
Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903)
-
Rapport sur l'évaluation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2010-2012
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les dispositions du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, de financement de la Sécurité sociale pour 2010 relatives à la retraite des mères de famille
-
Rapport d'activité 2001
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales
-
Rapport sur la chirurgie cardiaque à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris
-
Mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transposition de la directive services et l'application du droit communautaire des aides d'Etat
-
Plan bâtiment Grenelle : rapport d'activité 2009
-
Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
-
L'accès des assureurs complémentaires aux données de santé des feuilles de soins électroniques
-
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins
-
Rapport de l'étude sur la notion d'espèce nuisible
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la fonction publique de l'Etat et la fonction publique locale outre-mer
-
Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon
-
Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2009 -
-
La consommation de drogues dans le milieu de la prostitution masculine
-
Projet de loi de finances pour 2005 - Rapport économique, social et financier ; Tome I : Perspectives économiques 2004-2005 et évolution des finances publiques ; Tome 2 : Annexe statistique
-
Rapport d'activité 1999
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
-
Rapport annuel juin 2000 - juin 2001 : Commission nationale consultative des gens du voyage
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l'environnement
-
Surpoids et obésité chez les enfants de 7 à 9 ans
-
La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
-
Mission d'enquête sur le placement familial au titre de l'aide sociale à l'enfance
-
Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale
-
Rapport d'activité 1999 de l'Observatoire des drogues et des toxicomanies
-
Les installations de cogénération sous obligation d'achat
-
Réserve naturelle de l'étang de Biguglia (Haute-Corse)
-
Le Travail de la culture dans la transformation sociale : une offre publique de réflexion du ministère de la jeunesse et des sports sur l'avenir de l'éducation populaire
-
Rapport relatif à l'évaluation des programmes interdépartementaux d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie (PRIAC)
-
La pertinence et la faisabilité d'une taxation nutritionnelle
-
Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable
-
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 10ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2010
-
Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
-
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 6ème Rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Juin 2006/Mai 2007
-
La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007
-
Situation de l'automédication en France et perspectives d'évolution : marché, comportements, positions des acteurs
-
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Edition 2003
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la clarification de la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales
-
La recherche publique française : une évaluation
-
Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
-
Pour la formation continue du XXIè siècle : le rôle possible de l'Education nationale dans la formation tout au long de la vie : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
-
Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales
-
Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France
-
Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Port marchand du futur
-
Rapport de la mission d'expertise sur les crues d'avril 2001 du bassin de la Somme
-
Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé »
-
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2005
-
Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies 2008-2011
-
Prévenir, repérer, et traiter les violences à l'encontre des enfants et des jeunes dans les institutions sociales et médico-sociales : Guide méthodologique à l'attention des Médecins Inspecteurs de Santé Publique et des Inspecteurs des Affaires Sanitaires et Sociales
-
Les finances des collectivités locales en 2013 : état des lieux
-
Les mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand
-
Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2002
-
L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de solidarité de l'Union européenne
-
Les Dépenses de médicament à l'hôpital
-
Cas importés de chikungunya et de dengue en France métropolitaine - Bilan de la surveillance à partir des données de laboratoire : Avril 2005 - décembre 2007
-
Ostéoporose : stratégies de prévention et de traitement
-
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
-
Comptes du logement 2011 et premiers résultats 2012
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le droit à l'image collective de sportifs professionnels
-
Mission d'appui aux transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie - Rapport définitif présentant les scénarios ayant fait l'objet d'un consensus au sein du comité de pilotage de l'Accord de Nouméa lors du second déplacement de la mission en Nouvelle-Calédonie du 13 au 17 octobre 2008
-
Rapport d'activité 2012 du médiateur national de l'énergie
-
Quelle dimension sociale pour le projet politique européen ? Contribution et pistes d'actions
-
Bruit de l'aviation légère en France : rapport du groupe de travail
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales
-
Le Silo du Batardeau à Auxerre
-
Les professeurs de langue vivante débutants : entre formation initiale et formation continue
-
La Stérilisation envisagée comme mode de contraception définitive : rapport
-
Des solutions pour vivre mieux : rapport du groupe de travail sur les difficultés d'application de la réglementation sur les bruits de voisinage
-
Prospective des métiers de la santé - Journée d'étude du 18 novembre 2004
-
La Contraception chez les personnes handicapées mentales : rapport et avis
-
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque - Tome I : rapport, Tome II : annexes
-
Alcool, tabac, cannabis et autres drogues illicites parmi les élèves de collège et de lycée - ESPAD 99 France : European School Survey Project on Alcohol and other Drugs - Tome I
-
La sécurité sociale - Septembre 2003
-
Maison de la France : les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
-
Les services financiers en ligne
-
Projet de loi de finances pour 2003 - Rapport économique, social et financier
-
Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales
-
L'environnement en France - Edition 2010
-
Rapport d'évaluation de la CMU
-
Analyse de l'évolution des dépenses au titre de l'aide médicale d'Etat
-
Enquête nationale sur la pharmacie, mai 1993
-
Les finances des collectivités locales en 2012 : état des lieux
-
Evaluation de la recherche dans les établissements publics français
-
Le contrôle en cours de formation : 10 propositions pour 2002 : rapport à M. le ministre de l'éducation nationale, M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine
-
Le Marais poitevin : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
-
Usages de drogues et vie professionnelle - Recherche exploratoire
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la ratification et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya
-
Rapport au ministre des sports portant sur le bilan et les perspectives de développement des sports de nature (2002) : les sports de nature pour un développement durable
-
Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer
-
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la Pologne à l'Union européenne
-
Quartiers en difficulté : partir de l'expérience des entreprises concernées dans leurs marchés par l'évolution des territoires urbains dévalorisés...
-
Réflexion visant à proposer des pistes pour une meilleure appropriation des démarches d'évaluation dans le secteur médico-social consacré aux personnes âgées - 10 propositions -
-
Drogues et toxicomanies : Indicateurs et tendances
-
Rapport d'activité 2003
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)
-
Rapport 2012 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
-
Evaluation de la loi de programme pour l'outre-mer du 21 juillet 2003
-
Rapport d'expertise sur les fourrières en Seine-Saint-Denis
-
Rapport d'activité 2000 de la Commission de régulation de l'électricité
-
Lutte contre l'alcoolisme : le dispositif spécialisé en 2002
-
Rapport social 2000. Tome 2 : l'emploi des femmes dans les transports, l'emploi des travailleurs handicapés dans les transports, délocalisation à l'étranger et pratiques apparentées dans les transports
-
Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomérations de Cannes et de Nice, impact à court et long terme
-
Rapport annuel 2007 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : construire un nouveau champ de protection sociale
-
Les projets de développement du système de transports terrestres de l'île de la Réunion
-
Mission d'étude relative à la politique départementale de protection maternelle et infantile - Département de Paris
-
Le financement de la croissance verte
-
Gestion des espèces sauvages : première note d'étape
-
Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux - Vingtième rapport : années 2004-2005-2006
-
Les diplômes de la vie : pour la reconnaissance de l'expérience professionnelledans la fonction publique territoriale
-
Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
-
Rapport annuel 2001 du Haut conseil de l'évaluation de l'école
-
Agglomération spatiale et performances des régions européennes
-
Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés
-
La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à la crise financière internationale
-
Prévention des grossesses non désirées dans trois départements : Rhône, Seine-Saint-Denis, Somme : rapport final
-
Quelle efficacité économique pour Lomé ? : redonner du sens au partenariat entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
-
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises : suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole.
-
Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport d'étape
-
Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens
-
Rapport d'activité 1997 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies
-
Continuité et permanence des soins libéraux pendant l'été 2003
-
Les politiques documentaires des établissements scolaires
-
Comptes du logement : premiers résultats 2011 - Le compte 2010
-
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire - Rapport annuel d'activité - Janvier 2010 - Décembre 2010
-
Conseil supérieur des systèmes d'information de santé : rapport 1998
-
L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 2ème tome : dossiers thématiques
-
Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les perspectives d'évolution de la fiscalité locale
-
Propositions sur la composition, les missions et le champ d'action du Conseil national de l'urgence et de la permanence des soins
-
Rapport de la Commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête
-
Propositions pour une chasse responsable et apaisée : rapport au Premier ministre
-
Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation
-
Cas groupés de fièvre typhoïde liés à un lieu de restauration à Paris, juillet 2006
-
Projet d'assises de la coopération pour le développement régional et local en méditerranée
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le programme Erasmus
-
Observatoire national du transport fluvial : rapport du groupe de travail Etat des lieux
-
Ethique sida et société. Rapport d'activité du Conseil national du Sida. Tome VI 2004-2005
-
Etude sur les brucelloses humaines en France métropolitaine, 2002 - 2004
-
Faisabilité d'une évaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomération de Chalon-sur-Saône
-
Rapport sur l'aménagement du port de Nice
-
Les parcours d'intégration
-
Premier ensemble de propositions pour l'élaboration des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006) : rapport d'étape remis au ministre de la ville
-
Indicateurs de suivi de la politique de transport - Volet Objectifs généraux Rapport 1996 - 2005
-
Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel - Extraits du rapport final de la mission Europe et Nature
-
Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012
-
Rapport d'activité 2002
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur le Mediator et la pharmacovigilance
-
Rapport sur le transport combiné
-
Plan cancer 2009-2013 : 2e rapport d'étape au Président de la République - Décembre 2010
-
Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse
-
Mission d'inspection de la bibliothèque municipale d'Orange
-
Evaluation de l'impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : agglomération de Dijon, impact à court et long terme
-
L'Evaluation environnementale, le développement durable et la ville : séminaire annuel, Cité universitaire de Paris, 14 mars 1995
-
Cas groupés de légionellose, Paris-Austerlitz - Juillet-septembre 2006
-
La gestion du logement social à La Réunion
-
Plan de prévention des risques naturels de Montauban-Moissac
-
L'IVG en France : propositions pour diminuer les difficultés que rencontrent les femmes : rapport remis à la ministre de l'emploi et de la solidarité et au secrétariat d'Etat à la santé
-
La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre
-
Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 2002 à 2004 des ressources collectées auprès du public par laFondation Aide à Toute Détresse (ATD Quart Monde)
-
Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales, sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante
-
Sixième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Droit au logement : rappel à la loi
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission d'information effectuée en Polynésie française du 21 avril au 2 mai 2008
-
Etude des risques sanitaires liés au fonctionnement de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de la Cacem (Martinique)
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20
-
Evaluation de la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'éducation à la sexualité, à la contraception et à l'interruption volontaire de grossesse en Outre-mer
-
Rapport d'information déposé par la Commission des finances [...], sur les relations entre le ministère chargé de la jeunesse et de la vie associative et l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) et les associations intervenant en direction des jeunes
-
L'économie de l'environnement en 2007 - Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Édition 2009
-
Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
-
Formation des usagers de la route et des conducteurs : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement
-
La prise en charge de l'interruption volontaire de grossesse
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 86 du Règlement par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la mise en application de la loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005 de financement de la sécurité sociale pour 2006
-
Evaluation des risques pour la santé humaine liés à une exposition au fipronil
-
Surveillance des infections du site opératoire en France de 1999 à 2005 : Réseau ISO-Raisin - Résultats
-
Rapport d'information déposé... par la Commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe
-
Au coeur du G20 : Une nouvelle dynamique pour le progrès économique social et environnemental
-
Quatrième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - L'Etat ne peut pas rester hors la loi
-
Rapport d'information fait au nom de la Commision des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII)
-
Transport ferroviaire de fret et développement territorial
-
Asthme et rhinite d'origine professionnelle
-
Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations du cycle de Doha et l'avenir de l'Organisation mondiale du commerce
-
Anjou : pôle végétal européen
-
La modernisation des ports autonomes
-
Rapport sur l'évaluation de la mise en oeuvre des dispositifs départementaux d'aide aux personnes et familles qui éprouvent des difficultés à acquitter leurs factures d'eau
-
Usages et usagers de la route, mobilités et accidents 1860 - 2008
-
Un nouveau destin pour le service public ferroviaire français : les propositions des régions
-
Le Droit des étrangers en France
-
Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
-
Le coût du dossier médical personnel depuis sa mise en place
-
Risques sanitaires liés à l'utilisation de produits phytosanitaires
-
Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007
-
Rapport du ministre chargé de la famille au Parlement sur l'enfance maltraitée...
-
L'Etranger en France, face et au regard du droit : rapport
-
L'Avenir des systèmes de retraites : avis
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)
-
Rapport sur la politique vaccinale de la France
-
Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
-
Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue
-
Comptes nationaux de la santé 2001
-
Stratégie nationale pour la biodiversité : rapport d'activité 2007
-
Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale
-
Transfert de l'aéroport de Nantes Atlantique : rapport de la commission du dialogue
-
Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable
-
Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet sur la comptabilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
-
Rapport 1999 de la Commission des comptes de la sécurité sociale
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie
-
Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le traité de Lisbonne
-
L'allocation aux adultes handicapés : mission d'audit de modernisation
-
Les chutes accidentelles de grande hauteur d'enfants en Ile-de-France, Nord-Pas-de-Calais et Provence-Alpes-Côte-d'Azur : 15 mars - 15 octobre 2006
-
Territoires et accès aux soins
-
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les actes du colloque relatif à l'autisme organisé le 6 décembre 2012
-
Enrichissement de la farine en vitamines B en France : proposition d'un programme-pilote
-
Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé
-
Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication
-
Le financement des déplacements urbains
-
Rapport d'évaluation n°11
-
Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la deuxième phase de mise en oeuvre du régime d'asile européen commun (Documents E 4169, E 4170, E 4174 et E 4759)
-
Evaluation de la politique française des médicaments génériques
-
Le processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet de printemps 2005
-
Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 1
-
Etang de Mauguio, ou Etang de l'Or (Hérault): voie de circulation de l'aérodrome de Montpellier-Candillargues
-
1er rapport annuel du médiateur national de l'énergie : activité 2008
-
Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien en 2003-2004
-
Rapport d'information déposé en application de l'article 146 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
-
Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BTSA (Brevet de Technicien Supérieur Agricole) en 1989-1990
-
Crues de novembre 2005 dans les départements de l'Aude et des Pyrénées orientales - Evaluation des dégâts subis par les biens non assurés des collectivités et propositions pour une approche nouvelle de leur assurance
-
Prévalence des hépatites B et C en France en 2004
-
Connaissance des associations du secteur sanitaire et social : activités, financements, rapports au travail et à l'emploi
-
Le sixième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique : état des lieux et recommandations sur les conditions administratives, juridiques et financières de la gestion de projets européens : rapport d'étape
-
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur le réseau scientifique et technique du MEEDDM
-
Rapport à Jean-François Lamour, ministre des sports, sur certains aspects du sport professionnel en France
-
Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire
-
Une souffrance qu'on ne peut plus cacher : rapport
-
Allégations nutritionnelles relatives aux préparations pour nourrissons et préparations de suite
-
Hépatites virales : dépistage, prévention, traitement - Expertise collective 1997
-
Rapport sur Les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Actes du colloque du 29 juin 2006
-
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime
-
La formation des managers et ingénieurs en santé au travail : douze propositions pour la développer
-
Expertise relative à la prévention des inondations sur l'île de la Réunion et à la programmation des travaux de protection
-
Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l'hospitalisation des patients en provenance des services d'urgences
-
Rapport annuel 2012 - Institut de veille sanitaire
-
Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement
-
Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE
-
Le panorama des établissements de santé : édition 2011
-
Les Emplois verts : actes du colloque du 2 février 1995
-
Obésité : bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du groupe de travail chargé de suivre le déroulement des négociations commerciales multilatérales au sein de l'OMC, sur le déroulement des négociations à l'Organisation mondiale du commerce
-
Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République tchèque à l'Union européenne
-
L'appréciation des enseignants du premier et du second degré : diagnostic et propositions : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école
-
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
-
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le chlordécone
-
Le commerce électronique interentreprises
-
Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape
-
Table ronde - Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril - 25 mai 2009 : rapport de restitution
-
Rapport annuel 2005 de l'Institut de veille sanitaire
-
Etat des lieux et perspectives du don d'ovocytes en France
-
Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990
-
Le suivi des dépenses hospitalières de l'assurance maladie
-
Associations et développement local
-
Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen
-
Etude des facteurs individuels et des comportements ayant pu influencer la santé des personnes âgées pendant la vague de chaleur en 2003
-
Compte-rendu de l'audition publique du 11 mai 2006 sur le protocole de Londres relatif au brevet européen
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'informatisation dans le secteur de la santé
-
Risques liés au stockage des farines animales : rapport final
-
Plan de mobilisation national des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Comité de filière Transports
-
Mission relative à l'organisation juridique, administrative et financière dela formation continue des professions médicales et paramédicales
-
Le Panier de biens et services de santé : du concept aux modalités de gestion
-
L'interdiction de fumer dans les lieux accueillant du public en France
-
Pour un dossier patient virtuel et partagé et une stratégie nationale des systèmes d'information de santé
-
Déficits visuels : dépistage et prise en charge chez le jeune enfant
-
Le foyer de Cachan - Rapport sur un organisme faisant appel à la générosité publique
-
Mission d'inspection générale sur la préservation du plateau de l'Arbois (Bouches-du-Rhône)
-
La pression de la pratique de la pêche aux engins sur l'équilibre halieutique et l'équilibre du milieu aquatique
-
Le masquage d'informations par le patient dans son DMP
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur l'avenir de la chirurgie en France
-
Aéroports de proximité et aménagement du territoire
-
Cancer : approche méthodologique du lien avec l'environnement
-
Croissance verte
-
L'évaluation des risques présentés par la créatine pour le consommateur - Véracité des allégations relatives à la performance sportive ou à l'augmentation de la masse musculaire
-
Médicaments psychotropes : consommations et pharmacodépendances
-
Les Acteurs de la formation professionnelle : pour une nouvelle donne : rapport au Premier ministre
-
Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice
-
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les enjeux budgétaires liés au droit communautaire de l'environnement
-
Évaluation de la connaissance et de l'application de la circulaire du 25 juin 2001 relative à la composition des repas servis en restauration scolaire et à la sécurité des aliments dans les établissements publics du second degré (2005-2006)
-
Rapport d'enquête sur le pilotage des dépenses hospitalières
-
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018
-
Exposition médicale de la population française aux rayonnements ionisants - Etat des lieux pour la mise en place d'un système pérenne d'information sur l'exposition médicale des patients aux rayonnements ionisants
-
Le livre en Europe centrale
-
L'avenir de la médecine du travail
-
Les Diplômés de l'Université et l'emploi : analyse localisée de l'entrée dans la vie professionnelle des étudiants
-
Rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
-
Le Développement des médicaments génériques : rapport à M. le ministre du travail et des affaires sociales
-
La sécurité routière en France : bilan de l'année 2010
-
Ebooks